Séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)

Table des matières

1. Commune de Paris. Etat des détenusp.528

Ouverture de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794) et lecture de la correspondance[Déroulement des séances]p.528

État des détenus dans les maisons d'arrêt et de justice de Paris au 25 ventôse, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[État et compte]p.528

2. Société populaire d’Aigues-Mortes. Dons. Eloge du représentant Boriep.528

Dons de la société populaire d'Aigues Mortes, qui envoie des effets pour l'armée des Pyrénées-Orientales, de l'argent des églises, de 1200 livres et un cavalier armé et équipé, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Don patriotique et hommage]p.528

3. District de Chaumont. Envoi d’argenteriep.528

Dons des administrateurs du district de Chaumont qui envoient 1200 marcs d'argent, des chemises, des souliers et des bas pour les défenseurs de la patrie, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Don patriotique et hommage]p.528

4. Municipalité de Remiremont. Equipe un cavalier jacobin. Se plaint du prix du selp.529

Renvoi à la commission des subsistances de l'adresse de la municipalité de Remiremont qui annonce l'envoi d'un cavalier jacobin et se plaint du prix du sel, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.529

5. Société populaire de Lusignan. Donsp.529

Dons patriotiques de la société populaire de Lusignan de leurs bijoux et d'autres effets, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Don patriotique et hommage]p.529

6. Société populaire d’Amiens. Refuse toute trêve. Équipe 2 cavaliers. Demande l’organisation de l’instruction publiquep.529

Adresse de la société populaire d’Amiens, qui refuse toute trêve avec l'ennemi, annonce avoir équipe 2 cavaliers et demande l’organisation de l’instruction publique, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.529

7. Société populaire d’Essonnes. Donsp.530

Dons de la société populaire d'Essonnes pour la défense de la patrie, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Don patriotique et hommage]p.530

8. Société populaire de Remoulins. Affirme son dévouement à la République. Ne veut point de paix avec les tyransp.530

Adresse de la société populaire de Remoulins, qui assure la Convention de son dévouement et annonce avoir envoyé au district l'argenterie de leur église, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.530

9. Société populaire du Chaylard. A brûlé les titres féodaux et envoyé ses clochespp.530-531

Adresse de la société populaire du Chaylard (Ardèche), qui annonce avoir brûlé les titres du régime féodal et fait don de cloches et de chemises pour les défenseurs de la patrie, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.530-531

10. Société populaire de Roanne. Atelier de salpêtre. Arbre de la liberté et de la Raisonp.531

Adresse de la société populaire de Roanne, qui annonce avoir établi un atelier de salpêtre et avoir planté l'arbre de la Raison, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.531

11. Société populaire de Campagne-de-Gefosse. Dénonce le fanatisme. Dons. Prie la Convention de rester à son postep.531

Résumé de l'adresse de la société populaire de Campagne-de-Gefosse (Manche) qui dénonce le fanatisme encore présent et annonce des dons patriotiques, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.531

12. Société populaire de Rugles. Épuration. Envoi d’argenterie. Demande la continuation de la guerrep.531

Résumé de l'adresse de la société populaire de Rugles (Eure) qui donne connaissance à la Convention de l'épuration qu'elle a effectuée en son sein et des dons patriotiques déposés, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.531

13. District de Riom. Vente de biens d’émigrés. Approvisionnement de ses magasins militaires. Salpêtre. Esprit publicpp.531-532

Adresse des administrateurs et de l'agent national du district de Riom qui annoncent la vente des biens d'émigrés, l'activité des ateliers de salpêtre et des dons patriotiques, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.531-532

14. District de Montdidier. Dons par deux prêtres abdicatairesp.532

Renvoi au comité de liquidation de l'adresse de l'agent national du district de Montdidier qui annonce le don de deux lettres de prêtrise, une rente de 500 livres et une pension de 106 livres, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.532

15. Commune de Liesse. Envoi d’argenterie. Etat de ses dons. Conjure la Convention de rester à son postep.532

Résumé de l'adresse de la commune de Liesse qui annonce l'envoi d’argenterie, l'état de ses dons patriotique et conjure la Convention de rester à son poste, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.532

16. Société populaire de Sedan. Approuve le rejet des propositions de paix. Demande l’élargissement de Vassant et la réintégration de Lambertp.532

Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Sedan qui demande l'élargissement du citoyen Vassant et la réintégration du citoyen Lambert, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.532

17. Receveur du district de Marseille. Dépôt d’argenterie à la Monnaie, et de piastres à la Trésorerie. Demande la démonétisation des assignats à face royale p.532

Renvoi au comité des finances de l'adresse du receveur du district de Marseille qui annonce l'envoi de dons patriotiques et demande la démonétisation des assignats à face royale, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.532

18. Société populaire de La Fère. Refuse la paix avec les tyrans. Félicite du gouvernement révolutionnaire et du décret libérant les noirsp.532

Adresse de la société populaire de la Fère, district de Chauny, qui applaudit au gouvernement révolutionnaire et au refus de faire la paix avec les tyrans, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.532

19. Société populaire de Saint-Maurice-sur-Besoude. Invite la Convention à rester à son poste. Demande la jouissance de l’église et du presbytèrep.532

Renvoi au comité des domaines de l'adresse de la société républicaine de Saint-Maurice-sur-Besonde qui demande à utiliser l'église et le presbytère de sa commune, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.532

20. Commune de Songieu (Ain) . Formation d’une Société populaire. Dépôt de lettres de prêtrise Envoi d’argenteriep.532

Résumé de l'adresse de la commune de Singieu (Ain), qui vient de se constituer en société populaire, annonce des dons civiques et invite la Convention à rester à son poste, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.532

21. District de Pont-Audemer. Envoi d’argenteriep.533

Don des dépouilles des églises annoncé par le district de Pont-Audemer, qui assure un nouvel envoi, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Don patriotique et hommage]p.533

22. Commune de Saint-Valéry-en-Caux. Envoi d’argenterie. Invite la Convention à rester à son postep.533

Dons annoncés par le conseil général de Saint-Valéry, qui invite la Convention à rester à son poste, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Don patriotique et hommage]p.533

23. Société populaire de Toumus. Dons. Equipe un cavalier jacobinp.533

Dons annoncés par la société de Tournus consistant en effets d'habillement pour les frères d'armes, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Don patriotique et hommage]p.533

24. Citoyenne Morhaix, veuve Montoud. Donp.533

Renvoi au comité de liquidation de l'annonce du don de la part de la citoyenne Mothaix, veuve Montoud, d'une créance de 306 livres sur le trésor public, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.533

25. Société populaire de Melle. Dons. Envoi d’argenteriep.533

Don de la société populaire de Melle de 207 chemises pour les défenseurs de la patrie, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Don patriotique et hommage]p.533

26. Société populaire de Châlon-sur-Saône. Demande la punition rapide des traîtres et des malveillantsp.533

Adresse de la société populaire de Châlon-sur-Saône, qui demande la punition rapide des traîtres et des malveillants, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.533

27. Municipalité de Magny (Nièvre). Félicite la Convention. Envoi d’argenteriep.533

Résumé de l'adresse de la municipalité de Magny (Nièvre), qui invite la Convention à rester à son poste et annonce l'envoi des dépouilles de l'église, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.533

28. Sans-culottes de Ceyzeriat. Ne veulent ni paix ni trêve avec les tyrans. Donspp.533-534

Adresse des sans-culottes de Ceyseriat, district de Bourg, qui annoncent avoir abandonné le fanatisme, envoient des dons patriotiques et rejettent toute paix ou trêve avec les tyrans, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.533-534

29. Sans-culottes de Thairé. Assurent la Convention de leur dévouement. Plantation d’un arbre de la Libertép.534

Adresse des sans-culottes de Thairé, district de Rochefort, qui félicitent la Convention sur ses travaux et l'assurent de son dévouement, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.534

30. Société populaire de Burges-les-Bains. Annonce le décès du représentant Petitjeanpp.534-535

Renvoi au comité des décrets de la lettre du comité révolutionnaire de Burges-les-Bains (Allier) qui annonce le décès du représentant du peuple Petijean, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Renvoi aux comités]pp.534-535

Adresse du comité révolutionnaire de Burges-les-Bains (Allier) qui annonce le décès du représentant du peuple Petijean, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.535

31. Société populaire de Pontenx-les-Forges. Félicite la Convention. Donsp.535

Adresse de la société populaire de Pontenx-les-Forges (Landes) qui rend hommage au zèle de la Convention et annonce l'envoi d'effets d'habillement pour les frères d'armes, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Don patriotique et hommage]p.535

