Table des matières
Renvoi au comité d'instruction publique du discours prononcé par le président de la société populaire de Maubeuge lors des célébrations pour l'inauguration des bustes de Marat, Lepeletier et Rousseau, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.9-10
Renvoi au comité d'instruction publique du discours prononcé par le président de la société populaire de Maubeuge lors des célébrations pour l'inauguration des bustes de Marat, Lepeletier et Rousseau, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.9-10
Adresse de la société populaire de Maubeuge qui fait part des célébrations pour l'inauguration des bustes de Marat, Lepeletier et Rousseau et fait passer copie du discours prononcé par son président à cette occasion, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.10
Adresse de la société populaire de Maubeuge qui fait part des célébrations pour l'inauguration des bustes de Marat, Lepeletier et Rousseau et fait passer copie du discours prononcé par son président à cette occasion, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.10
Adresse de la commune et du comité révolutionnaire de Gisors (Eure) qui expriment leur attachement à la Convention et lui font part des perquisitions effectuées pour découvrir les complices de la récente conspiration, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.10-11
Adresse de la commune et du comité révolutionnaire de Gisors (Eure) qui expriment leur attachement à la Convention et lui font part des perquisitions effectuées pour découvrir les complices de la récente conspiration, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.10-11
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse de la société populaire d'Essômes (Aisne), qui demande à la Convention de confirmer un arrêté du district de l'Égalité qui autorise cette société à tenir ses séances dans l'abbaye, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.13
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse de la société populaire d'Essômes (Aisne), qui demande à la Convention de confirmer un arrêté du district de l'Égalité qui autorise cette société à tenir ses séances dans l'abbaye, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.13
Lettre du représentant Guimberteau, en mission près de l'armée des Côtes de Cherbourg, qui présente deux médailles données par le maire de Bourgthéroulde, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.18
Lettre du représentant Guimberteau, en mission près de l'armée des Côtes de Cherbourg, qui présente deux médailles données par le maire de Bourgthéroulde, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.18
Renvoi au comité de division et d'instruction publique de l'adresse de la société des patriotes de 1789 de Saint-Avold (Moselle) qui demande de changer le nom de la commune en celui de Commune d'entre les trois Montagnes, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.19
Renvoi au comité de division et d'instruction publique de l'adresse de la société des patriotes de 1789 de Saint-Avold (Moselle) qui demande de changer le nom de la commune en celui de Commune d'entre les trois Montagnes, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.19
Renvoi aux comités d'instruction publique et de division de l'adresse du comité de surveillance de la commune de Maratide (Basses-Pyrénées) qui fait part du produit d'une souscription et demande à confirmer le changement du nom de la commune, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.21
Renvoi aux comités d'instruction publique et de division de l'adresse du comité de surveillance de la commune de Maratide (Basses-Pyrénées) qui fait part du produit d'une souscription et demande à confirmer le changement du nom de la commune, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.21
Adresse du citoyen Turpin, directeur des postes d'Issoudun, qui félicite la Convention sur le décret qui rend la liberté aux hommes de couleur et offre 25 livres pour le premier nègre qui fera une belle action, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.21
Adresse du citoyen Turpin, directeur des postes d'Issoudun, qui félicite la Convention sur le décret qui rend la liberté aux hommes de couleur et offre 25 livres pour le premier nègre qui fera une belle action, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.21
Extrait du registre du comité révolutionnaire du département des Ardennes qui fait part de l'arrêté des représentants Bô et Hentz, en mission près de l'armée des Ardennes qui atteste l'établissement de la municipalité d'Yvoy, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.25-26
Extrait du registre du comité révolutionnaire du département des Ardennes qui fait part de l'arrêté des représentants Bô et Hentz, en mission près de l'armée des Ardennes qui atteste l'établissement de la municipalité d'Yvoy, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.25-26
Lettre du représentant Louchet, en mission dans le département de Seine-Inférieure, qui fait part de la découverte d'une somme d'argent et de monnaie et du don du citoyen Legras, ancien domestique de l'abbé Carrey, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.26-27
Lettre du représentant Louchet, en mission dans le département de Seine-Inférieure, qui fait part de la découverte d'une somme d'argent et de monnaie et du don du citoyen Legras, ancien domestique de l'abbé Carrey, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.26-27
Discours de la députation de la section des Invalides (Paris) qui félicite la Convention sur ses travaux et annonce que demain la section se rendra en masse à la Convention pour lui porter l'expression de sa reconnaissance, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.29
Discours de la députation de la section des Invalides (Paris) qui félicite la Convention sur ses travaux et annonce que demain la section se rendra en masse à la Convention pour lui porter l'expression de sa reconnaissance, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.29
