Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente de biens du collège du Cardinal-le-Moine dans le district de Meaux (Seine-et-Marne), lors de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'annonce de la vente de biens du collège du Cardinal-le-Moine dans le district de Meaux (Seine-et-Marne), lors de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1980. p. 283.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
283
Dernière page
283
Type
Renvoi aux comités
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/5bc4e6d3-b2b1-4a9a-b7b2-69541a88cc21/manifest
Modifié le