32. Département de la Vienne. Envois d’argenteriep.535

Dons du département de la Vienne, qui adresse à la Convention les dépouilles de la superstition, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Don patriotique et hommage]p.535

33. District de Salon. Don par son présidentp.535

Renvoi au comité de liquidation du don du président du district de Salon (Bouches-du-Rhône) d'une créance de 3200 livres, réduite à 600 livres, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.535

34. Société populaire de Mouzon. Demande le maintien du représentant Massieup.535

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Mouzon qui demande à la Convention de conserver dans le département des Ardennes le représentant Massieu, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.535

Adresse de la société populaire de Mouzon qui fait l'éloge du représentant Massieu et demande à la Convention qu'il soit conservé dans le département des Ardennes, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.535

35. Société populaire de Montmédy. Ne veut de trêve qu’après la destruction des roisp.535

Résumé de l'adresse de la société populaire de Montmédy qui déclare ne vouloir de trêve qu’après la destruction des rois, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.535

36. Administrateurs du département de la Marne. Félicitent de la libération des hommes de couleurp.536

Résumé de l'adresse des administrateurs du département de la Marne qui témoignent leur satisfaction pour le décret qui rend la liberté aux hommes de couleur, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.536

37. Société populaire de Montlhéry. Fête de la Raisonpp.536-540

Renvoi au comité d'instruction du procès-verbal de la société populaire de Montlhéry relatif à la fête de la raison qui a eu lieu le 10 pluviôse, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.536

Adresse de la société populaire de Montlhéry qui envoie le procès-verbal de la fête de la raison qui a eu lieu le 10 pluviôse, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.536-540

38. Société populaire de Vézelay. Félicite de la libération des hommes de couleurp.540

Adresse de la société populaire de Vézelay qui félicite la Convention sur le décret qui rend la liberté aux hommes de couleur, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.540

39. Société populaire de Givet. Se réjouit de la libération des hommes de couleur. Equipe un cavalier jacobinpp.540-541

Adresse de la société populaire de Givet qui félicite la Convention sur son décret qui rend la liberté aux hommes de couleurs et annonce avoir monté et équipé un cavalier, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.540-541

40. Agent national du district de Perpignan. Vente de biens d’émigrésp.541

Annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district de Perpignan, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.541

41. Administrateurs du département du Cantal. Vente de biens d’émigrésp.541

Annonce de la vente de biens d'émigrés dans le département du Cantal, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.541

42. Administrateurs des Domaines nationaux. Etat des ventes d’immeubles d’émigrés dans 262 districtsp.541

Lettre de l'administrateur des domaines nationaux qui fait part des ventes dans 262 districts dans la seconde décade de ventôse, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Lettre]p.541

43. Citoyen Dubec, de Nantes. Donp.541

Renvoi au comité de liquidation de l'annonce du don du citoyen Dubec, district de Mantes, de deux années d'arrérages échus d'une pension de 144 livres, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.541

44. Citoyen Bérengier, notaire à Marseille. Donp.541

Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen Berengier, notaire à Marseille, de la finance de son office, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.541

45. Société populaire d’Antibes. Equipe un cavalier. Demande à la Convention de rester à son postepp.541-542

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire d'Antibes qui annonce avoir envoyé un cavalier aux Pyrénées et invitent la Convention à rester à son poste, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Renvoi aux comités]pp.541-542

46. Administrateurs du district d’Aurillac. Etat des équipements de son magasin militaire. Dons. Ventes de biens d’émigrés. Dons par les communes de Chapelle, Marmanhac et Boissetp.542

Dons d'effet d'habillement e de l'argenterie offerts par diverses communes du district d'Aurillac, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Don patriotique et hommage]p.542

47. Société populaire d’Allemans. Dons. Arme un cavalierp.542

Adresse de la société populaire d'Allemans (Dordogne) qui annonce les dons patriotiques offerts par cette commune, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Don patriotique et hommage]p.542

48. Citoyen Jourdain-Grandmaison. Renonce à son officep.542

Renvoi au comité de liquidation de l'annonce du don patriotique du citoyen Grandmaison d'un office chez le roi aux gages de 1800 livres, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.542

49. Un notaire anonyme. Donp.542

Renvoi au comité de liquidation de la lettre d'un citoyen qui annonce l'hommage à la patrie de la finance de son office de notaire, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.542