Motion de Bézard relative aux décrets rendus dans les séances du 22 et 23 ventôse dernier, qui sont déposés au bureau des procès-verbaux et expédiés sans nouvelle lecture, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.32
Motion de Bézard relative aux décrets rendus dans les séances du 22 et 23 ventôse dernier, qui sont déposés au bureau des procès-verbaux et expédiés sans nouvelle lecture, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.32
Discours de la députation de la société populaire de Maisons-Alfort, district de l'Égalité, qui félicite la Convention sur les décrets immortels et demande qu'on lui conserve la jouissance du temple de la Raison, où elle tient ses séances, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.32
Discours de la députation de la société populaire de Maisons-Alfort, district de l'Égalité, qui félicite la Convention sur les décrets immortels et demande qu'on lui conserve la jouissance du temple de la Raison, où elle tient ses séances, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.32
Motion de Thibaudeau qui demande communication au Comité de salut public de la liste des membres de la commission de santé, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.33
Motion de Thibaudeau qui demande communication au Comité de salut public de la liste des membres de la commission de santé, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.33
Discours des autorités constituées et de la société populaire de la commune de Bagnolet (Paris) qui témoignent aux représentants du peuple leur satisfaction de voir encore une fois une trame infernale déjouée, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.35
Discours des autorités constituées et de la société populaire de la commune de Bagnolet (Paris) qui témoignent aux représentants du peuple leur satisfaction de voir encore une fois une trame infernale déjouée, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.35
Discours de la députation de la section du Temple et de la société populaire de rue de Vendôme (Paris), qui félicitent les représentants du peuple d'avoir encore une fois sauvé la patrie et invitent la Convention à rester à son poste, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.36
Discours de la députation de la section du Temple et de la société populaire de rue de Vendôme (Paris), qui félicitent les représentants du peuple d'avoir encore une fois sauvé la patrie et invitent la Convention à rester à son poste, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.36
Renvoi aux comités de la guerre et de sûreté générale de la pétition du citoyen Gilibert, adjudant-major du 1er bataillon du Mont-Blanc, qui réclame contre un jugement prononcé par le tribunal militaire du 2e arrondissement de l'armée du Rhin, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.37
Renvoi aux comités de la guerre et de sûreté générale de la pétition du citoyen Gilibert, adjudant-major du 1er bataillon du Mont-Blanc, qui réclame contre un jugement prononcé par le tribunal militaire du 2e arrondissement de l'armée du Rhin, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.37
Décret, motivé par la motion de Tallien, chargeant le ministre de la guerre de faire habiller la compagnie des vétérans nationaux préposée à la garde des monuments du palais national, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Décret]p.37
Décret, motivé par la motion de Tallien, chargeant le ministre de la guerre de faire habiller la compagnie des vétérans nationaux préposée à la garde des monuments du palais national, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Décret]p.37
Discours des autorités constituées, de la société populaire et la commune de Clichy-la-Garenne qui invitent la Convention à continuer de diriger l'énergie nationale contre les ennemis intérieurs et extérieurs de la République, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.37-38
Discours des autorités constituées, de la société populaire et la commune de Clichy-la-Garenne qui invitent la Convention à continuer de diriger l'énergie nationale contre les ennemis intérieurs et extérieurs de la République, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.37-38
Décret, motivé par la motion de Lacoste, autorisant le comité de sûreté générale à déposer les diamants d'un très grand prix qu'il a trouvé, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Décret]p.38
Décret, motivé par la motion de Lacoste, autorisant le comité de sûreté générale à déposer les diamants d'un très grand prix qu'il a trouvé, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Décret]p.38
Renvoi à la commission des subsistances et approvisionnements de la République de la pétition des entrepreneurs des messageries qui demandent à être approvisionnés en fourrages pour leurs chevaux, par voie de réquisition, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.39
Renvoi à la commission des subsistances et approvisionnements de la République de la pétition des entrepreneurs des messageries qui demandent à être approvisionnés en fourrages pour leurs chevaux, par voie de réquisition, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.39
Discours de la députation du conseil municipal et général, du comité de surveillance et de la société populaire de la commune de Pantin (Paris) qui félicitent la Convention sur ses travaux et l'invitent à rester à son poste, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.39-40
Discours de la députation du conseil municipal et général, du comité de surveillance et de la société populaire de la commune de Pantin (Paris) qui félicitent la Convention sur ses travaux et l'invitent à rester à son poste, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.39-40
Discours de la députation des autorités constituées et de la société populaire de la commune de Saint-Mandé-lès-Paris (Paris) qui invitent les représentants à ne pas abandonner le vaisseau de la République jusqu'à la paix, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.40
