Décret portant la mention au procès-verbal de la conduite des membres du district du Bourg-l’Egalité (Paris), pour leur zèle à secourir les familles des victimes de Grenelle, lors de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Décret portant la mention au procès-verbal de la conduite des membres du district du Bourg-l’Egalité (Paris), pour leur zèle à secourir les familles des victimes de Grenelle, lors de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794). 1990. p. 173.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
173
Dernière page
173
Typologie documentaire
Décret
Modifié le