50. Adoption du procès-verbal de la séance du 21 ventôsep.542

Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du 21 ventôse, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Déroulement des séances]p.542

51. Section de Bon Conseil. Affirme son attachement à la Conventionpp.542-543

Députation de la section du Bon Conseil (Paris), annoncée par le Président, qui témoigne de son dévouement à la Convention, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.542-543

Motion de Levasseur, qui fait l'éloge de la section du Bon Conseil et demande l'insertion au bulletin du discours prononcé à la Convention, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.543

52. Municipalité de Niort. Applaudit aux travaux de la Convention. Fabrique de salpêtre. Donsp.543

Résumé de l'adresse des officiers municipaux de la commune de Niort, qui félicitent la Convention sur ses décrets, annoncent l'activité de l'atelier de salpêtre et les dons patriotiques, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.543

53. Section Le Peletier. S’élève contre les intrigants et les ambitieux. Demande à la Convention de punir tous les conspirateurspp.543-544

Discours de la députation de la section Le Peletier (Paris) qui s'élève contre les intrigants et les ambitieux et demande à la Convention de punir tous les conspirateurs, et réponse du Président, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.543-544

Motion de Poultier, qui fait l'éloge du patriotisme des sections de Paris et demande l'insertion au bulletin du discours de la députation de la section de Le Peletier, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.544

François Martin Poultier d'Elmotte

54. Citoyen Chanu. Echange de numérairep.544

Annonce du comité des assignats que le citoyen Chanu échange 306 livres en argent pour des assignats, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Déroulement des séances]p.544

55. Représentant Baudot. Rapport sur sa mission aux Armées du Rhin et de la Mosellepp.544-548

Rapport de Baudot, motivé par la motion de Lacroix (de la Marne), sur sa mission dans les armées du Rhin et de la Moselle, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Rapport]pp.544-548

Marc-Antoine BaudotCharles Delacroix de Contaut

Motion de Lacroix (de la Marne) qui demande que le représentant Baudot prenne la parole sur sa mission près des armés du Rhin et de la Moselle, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.545

Charles Delacroix de Contaut

Admission de Baudot à la barre, au milieu des applaudissements, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Déroulement des séances]p.545

56. Citoyen Narbonne, acteur à l’Opéra Comique. Donp.548

Don du citoyen Narbonne, artiste de l'opéra-comique-national, de 400 livres pour les frais de la guerre, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Don patriotique et hommage]p.548

57. Section de l’Indivisibilité. Félicite la Convention de son énergie et de sa sévéritép.548

Discours de la députation de la section de l'Indivisibilité (Paris) qui témoigne sa satisfaction à la Convention pour l'énergie déployée contre les ennemis de la liberté, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.548

58. Section de la Halle-aux-Bleds. Applaudit au décret du 23 ventôse contre les intrigantspp.548-549

Lecture par le représentant Desrues de la délibération de l'assemblée de la section de la Halle aux Bleds (Paris) concernant le rapport du comité de salut public contre les conspirateurs, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Déroulement des séances]p.548

Philippe François Desrues

Délibération de l'assemblée de la section de la Halle aux Bleds du 25 ventôse concernant le rapport du comité de salut public contre les conspirateurs, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.548-549

59. Section du Mont-Blanc. Exprime son attachement à la République et à la Convention. Décret interdisant de chanter à la Barre (Motion de Danton)p.549

Discours de la députation de la section du Mont-Blanc (Paris) qui renouvelle le serment d'obéissance aux lois de la République, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.549

Décret, motivée par la motion de Danton, interdisant de chanter à la barre, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Décret]p.549

Georges Jacques Danton

Motion de Danton, demandant qu'il soit interdit de chanter à la barre, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.549

Georges Jacques Danton

60. Section du Panthéon-Français. Demande le jugement de Mme Elisabeth. Applaudit au décret contre les intrigantspp.549-550

Adresse de la section du Panthéon Français (Paris) qui demande le prompt jugement des conspirateurs de la liberté, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.549-550

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la section du Panthéon Français qui demande le jugement d'Elisabeth Capet, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Renvoi aux comités]pp.549-550

61. Société populaire de Garancières. Donsp.550

Dons de la société populaire de la commune de Garancières de 109 chemises, un pare de guêtres, 30 livres de vieux linge et charpie, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Don patriotique et hommage]p.550