Discours de la députation des autorités constituées et de la société populaire de la commune de Saint-Mandé-lès-Paris (Paris) qui invitent les représentants à ne pas abandonner le vaisseau de la République jusqu'à la paix, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.40
Adoption du titre I du décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, sur la dette publique viagère, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Décret]pp.41-43
Adoption du titre I du décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, sur la dette publique viagère, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Décret]pp.41-43
Renvoi au comité des domaines de la question d’examiner les mémoires relatifs aux aliénations abusives faites au profit du connétable de Luynes et d'en faire un rapport, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.43
Renvoi au comité des domaines de la question d’examiner les mémoires relatifs aux aliénations abusives faites au profit du connétable de Luynes et d'en faire un rapport, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.43
Discours de la députation du club national de Bordeaux et de la société populaire de Sainte-Foy (Bec-d'Ambès) qui félicitent la Convention sur son courage et son énergie, et annonce des dons patriotiques, et réponse du Président, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.43-44
Discours de la députation du club national de Bordeaux et de la société populaire de Sainte-Foy (Bec-d'Ambès) qui félicitent la Convention sur son courage et son énergie, et annonce des dons patriotiques, et réponse du Président, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.43-44
Discours de la députation de la section de la Cité (Paris) qui remet sur le bureau de la Convention l'extrait du procès verbal de la séance du 23 ventôse dans laquelle ils ont renouvelé leur serment de défendre la représentation contre les entreprises des malveillants, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.44-46
Discours de la députation de la section de la Cité (Paris) qui remet sur le bureau de la Convention l'extrait du procès verbal de la séance du 23 ventôse dans laquelle ils ont renouvelé leur serment de défendre la représentation contre les entreprises des malveillants, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.44-46
Discours de la députation de la société fraternelle des patriotes de l’un et l’autre sexe, séante aux Jacobins de Paris, qui félicite la Convention sur le décret qui rend la liberté aux hommes de couleur, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.46
Discours de la députation de la société fraternelle des patriotes de l’un et l’autre sexe, séante aux Jacobins de Paris, qui félicite la Convention sur le décret qui rend la liberté aux hommes de couleur, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.46
Discours de la députation de la section du Faubourg Saint-Antoine (Paris), qui témoigne sa satisfaction pour les mesures prises par la Convention pour déjouer les complots et l'invite à rester à son poste, et réponse du Président, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.49
Discours de la députation de la section du Faubourg Saint-Antoine (Paris), qui témoigne sa satisfaction pour les mesures prises par la Convention pour déjouer les complots et l'invite à rester à son poste, et réponse du Président, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.49
Discours de la députation de la section de Marat (Paris) qui réclame l'indulgence de la Convention pour l'erreur dans laquelle des intrigants l'avaient fait tomber, et réponse du Président, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.52-53
Discours de la députation de la section de Marat (Paris) qui réclame l'indulgence de la Convention pour l'erreur dans laquelle des intrigants l'avaient fait tomber, et réponse du Président, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.52-53
93. Etat des dons (suite) : a) Anonyme, d’Alais ; b) 2e bataillon du Bec d’Ambès ; c) agent national du district de Caen ; d) district de Grasse ; e) commune de Louhans ; f) Citoyen Larré, agent national ; g) Citoyen Dumoncel ; h) Citoyen Decroix ; i) agent national du district de Dreux ; j) détachement de gendarmerie à l’Armée des Alpes ; k) municipalité de Changypp.53-54
93. Etat des dons (suite) : a) Anonyme, d’Alais ; b) 2e bataillon du Bec d’Ambès ; c) agent national du district de Caen ; d) district de Grasse ; e) commune de Louhans ; f) Citoyen Larré, agent national ; g) Citoyen Dumoncel ; h) Citoyen Decroix ; i) agent national du district de Dreux ; j) détachement de gendarmerie à l’Armée des Alpes ; k) municipalité de Changypp.53-54
Lettre du représentant Foussedoire, en mission dans le Haut-Rhin et les Vosges, qui témoigne de l'esprit public dans ces départements, en annexe de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.54-55
Lettre du représentant Foussedoire, en mission dans le Haut-Rhin et les Vosges, qui témoigne de l'esprit public dans ces départements, en annexe de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.54-55
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du district de Marseille, qui fait part à la Convention de la pétition des citoyens de la section 11 de la même commune qui demandent la transformation de l’église de Saint-Dominique en temple de la Raison, en annexe de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.55
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du district de Marseille, qui fait part à la Convention de la pétition des citoyens de la section 11 de la même commune qui demandent la transformation de l’église de Saint-Dominique en temple de la Raison, en annexe de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.55
Infos
Référence bibliographique
Séance du 1er germinal an II (23 mars 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794). 1968. pp. 7-57.
Langue
Français
Nombre de pages
51
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7
Dernière page
57
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