Table des matières
Lecture du procès-verbal de la séance du 21 septembre 1790, lors de la séance du 23 septembre 1790[Déroulement des séances]p.145
Lecture du procès-verbal de la séance du 21 septembre 1790, lors de la séance du 23 septembre 1790[Déroulement des séances]p.145
Discussion sur le décret sur la perception des droits d'aides, lors de la séance du 23 septembre 1790[Discussion]pp.145-146
Discussion sur le décret sur la perception des droits d'aides, lors de la séance du 23 septembre 1790[Discussion]pp.145-146
Disposition additionnelle au décret sur les aides, lors de la séance du 23 septembre 1790[Amendement]p.146
Disposition additionnelle au décret sur les aides, lors de la séance du 23 septembre 1790[Amendement]p.146
Décret fixant le délai après lequel les membres de l'Assemblée pourront être nommés par le roi aux fonctions de commissaires dans les tribunaux, lors de la séance du 23 septembre 1790[Décret]p.146
Décret fixant le délai après lequel les membres de l'Assemblée pourront être nommés par le roi aux fonctions de commissaires dans les tribunaux, lors de la séance du 23 septembre 1790[Décret]p.146
Décret rendant executoires les abonnements de régie arrêtés à Saint-Lô, lors de la séance du 23 septembre 1790[Décret]p.146
Décret rendant executoires les abonnements de régie arrêtés à Saint-Lô, lors de la séance du 23 septembre 1790[Décret]p.146
Adoption d'articles additionnels au décret sur le mode d'avancement dans l'armée, lors de la séance du 23 septembre 1790[Décret]pp.146-147
Adoption d'articles additionnels au décret sur le mode d'avancement dans l'armée, lors de la séance du 23 septembre 1790[Décret]pp.146-147
Annonce du décès de M. Herman, député, lors de la séance du 23 septembre 1790[Déroulement des séances]p.147
Annonce du décès de M. Herman, député, lors de la séance du 23 septembre 1790[Déroulement des séances]p.147
Adoption de deux décrets destinés à accélérer les travaux de l'Assemblée, lors de la séance du 23 septembre 1790[Décret]p.147
Adoption de deux décrets destinés à accélérer les travaux de l'Assemblée, lors de la séance du 23 septembre 1790[Décret]p.147
Ordre du jour de la séance du 23 septembre 1790 : suite de la discussion sur la contribution foncière[Déroulement des séances]pp.147-148
Ordre du jour de la séance du 23 septembre 1790 : suite de la discussion sur la contribution foncière[Déroulement des séances]pp.147-148
Suite de la discussion sur la contribution foncière : intervention de M. Ramel-Nogaret sur les impositions, lors de la séance du 23 septembre 1790[Discussion]pp.153-155
Suite de la discussion sur la contribution foncière : intervention de M. Ramel-Nogaret sur les impositions, lors de la séance du 23 septembre 1790[Discussion]pp.153-155
Discussion sur le périmètre des interventions concernant la contribution foncière, lors de la séance du 23 septembre 1790[Discussion]p.155La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deLameth Charles Malo, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneRoederer Pierre LouisHarambure Louis François Alexandre, baron d'Goupilleau de Fontenay Jean-FrançoisBureaux de Pusy Jean Xavier
Discussion sur le périmètre des interventions concernant la contribution foncière, lors de la séance du 23 septembre 1790[Discussion]p.155
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deLameth Charles Malo, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneRoederer Pierre LouisHarambure Louis François Alexandre, baron d'Goupilleau de Fontenay Jean-FrançoisBureaux de Pusy Jean Xavier
Suite de la discussion sur la contribution foncière : intervention de M. Rey sur le mode d'impôt, lors de la séance du 23 septembre 1790[Discussion]pp.155-172
Suite de la discussion sur la contribution foncière : intervention de M. Rey sur le mode d'impôt, lors de la séance du 23 septembre 1790[Discussion]pp.155-172
Impression du discours de M. Rey sur le mode d'impôt, lors de la séance du 23 septembre 1790[Déroulement des séances]p.172
Impression du discours de M. Rey sur le mode d'impôt, lors de la séance du 23 septembre 1790[Déroulement des séances]p.172
Rapport par M. Gossin sur une protestation du district de Corbigny contre le décret fixant à Lorme le siège du tribunal, lors de la séance du 23 septembre 1790[Rapport]pp.173-175
Rapport par M. Gossin sur une protestation du district de Corbigny contre le décret fixant à Lorme le siège du tribunal, lors de la séance du 23 septembre 1790[Rapport]pp.173-175
Décret sur les obstacles apportés à Soissons à l'enlèvement de blés pour Metz, lors de la séance du 23 septembre 1790[Décret]p.175
Décret sur les obstacles apportés à Soissons à l'enlèvement de blés pour Metz, lors de la séance du 23 septembre 1790[Décret]p.175
Discussion sur le projet de décret sur les obstacles apportés à Soissons à l'enlèvement de blés pour Metz, lors de la séance du 23 septembre 1790[Discussion]pp.175-176
Discussion sur le projet de décret sur les obstacles apportés à Soissons à l'enlèvement de blés pour Metz, lors de la séance du 23 septembre 1790[Discussion]pp.175-176
Demande de congés de M. Tailhardat, lors de la séance du 23 septembre 1790[Demande de congés]p.176
Demande de congés de M. Tailhardat, lors de la séance du 23 septembre 1790[Demande de congés]p.176
Ordre du jour de la séance du 23 septembre 1790 au soir : suite de la discussion sur le traitement des ordres religieux et des chanoinesses séculières[Déroulement des séances]p.176
Ordre du jour de la séance du 23 septembre 1790 au soir : suite de la discussion sur le traitement des ordres religieux et des chanoinesses séculières[Déroulement des séances]p.176
Amendement de M. Bourdon à l'article 3 du titre II du décret sur le traitement des ordres religieux et des chanoinesses séculières, lors de la séance du 23 septembre 1790[Amendement]p.176
Amendement de M. Bourdon à l'article 3 du titre II du décret sur le traitement des ordres religieux et des chanoinesses séculières, lors de la séance du 23 septembre 1790[Amendement]p.176
Amendement de M. Martineau à l'article 5 du titre II du décret sur le traitement des ordres religieux et des chanoinesses séculières, lors de la séance du 23 septembre 1790[Amendement]p.176
Amendement de M. Martineau à l'article 5 du titre II du décret sur le traitement des ordres religieux et des chanoinesses séculières, lors de la séance du 23 septembre 1790[Amendement]p.176
Adoption de l'article 5 du titre II du décret sur le traitement des ordres religieux et des chanoinesses séculières, lors de la séance du 23 septembre 1790[Décret]p.176
Adoption de l'article 5 du titre II du décret sur le traitement des ordres religieux et des chanoinesses séculières, lors de la séance du 23 septembre 1790[Décret]p.176
Opinion de M. d'Harambure sur la répartition de l'impôt foncier, en annexe de la séance du 23 septembre 1790[Discours non prononcés]pp.176-178
Opinion de M. d'Harambure sur la répartition de l'impôt foncier, en annexe de la séance du 23 septembre 1790[Discours non prononcés]pp.176-178
Infos
Référence bibliographique
23 septembre 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 145-178.
Langue
Français
Nombre de pages
34
Première page
145
Dernière page
178
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6f80b006-e203-473b-917b-25c2aaba59d9/manifest
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