62. Couthon dénonce une tentative pour faire évader les enfants royaux du Templep.550

Intervention de Couthon qui dénonce une tentative pour faire évader les enfants royaux du Temple, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Discussion]p.550

63. Décret interdisant les fonctions d’arbitre aux citoyens qui n’ont pas de certificat de civisme (Rapporteur : Couthon)pp.550-551

Motion de Couthon, qui demande que tous ceux qui feront les fonctions d'arbitres soient tenus de justifier un certificat de civisme, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.550-551

Décret, motivé par la motion de Couthon, interdisant les fonctions d'arbitre aux citoyens qui n'ont pas de certificat de civisme, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Décret]p.551

64. Décret relatif à l’adjudication du Jeu de Paume de Versailles (Rapporteur : Ch. Delacroix)p.551

Décret, présenté par Delacroix au nom du comité d'aliénation et domaines, concernant l'adjudication du Jeu de Paume de Versailles, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Décret]p.551

Charles Delacroix de Contaut

65. Section de la Maison Commune. Demande la punition de tous les traîtresp.551

Extrait d'une délibération de la section de la Maison Commune (Paris) qui demande la punition de tous les traîtres et renouvelle son serment de défendre la République, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.551

66. Section de la Montagne. Approuve le rapport de Saint-Just sur les intrigantspp.551-552

Lecture, par Merlin (de Thionville), de la délibération prise par la section de la Montagne (Paris) concernant le rapport de Saint-Just sur la conspiration, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.551-552

Antoine Christophe Merlin de Thionville

67. Section et Comité révolutionnaire de la Fontaine-de-Grenelle. Adhésion aux vœux des autres sections pour la punition des traîtres. Envoi de salpêtrep.552

Lecture d'une adresse de la section de la Fontaine de Grenelle (Paris), qui assure son dévouement à la Convention et remet des dons patriotiques, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.552

68. Décret de réquisition des employés à la liquidation des offices (Rapporteurs : Beffroy et Ramel)pp.552-553

Décret, présenté par Beffroy et Ramel au nom du comité des finances, sur la réquisition des employés à la liquidation des offices, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Décret]pp.552-553

Louis Etienne Beffroy de BeauvoirDominique Vincent Ramel de Nogaret

69. Général Taponier. Annonce l’envoi de drapeaux, d’un vase pris à l’ennemi et d’une maquette de canon trouvée chez le marquis de Procourtp.553

Lettre du général de division Taponier adressée aux représentants du peuple près l'armée de la Moselle, annonçant l'envoi de drapeaux, d'un vase pris à l'ennemi et d'une maquette de canon trouvée chez le marquis de Procourt, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Lettre]p.553

70. Représentant Amar. Rapport sur l’affaire Chabot, Delaunay d’Angers, Julien de Toulouse, Fabre d’Eglantine et Basire. Interventions de Billaud-Varenne et Robespierre. Vote du décret d’accusationpp.553-557

Rapport, présenté par Amar au nom des comités de sûreté générale et de salut public, sur l'affaire Chabot, Delaunay d'Angers, Julien de Toulouse, Fabre d'Eglantine et Basire, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Rapport]pp.553-556

André Amar

Entrée du représentant Amar au sein de l'assemblée au milieu des applaudissements, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Déroulement des séances]p.554

Décret d'accusation, présenté par Amar au nom des comités de salut public et de sûreté générale, contre les représentants Chabot, Delaunay d'Angers, Julien de Toulouse, Fabre d'Englantine et Basire, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Décret]p.556

André Amar

Intervention de Billaud-Varenne et Robespierre sur le projet de décret d'accusation d'Amar contre les représentants Chabot, Delaunay d'Angers, Julien de Toulouse, Fabre d'Englantine et Basire, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Discussion]pp.556-557

Jacques-Nicolas Billaud-VarenneAndré AmarMaximilien François Marie Isidore Joseph de Robespierre

Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale du décret d'accusation présenté par Amar contre les représentants Chabot, Delaunay d'Angers, Julien de Toulouse, Fabre d'Englantine et Basire, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.557

71. Section des Gravilliers. Apporte du salpêtre. Appelle la sévérité des lois sur les conspirateurspp.557-558

Discours de la section de Gravilliers (Paris) qui offre du salpêtre qu'elle a fabriqué et se rallie derrière la Convention contre la conspiration et réponse du Président, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.557-558

