ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Levée de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires

Archives parlementaires de la Révolution Française

Première série (1787-1799)

Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794)

République française - Convention nationale

Séance du 1er germinal an II (23 mars 1794)

93. Etat des dons (suite) : a) Anonyme, d’Alais ; b) 2e bataillon du Bec d’Ambès ; c) agent national du district de Caen ; d) district de Grasse ; e) commune de Louhans ; f) Citoyen Larré, agent national ; g) Citoyen Dumoncel ; h) Citoyen Decroix ; i) agent national du district de Dreux ; j) détachement de gendarmerie à l’Armée des Alpes ; k) municipalité de Changy