Table des matières
Adresse des autorités et de la société populaire de Tell-les-Bois (Saône-et-Loire) qui félicitent la Convention sur son activité de surveillance et applaudissent au supplice des conspirateurs, lors de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.282-283
Adresse des autorités et de la société populaire de Tell-les-Bois (Saône-et-Loire) qui félicitent la Convention sur son activité de surveillance et applaudissent au supplice des conspirateurs, lors de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.282-283
Renvoi au comité de division de l'adresse du conseil-général et de la société populaire de Veauville qui félicitent la Convention sur son décret du 18 floréal et demandent que soit confirmé le décret établissant le chef-lieu de district à Yvetot, lors de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.284
Renvoi au comité de division de l'adresse du conseil-général et de la société populaire de Veauville qui félicitent la Convention sur son décret du 18 floréal et demandent que soit confirmé le décret établissant le chef-lieu de district à Yvetot, lors de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.284
Renvoi au comité de la guerre de la pétition de la citoyenne veuve Huvet, d’Angély-Boutonne (Charente-Inférieure) qui fait don des appointements de son fils, tué au combat, et demande l’admission du second à l’École de Mars, lors de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.291
Renvoi au comité de la guerre de la pétition de la citoyenne veuve Huvet, d’Angély-Boutonne (Charente-Inférieure) qui fait don des appointements de son fils, tué au combat, et demande l’admission du second à l’École de Mars, lors de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.291
Renvoi au comité de salut public de la lettre du représentant Laurent, qui relate les victoires dans la region de Maubeuge, lors de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.292
Renvoi au comité de salut public de la lettre du représentant Laurent, qui relate les victoires dans la region de Maubeuge, lors de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.292
Discours de la députation de la section des Invalides (Paris) qui présente deux cavaliers jacobins armés et équipés et réponse du Président, lors de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.292
Discours de la députation de la section des Invalides (Paris) qui présente deux cavaliers jacobins armés et équipés et réponse du Président, lors de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.292
Décret, présenté par Rovère au nom du comité des finances, portant augmentation du salaire des ouvriers des manufactures des Gobelins et de la Savonnerie, lors de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794)[Décret]p.293
Décret, présenté par Rovère au nom du comité des finances, portant augmentation du salaire des ouvriers des manufactures des Gobelins et de la Savonnerie, lors de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794)[Décret]p.293
Rapport, présenté par Lacroix au nom des comités d'aliénation et des domaines, relatif aux îles, ilôts et attérissements du Rhône, lors de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794)[Rapport]pp.293-294
Rapport, présenté par Lacroix au nom des comités d'aliénation et des domaines, relatif aux îles, ilôts et attérissements du Rhône, lors de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794)[Rapport]pp.293-294
Décret, présenté par Lacroix au nom du comité d'aliénation et des domaines réunis, suspendant l’exécution de celui rendu en séance relatif aux îles, ilôts et attérissements du Rhône, lors de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794)[Décret]pp.294-295
Décret, présenté par Lacroix au nom du comité d'aliénation et des domaines réunis, suspendant l’exécution de celui rendu en séance relatif aux îles, ilôts et attérissements du Rhône, lors de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794)[Décret]pp.294-295
Décret, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Baugé, veuve d'un officier de santé près de l'Armée de l'Ouest, une somme de 300 livre, lors de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794)[Décret]p.295
Décret, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Baugé, veuve d'un officier de santé près de l'Armée de l'Ouest, une somme de 300 livre, lors de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794)[Décret]p.295
Décret, présenté par Menuau au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Camax, veuve Lecordier, le maire de Meslé assassiné, une somme de 300 livres, lors de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794)[Décret]p.295
Décret, présenté par Menuau au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Camax, veuve Lecordier, le maire de Meslé assassiné, une somme de 300 livres, lors de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794)[Décret]p.295
Décret, présenté par Goupilleau de Fontenay au nom du comité des secours publics, portant un article additionnel à la loi du 21 nivôse sur l’organisation de la cavalerie, lors de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794)[Décret]p.295
Décret, présenté par Goupilleau de Fontenay au nom du comité des secours publics, portant un article additionnel à la loi du 21 nivôse sur l’organisation de la cavalerie, lors de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794)[Décret]p.295
Décret, présenté par Menuau au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Laribaud, volontaire de la 3e compagnie du 10e bataillon de Paris, la somme de 150 livres à titre de secours, lors de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794)[Décret]p.295
Décret, présenté par Menuau au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Laribaud, volontaire de la 3e compagnie du 10e bataillon de Paris, la somme de 150 livres à titre de secours, lors de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794)[Décret]p.295
Décret, présenté par Menuau au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Mayeux, volontaire de la 3e compagnie du 1e bataillon de Franciade, la somme de 200 livres à titre de secours, lors de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794)[Décret]pp.295-296
Décret, présenté par Menuau au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Mayeux, volontaire de la 3e compagnie du 1e bataillon de Franciade, la somme de 200 livres à titre de secours, lors de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794)[Décret]pp.295-296
Discours de la députation de la commune de Port-au-Pecq (Seine-et-Oise) qui félicite la Convention sur ses travaux et annonce avoir armé et équipé un cavalier jacobin, et réponse du Président, lors de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.296
Discours de la députation de la commune de Port-au-Pecq (Seine-et-Oise) qui félicite la Convention sur ses travaux et annonce avoir armé et équipé un cavalier jacobin, et réponse du Président, lors de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.296
Décret, présenté par Bréard et motivé par les pétitionnaires, relatif à la situation des créanciers de Louis Philippe d'Orléans, lors de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794)[Décret]p.296
Décret, présenté par Bréard et motivé par les pétitionnaires, relatif à la situation des créanciers de Louis Philippe d'Orléans, lors de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794)[Décret]p.296
Levée de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.296
Levée de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.296
Renvoi aux comités de salut public, de division et d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Saint-Cosme (Gard) qui fait l'éloge du représentant Borie et demande à pouvoir changer son nom en Montrecipe, en annexe de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.299
Renvoi aux comités de salut public, de division et d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Saint-Cosme (Gard) qui fait l'éloge du représentant Borie et demande à pouvoir changer son nom en Montrecipe, en annexe de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.299
Infos
Référence bibliographique
Séance du 12 messidor an II (30 juin 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1980. pp. 282-299.
Langue
Français
Nombre de pages
18
Première page
282
Dernière page
299
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/5bc4e6d3-b2b1-4a9a-b7b2-69541a88cc21/manifest
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