Philipp Jakob Rühl

72. Etat des dons (suite) : citoyen L’Homme, agent national de Sancoinsp.558

Don du citoyen l'Homme d'une décoration militaire, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Don patriotique et hommage]p.558

Levée de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.558

Philipp Jakob Rühl

73. Sociétés populaires de Beaucaire et d’Avignon. Demandent la libération d’ Agricole Moreaup.558

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition des sociétés populaires de Beaucaire et d'Avignon qui demandent la liberté du citoyen Moreau, en annexe de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.558

74. Société populaire d’Embrun. Refuse la paix tant qu’il y aura des trônes et des tyranspp.558-559

Adresse de la société populaire d'Embrun qui déclare refuser la paix tant qu'il y aura des trônes et des tyrans, en annexe de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.558-559

75. Un citoyen propose de construire une frégate de 26 canons et d’intéresser le public à la Marinep.559

Renvoi au comité de marine et d'instruction publique des observations d'un citoyen qui propose de construire une frégate de 26 canons afin d'instruire les citoyens sur la guerre navale, en annexe de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.559

76. Citoyen Palloy. Témoigne sa reconnaissance à la Conventionpp.559-560

Discours du citoyen Palloy, qui vient témoigner sa reconnaissance à la Convention, en annexe de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.559-560

Renvoi au comité d'instruction publique du discours du citoyen Palloy, qui vient témoigner sa reconnaissance à la Convention, en annexe de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.560

77. District de Marennes. Vente de biens d’émigrésp.560

Annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district de Marennes, en annexe de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.560

78. Représentant Clauzel. Questions sur l’application du décret relatif au rachat des rentes perpétuellesp.560

Mémoire présenté par le représentant Clauzel concernant l’application du décret relatif au rachat des rentes perpétuelles, en annexe de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Mémoire]p.560

Jean-Baptiste Clauzel

Renvoi au comité de législation du mémoire de Clauzel concernant l’application du décret relatif au rachat des rentes perpétuelles, en annexe de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.560

79. Représentant Desrues. Découverte par l’Armée révolutionnaire de denrées cachées à Pontoisep.560

Renvoi au comité de salut public de la lettre d'un officier du détachement de l'armée stationnée à Pontoise concernant la découverte de comestibles cachés, en annexe de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.560

Philippe François Desrues

80. Un officier général. Plaintes contre sa destitutionp.560

Renvoi au comité de salut public de la pétition d'un officier général qui se plaint d'avoir été destitué par le ministre de la Guerre, en annexe de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Rapport]p.560

81. Société populaire d’Amiens. Prend la défense du représentant A. Dumontp.561

Adresse de la société populaire d'Amiens qui prend la défense du représentant Dumont, en annexe de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.561

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire d'Amiens qui prend la défense du représentant Dumont, en annexe de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.561

Pièces annexespp.561-567

I. Annexe au n° 70. Discours non prononcé de Robespierre sur l’affaire Chabotpp.561-565

Discours non prononcé de Robespierre sur l'affaire Chabot, en annexe de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Discours non prononcés]pp.561-565

Maximilien François Marie Isidore Joseph de Robespierre

II. Citoyen Hédou. Pétition au sujet des successionspp.565-566

Pétition présentée par le citoyen Hédou au sujet des successions, en annexe de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.565-566

Renvoi au comité de législation de la pétition du citoyen Hédou au sujet des successions, en annexe de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.566

III. Citoyen Chantrelle. Projet pour l’élevage des bestiaux sur les grandes propriétés nationalesp.566

Projet présenté par le citoyen Chantrelle, garde-magasin des fourrages militaires, pour l'élevage des bestiaux sur les grandes propriétés nationales, en annexe de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.566

Renvoi au comité d'agriculture du projet présenté par le citoyen Chantrelle, garde-magasin des fourrages militaires, pour l'élevage des bestiaux sur les grandes propriétés nationales, en annexe de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.566

IV. M. de l’Intérieur. Décrets envoyés dans les départementsp.567

Décrets envoyés dans les départements par le ministre de l'Intérieur, en annexe de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)[État et compte]p.567

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Référence bibliographique

Séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. pp. 528-567.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

528

Dernière page

567

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6ea7523a-8d12-44a5-aa88-a1929d996cfc/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:17