Table des matières
11. Commission de l’organisation et du mouvement des armées de terre. Procès-verbal d’exécution de jugements : par le tribunal militaire de l’armée des Pyrénées Occidentales ; contre les citoyens Courty et Joly, et par le tribunal militaire de l’armée de Moselle, contre les citoyens M. Dudot, J.S. Dudot et Séraphin, tous condamnés à mortp.432
11. Commission de l’organisation et du mouvement des armées de terre. Procès-verbal d’exécution de jugements : par le tribunal militaire de l’armée des Pyrénées Occidentales ; contre les citoyens Courty et Joly, et par le tribunal militaire de l’armée de Moselle, contre les citoyens M. Dudot, J.S. Dudot et Séraphin, tous condamnés à mortp.432
13. Félicitations à la Convention par : (a) Société populaire de Verdun ; (b) Département de Vendée ; (c) Département de Haute-Marne ; (d) Société populaire de Moissac ; (e) District et agent national de Lauzun ; (f) commune d’Alençon ; (g) Société populaire de Pons ; (h) Société populaire et comité révolutionnaire de Pithiviers ; (i) comité révolutionnaire de Joigny ; (j) district de Meaux ; (k) Société populaire de Dijonpp.432-436
13. Félicitations à la Convention par : (a) Société populaire de Verdun ; (b) Département de Vendée ; (c) Département de Haute-Marne ; (d) Société populaire de Moissac ; (e) District et agent national de Lauzun ; (f) commune d’Alençon ; (g) Société populaire de Pons ; (h) Société populaire et comité révolutionnaire de Pithiviers ; (i) comité révolutionnaire de Joigny ; (j) district de Meaux ; (k) Société populaire de Dijonpp.432-436
Discussion sur l'envoi des discours prononcés par Robespierre lors de la fête de l'Etre suprême aux armées et aux sociétés populaires, lors de de la séance du 21 prairial an II (9 juin 1794)[Discussion]p.440
Discussion sur l'envoi des discours prononcés par Robespierre lors de la fête de l'Etre suprême aux armées et aux sociétés populaires, lors de de la séance du 21 prairial an II (9 juin 1794)[Discussion]p.440
Renvoi au comité d'instruction publique du décret sur l'envoi du procès-verbal et des discours de la séance du 20 prairial aux armées et aux sociétés populaires, lors de de la séance du 21 prairial an II (9 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.440
Renvoi au comité d'instruction publique du décret sur l'envoi du procès-verbal et des discours de la séance du 20 prairial aux armées et aux sociétés populaires, lors de de la séance du 21 prairial an II (9 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.440
Discours de Maximilien Robespierre, lors de la fête de l'Etre suprême du 20 prairial an II, lors de de la séance du 21 prairial an II (9 juin 1794)[Discours non prononcés]pp.441-442
Discours de Maximilien Robespierre, lors de la fête de l'Etre suprême du 20 prairial an II, lors de de la séance du 21 prairial an II (9 juin 1794)[Discours non prononcés]pp.441-442
Renvoi aux comités de salut public et d'agriculture d'une proposition de mesures pour protéger la récolte prochaine contre les accaparements et les soustractions de grains, lors de de la séance du 21 prairial an II (9 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.442
Renvoi aux comités de salut public et d'agriculture d'une proposition de mesures pour protéger la récolte prochaine contre les accaparements et les soustractions de grains, lors de de la séance du 21 prairial an II (9 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.442
Discussion sur les mesures pour protéger la récolte prochaine contre les accaparements et les soustractions de grains, lors de de la séance du 21 prairial an II (9 juin 1794)[Discussion]p.442
Discussion sur les mesures pour protéger la récolte prochaine contre les accaparements et les soustractions de grains, lors de de la séance du 21 prairial an II (9 juin 1794)[Discussion]p.442
Décret autorisant le département de Loire Inférieure à fixer la contribution mobiliaire des districts de Marchecoul et Clesson, dévastés. (Rapporteur : Ramel), lors de de la séance du 21 prairial an II (9 juin 1794)[Décret]pp.442-443
Décret autorisant le département de Loire Inférieure à fixer la contribution mobiliaire des districts de Marchecoul et Clesson, dévastés. (Rapporteur : Ramel), lors de de la séance du 21 prairial an II (9 juin 1794)[Décret]pp.442-443
Décret stipulant le mode de perception et de répartition de l’emprunt forcé dans le département du Mont Blanc. (Rapporteur : Ramel), lors de de la séance du 21 prairial an II (9 juin 1794)[Décret]p.443
Décret stipulant le mode de perception et de répartition de l’emprunt forcé dans le département du Mont Blanc. (Rapporteur : Ramel), lors de de la séance du 21 prairial an II (9 juin 1794)[Décret]p.443
Décret accordant un secours au citoyen Hurleman, gendarme, réformé. (Rapporteur : Collombel), lors de de la séance du 21 prairial an II (9 juin 1794)[Décret]p.444
Décret accordant un secours au citoyen Hurleman, gendarme, réformé. (Rapporteur : Collombel), lors de de la séance du 21 prairial an II (9 juin 1794)[Décret]p.444
Discussion sur un jugement du tribunal criminel du département de la Marne, lors de de la séance du 21 prairial an II (9 juin 1794)[Discussion]p.447
Discussion sur un jugement du tribunal criminel du département de la Marne, lors de de la séance du 21 prairial an II (9 juin 1794)[Discussion]p.447
Levée de la séance du 21 prairial an II (9 juin 1794)[Déroulement des séances]p.448
Levée de la séance du 21 prairial an II (9 juin 1794)[Déroulement des séances]p.448
Infos
Référence bibliographique
Séance du 21 prairial an II (9 juin 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794). 1976. pp. 429-450.
Langue
Français
Nombre de pages
22
Première page
429
Dernière page
450
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f0a82fc6-3166-4bf6-85a7-810dc87a17bc/manifest
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