Table des matières
Décret présenté par M. Lanjuinais au nom du comité ecclésiastique concernant la circonscription des paroisses de la ville de Soissons, lors de la séance du 11 mars 1791[Décret]p.31
Décret présenté par M. Lanjuinais au nom du comité ecclésiastique concernant la circonscription des paroisses de la ville de Soissons, lors de la séance du 11 mars 1791[Décret]p.31
Discussion concernant le décret sur le corps administratif, en particulier sur la manière de décider les difficultés d'éligibilité, lors de la séance du 11 mars 1791[Discussion]pp.31-32
Discussion concernant le décret sur le corps administratif, en particulier sur la manière de décider les difficultés d'éligibilité, lors de la séance du 11 mars 1791[Discussion]pp.31-32
Infos
Référence bibliographique
Décret sur la circonscription des paroisses de la ville de Soissons.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 31-32.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
31
Dernière page
32
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
Modifié le
