Table des matières
Décrets relatifs au logement de trois tribunaux de district, lors de la séance du 13 avril 1791[Décret]p.1
Décrets relatifs au logement de trois tribunaux de district, lors de la séance du 13 avril 1791[Décret]p.1
Décret concernant la circonscription des paroisses de Metz, lors de la séance du 13 avril 1791[Décret]pp.1-2
Décret concernant la circonscription des paroisses de Metz, lors de la séance du 13 avril 1791[Décret]pp.1-2
Motion de M. Louis de Noailles sur les réclamations de l’état de Bâle, lors de la séance du 13 avril 1791[Motion et motion d'ordre]pp.2-3
Motion de M. Louis de Noailles sur les réclamations de l’état de Bâle, lors de la séance du 13 avril 1791[Motion et motion d'ordre]pp.2-3
Modification au texte de divers articles des décrets sur les droits féodaux, lors de la séance du 13 avril 1791[Décret]pp.3-4
Modification au texte de divers articles des décrets sur les droits féodaux, lors de la séance du 13 avril 1791[Décret]pp.3-4
Texte rectifié du décret sur les droits féodaux, lors de la séance du 13 avril 1791[Décret]pp.4-10
Texte rectifié du décret sur les droits féodaux, lors de la séance du 13 avril 1791[Décret]pp.4-10
Discussion sur un rapport sur la répartition des contributions foncières et mobilières entre les départements au comité de Constitution, lors de la séance du 13 avril 1791[Discussion]p.10
Discussion sur un rapport sur la répartition des contributions foncières et mobilières entre les départements au comité de Constitution, lors de la séance du 13 avril 1791[Discussion]p.10
Rappel du Président de l'importance de la ponctualité, lors de la séance du 13 avril 1791[Déroulement des séances]p.10
Rappel du Président de l'importance de la ponctualité, lors de la séance du 13 avril 1791[Déroulement des séances]p.10
Nomination de M. La Métherie comme troisième commissaire de la trésorerie, lors de la séance du 13 avril 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.10
Nomination de M. La Métherie comme troisième commissaire de la trésorerie, lors de la séance du 13 avril 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.10
Décret sur l'organisation du ministère, marine et colonies, lors de la séance du 13 avril 1791[Décret]pp.10-11
Décret sur l'organisation du ministère, marine et colonies, lors de la séance du 13 avril 1791[Décret]pp.10-11
Décret sur l'organisation du ministère, ministère des contributions et revenus publics, lors de la séance du 13 avril 1791[Décret]p.11
Décret sur l'organisation du ministère, ministère des contributions et revenus publics, lors de la séance du 13 avril 1791[Décret]p.11
Discussion sur l'organisation du ministère, ministère des contributions et revenus publics, lors de la séance du 13 avril 1791[Discussion]pp.11-12
Discussion sur l'organisation du ministère, ministère des contributions et revenus publics, lors de la séance du 13 avril 1791[Discussion]pp.11-12
Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791[Discussion]pp.12-14Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisAnson Pierre HubertBuzot François-NicolasPrieur de la Marne Pierre LouisPétion de Villeneuve JéromeDémeunier Jean NicolasRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneBoussay Jacques-François de Menou, baron deAndré Antoine Balthazar d'Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBriois de Beaumetz Bon-AlbertDubois-Crancé Edmond Louis
Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791[Discussion]pp.12-14
Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisAnson Pierre HubertBuzot François-NicolasPrieur de la Marne Pierre LouisPétion de Villeneuve JéromeDémeunier Jean NicolasRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneBoussay Jacques-François de Menou, baron deAndré Antoine Balthazar d'Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBriois de Beaumetz Bon-AlbertDubois-Crancé Edmond Louis
Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791[Décret]pp.14-15Dubois-Crancé Edmond LouisBriois de Beaumetz Bon-AlbertRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deAndré Antoine Balthazar d'Boussay Jacques-François de Menou, baron deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneDémeunier Jean NicolasPétion de Villeneuve JéromePrieur de la Marne Pierre LouisBuzot François-NicolasAnson Pierre HubertGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte de
Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791[Décret]pp.14-15
Dubois-Crancé Edmond LouisBriois de Beaumetz Bon-AlbertRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deAndré Antoine Balthazar d'Boussay Jacques-François de Menou, baron deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneDémeunier Jean NicolasPétion de Villeneuve JéromePrieur de la Marne Pierre LouisBuzot François-NicolasAnson Pierre HubertGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte de
Article fixant à 6 le nombre des ministres, lors de la séance du 13 avril 1791[Décret]p.15
Article fixant à 6 le nombre des ministres, lors de la séance du 13 avril 1791[Décret]p.15
Discussion au sujet de la pension et de la nomination des ministres, lors de la séance du 13 avril 1791[Discussion]p.15
Discussion au sujet de la pension et de la nomination des ministres, lors de la séance du 13 avril 1791[Discussion]p.15
Renvoi au comité de Constitution des propositions sur les pensions et la nomination des ministres, lors de la séance du 13 avril 1791[Renvoi aux comités]p.15
Renvoi au comité de Constitution des propositions sur les pensions et la nomination des ministres, lors de la séance du 13 avril 1791[Renvoi aux comités]p.15
Lettre du ministre des affaires étrangères concernant des prestations de serment civique, lors de la séance du 13 avril 1791[Discours et production des ministres]p.15
Lettre du ministre des affaires étrangères concernant des prestations de serment civique, lors de la séance du 13 avril 1791[Discours et production des ministres]p.15
Renvoi aux comité chargés d’examiner les réclamations des employés supprimés d'une lettre des commissaires des entreposeurs du tabac, lors de la séance du 13 avril 1791[Renvoi aux comités]p.15
Renvoi aux comité chargés d’examiner les réclamations des employés supprimés d'une lettre des commissaires des entreposeurs du tabac, lors de la séance du 13 avril 1791[Renvoi aux comités]p.15
Suite de la discussion sur l’organisation de la marine, lors de la séance du 13 avril 1791[Discussion]pp.15-18
Suite de la discussion sur l’organisation de la marine, lors de la séance du 13 avril 1791[Discussion]pp.15-18
Projet de décret de M. Ricard de Séalt sur l’organisation de la marine, lors de la séance du 13 avril 1791[Projet de décret]pp.18-20
Projet de décret de M. Ricard de Séalt sur l’organisation de la marine, lors de la séance du 13 avril 1791[Projet de décret]pp.18-20
Projet de décret de M. Gualbert sur l’organisation de la marine, lors de la séance du 13 avril 1791[Projet de décret]pp.20-23
Projet de décret de M. Gualbert sur l’organisation de la marine, lors de la séance du 13 avril 1791[Projet de décret]pp.20-23
Projet de décret de M. de Vaudreuil sur l’organisation de la marine, lors de la séance du 13 avril 1791[Projet de décret]p.23
Projet de décret de M. de Vaudreuil sur l’organisation de la marine, lors de la séance du 13 avril 1791[Projet de décret]p.23
Conclusion de la séance du 13 avril 1791[Déroulement des séances]p.25
Conclusion de la séance du 13 avril 1791[Déroulement des séances]p.25
Répartition des contributions publiques pour 1791 par M. Aubry-du-Bochet, en annexe de la séance du 13 avril 1791[Rapport]pp.25-59
Répartition des contributions publiques pour 1791 par M. Aubry-du-Bochet, en annexe de la séance du 13 avril 1791[Rapport]pp.25-59
Infos
Référence bibliographique
13 avril 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 1-63.
Langue
Français
Nombre de pages
63
Première page
1
Dernière page
63
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cad57d79-1084-4575-9363-f56f02114a3a/manifest
Modifié le
