Table des matières
Suite de la discussion sur la contribution foncière : intervention de M. Ramel-Nogaret sur les impositions, lors de la séance du 23 septembre 1790[Discussion]pp.153-155
Suite de la discussion sur la contribution foncière : intervention de M. Ramel-Nogaret sur les impositions, lors de la séance du 23 septembre 1790[Discussion]pp.153-155
Discussion sur le périmètre des interventions concernant la contribution foncière, lors de la séance du 23 septembre 1790[Discussion]p.155La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deLameth Charles Malo, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneRoederer Pierre LouisHarambure Louis François Alexandre, baron d'Goupilleau de Fontenay Jean-FrançoisBureaux de Pusy Jean Xavier
Discussion sur le périmètre des interventions concernant la contribution foncière, lors de la séance du 23 septembre 1790[Discussion]p.155
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deLameth Charles Malo, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneRoederer Pierre LouisHarambure Louis François Alexandre, baron d'Goupilleau de Fontenay Jean-FrançoisBureaux de Pusy Jean Xavier
Suite de la discussion sur la contribution foncière : intervention de M. Rey sur le mode d'impôt, lors de la séance du 23 septembre 1790[Discussion]pp.155-172
Suite de la discussion sur la contribution foncière : intervention de M. Rey sur le mode d'impôt, lors de la séance du 23 septembre 1790[Discussion]pp.155-172
Impression du discours de M. Rey sur le mode d'impôt, lors de la séance du 23 septembre 1790[Déroulement des séances]p.172
Impression du discours de M. Rey sur le mode d'impôt, lors de la séance du 23 septembre 1790[Déroulement des séances]p.172
Infos
Référence bibliographique
Suite de la discussion sur la contribution foncière.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 148-172.
Langue
Français
Nombre de pages
25
Première page
148
Dernière page
172
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6f80b006-e203-473b-917b-25c2aaba59d9/manifest
Modifié le
