Sur la pétition des citoyens de la commune de Beaune (Côte-d’Or), la Convention charge son comité de Sûreté générale de procéder au renouvellement du comité révolutionnaire de cette commune, lors de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794)

Sur la pétition des citoyens de la commune de Beaune (Côte-d’Or), la Convention charge son comité de Sûreté générale de procéder au renouvellement du comité révolutionnaire de cette commune, lors de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794). 1990. p. 172.