Table des matières
Lecture du bulletin sur l'état de santé du roi, lors de la séance du 11 mars 1791[Déroulement des séances]p.30
Lecture du bulletin sur l'état de santé du roi, lors de la séance du 11 mars 1791[Déroulement des séances]p.30
Projet de M. d'Estagniol de deux articles additionnels au décret sur les engagements et les dégagements, lors de la séance du 11 mars 1791[Projet de décret]p.30
Projet de M. d'Estagniol de deux articles additionnels au décret sur les engagements et les dégagements, lors de la séance du 11 mars 1791[Projet de décret]p.30
Discussion sur l'abolition des costumes des religieux et la limitation des pouvoirs des corps administratifs, lors de la séance du 11 mars 1791[Discussion]p.30
Discussion sur l'abolition des costumes des religieux et la limitation des pouvoirs des corps administratifs, lors de la séance du 11 mars 1791[Discussion]p.30
Intervention de M. l'abbé Grégoire concernant les maisons pour les religieux qui veulent la vie commune, lors de la séance du 11 mars 1791[Déroulement des séances]p.31
Intervention de M. l'abbé Grégoire concernant les maisons pour les religieux qui veulent la vie commune, lors de la séance du 11 mars 1791[Déroulement des séances]p.31
Décret présenté par M. Lanjuinais au nom du comité ecclésiastique concernant la circonscription des paroisses de la ville de Soissons, lors de la séance du 11 mars 1791[Décret]p.31
Décret présenté par M. Lanjuinais au nom du comité ecclésiastique concernant la circonscription des paroisses de la ville de Soissons, lors de la séance du 11 mars 1791[Décret]p.31
Discussion concernant le décret sur le corps administratif, en particulier sur la manière de décider les difficultés d'éligibilité, lors de la séance du 11 mars 1791[Discussion]pp.31-32
Discussion concernant le décret sur le corps administratif, en particulier sur la manière de décider les difficultés d'éligibilité, lors de la séance du 11 mars 1791[Discussion]pp.31-32
Projet de décret présenté par M. Dauchy au nom du comité des contributions concernant le supplément à payer aux propriétaires à raison de la dîme, lors de la séance du 11 mars 1791[Projet de décret]pp.32-33
Projet de décret présenté par M. Dauchy au nom du comité des contributions concernant le supplément à payer aux propriétaires à raison de la dîme, lors de la séance du 11 mars 1791[Projet de décret]pp.32-33
Discussion sur le projet de décret concernant le supplément à payer aux propriétaires à raison de la dîme, lors de la séance du 11 mars 1791[Discussion]pp.33-35Tronchet François DenisDauchy Luc Jacques EdouardFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Ambly Claude Jean, marquis d'Merlin de Douai Philippe AntoineNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deDelavigne JacquesMougins de Roquefort Jean JosephTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deLe Chapelier Isaac René Guy
Discussion sur le projet de décret concernant le supplément à payer aux propriétaires à raison de la dîme, lors de la séance du 11 mars 1791[Discussion]pp.33-35
Tronchet François DenisDauchy Luc Jacques EdouardFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Ambly Claude Jean, marquis d'Merlin de Douai Philippe AntoineNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deDelavigne JacquesMougins de Roquefort Jean JosephTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deLe Chapelier Isaac René Guy
Lettre du président de l'assemblée électorale du département du Bas-Rhin, lors de la séance du 11 mars 1791[Lettre]p.35
Lettre du président de l'assemblée électorale du département du Bas-Rhin, lors de la séance du 11 mars 1791[Lettre]p.35
Lettre des administrateurs composant le directoire du département du Bas-Rhin, lors de la séance du 11 mars 1791[Lettre]p.35
Lettre des administrateurs composant le directoire du département du Bas-Rhin, lors de la séance du 11 mars 1791[Lettre]p.35
Réaction de M. Broglie aux lettres du département du Bas-Rhin et dénégation des nouvelles concernant des troubles dans la ville de Landau, lors de la séance du 11 mars 1791[Déroulement des séances]pp.35-36
Réaction de M. Broglie aux lettres du département du Bas-Rhin et dénégation des nouvelles concernant des troubles dans la ville de Landau, lors de la séance du 11 mars 1791[Déroulement des séances]pp.35-36
Reprise de la discussion du projet de décret relatif aux indemnités à payer aux propriétés, à raison de la dîme, lors de la séance du 11 mars 1791[Discussion]p.36
Reprise de la discussion du projet de décret relatif aux indemnités à payer aux propriétés, à raison de la dîme, lors de la séance du 11 mars 1791[Discussion]p.36
Adoption de l'article 1 du décret relatif aux indemnités à payer aux propriétaires, à raison de la dîme, lors de la séance du 11 mars 1791[Décret]p.36
Adoption de l'article 1 du décret relatif aux indemnités à payer aux propriétaires, à raison de la dîme, lors de la séance du 11 mars 1791[Décret]p.36
Renvoi aux comités féodal, d'aliénation, d'agriculture et de commerce de la question de M. Tronchet concernant la suppression de la dîme, lors de la séance du 11 mars 1791[Renvoi aux comités]p.36
Renvoi aux comités féodal, d'aliénation, d'agriculture et de commerce de la question de M. Tronchet concernant la suppression de la dîme, lors de la séance du 11 mars 1791[Renvoi aux comités]p.36
Adoption de l'article 2 du décret relatif aux indemnités à payer aux propriétaires, à raison de la dîme, lors de la séance du 11 mars 1791[Décret]p.37
Adoption de l'article 2 du décret relatif aux indemnités à payer aux propriétaires, à raison de la dîme, lors de la séance du 11 mars 1791[Décret]p.37
Adoption des articles 3 à 10 du décret relatif aux indemnités à payer aux propriétaires, à raison de la dîme, lors de la séance du 11 mars 1791[Décret]p.37
Adoption des articles 3 à 10 du décret relatif aux indemnités à payer aux propriétaires, à raison de la dîme, lors de la séance du 11 mars 1791[Décret]p.37
Amendement de M. Delavigne sur l'article 11 du décret relatif aux indemnités à payer aux propriétaires, à raison de la dîme, lors de la séance du 11 mars 1791[Amendement]p.37
Amendement de M. Delavigne sur l'article 11 du décret relatif aux indemnités à payer aux propriétaires, à raison de la dîme, lors de la séance du 11 mars 1791[Amendement]p.37
Adoption des article 11 et 12 du décret relatif aux indemnités à payer aux propriétaires, à raison de la dîme, lors de la séance du 11 mars 1791[Décret]p.37
Adoption des article 11 et 12 du décret relatif aux indemnités à payer aux propriétaires, à raison de la dîme, lors de la séance du 11 mars 1791[Décret]p.37
Lettre du maire de Paris sur les arrestations au château des Tuileries du 28 février, lors de la séance du 11 mars 1791[Lettre]pp.37-38
Lettre du maire de Paris sur les arrestations au château des Tuileries du 28 février, lors de la séance du 11 mars 1791[Lettre]pp.37-38
Discussion concernant la lettre du maire de Paris sur les arrestations au château des Tuileries du 28 février, lors de la séance du 11 mars 1791[Discussion]p.38
Discussion concernant la lettre du maire de Paris sur les arrestations au château des Tuileries du 28 février, lors de la séance du 11 mars 1791[Discussion]p.38
Clôture de la séance du 11 mars 1791[Déroulement des séances]p.38
Clôture de la séance du 11 mars 1791[Déroulement des séances]p.38
Infos
Référence bibliographique
11 mars 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 30-38.
Langue
Français
Nombre de pages
9
Première page
30
Dernière page
38
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
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