14. Sur le rapport du représentant Roger Ducos, la Convention rend un décret sur les secours à accorder aux blessés et aux parents des victimes de l’explosion de Grenelle

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Rapport de Roger Ducos, au nom du comité des Secours publics, sur les secours à accorder aux blessés et aux familles des victimes de l’explosion de Grenelle, lors de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794)[Rapport]pp.170-171

Décret, contenu dans le rapport du comité des Secours publics, sur les secours à accorder aux blessés et aux familles des victimes de l’explosion de Grenelle, lors de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794)[Décret]p.171

Motion, adoptée, demandant l'insertion au bulletin de correspondance du rapport du comité des Secours publics sur les secours à accorder aux blessés et aux familles des victimes de l’explosion de Grenelle, lors de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794)[Motion et motion d'ordre]p.171

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Référence bibliographique

14. Sur le rapport du représentant Roger Ducos, la Convention rend un décret sur les secours à accorder aux blessés et aux parents des victimes de l’explosion de Grenelle. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794). 1990. pp. 170-171.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

170

Dernière page

171

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/c7f10ebf-f109-4b33-8947-59d2a84e7844/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:29