Renvoi aux comités d'instruction publique et de division de l'adresse du comité de surveillance de la commune de Maratide (Basses-Pyrénées) qui fait part du produit d'une souscription et demande à confirmer le changement du nom de la commune, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Renvoi aux comités d'instruction publique et de division de l'adresse du comité de surveillance de la commune de Maratide (Basses-Pyrénées) qui fait part du produit d'une souscription et demande à confirmer le changement du nom de la commune, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794). 1968. p. 21.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
21
Dernière page
21
Type
Renvoi aux comités
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/31eb2316-21c4-4506-b3cf-4eba41baccfe/manifest
Modifié le
