Décret, contenu dans le rapport du comité des Secours publics, sur les secours à accorder aux blessés et aux familles des victimes de l’explosion de Grenelle, lors de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Décret, contenu dans le rapport du comité des Secours publics, sur les secours à accorder aux blessés et aux familles des victimes de l’explosion de Grenelle, lors de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794). 1990. p. 171.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
171
Dernière page
171
Typologie documentaire
Décret
Modifié le