Table des matières
Ouverture de la séance et lecture des procès verbaux lors de la séance du 15 décembre 1790[Déroulement des séances]p.482
Ouverture de la séance et lecture des procès verbaux lors de la séance du 15 décembre 1790[Déroulement des séances]p.482
Renvoi au comité d'aliénation de la question de M. Bouche sur une prolongation des estimations des biens nationaux en Provence, lors de la séance du 15 décembre 1790[Renvoi aux comités]p.482
Renvoi au comité d'aliénation de la question de M. Bouche sur une prolongation des estimations des biens nationaux en Provence, lors de la séance du 15 décembre 1790[Renvoi aux comités]p.482
Rapport de M. Le Couteulx pour les comités des finances, d'imposition et de mendicité sur les hôpitaux de la ville de Rouen et lecture du projet de décret lors de la séance du 15 décembre 1790[Rapport]pp.482-483
Rapport de M. Le Couteulx pour les comités des finances, d'imposition et de mendicité sur les hôpitaux de la ville de Rouen et lecture du projet de décret lors de la séance du 15 décembre 1790[Rapport]pp.482-483
Discussion concernant le projet de décret pour les hôpitaux de Rouen lors de la séance du 15 décembre 1790[Discussion]p.483
Discussion concernant le projet de décret pour les hôpitaux de Rouen lors de la séance du 15 décembre 1790[Discussion]p.483
Décret concernant les hôpitaux de Rouen lors de la séance du 15 décembre 1790[Décret]p.483
Décret concernant les hôpitaux de Rouen lors de la séance du 15 décembre 1790[Décret]p.483
Rapport de M. Gossin pour le comité de constitution sur l’établissement de tribunaux de commerce et de justices de paix lors de la séance du 15 décembre 1790[Rapport]pp.483-484
Rapport de M. Gossin pour le comité de constitution sur l’établissement de tribunaux de commerce et de justices de paix lors de la séance du 15 décembre 1790[Rapport]pp.483-484
Décret sur l’établissement de tribunaux de commerce et de justices de paix lors de la séance du 15 décembre 1790[Décret]p.484
Décret sur l’établissement de tribunaux de commerce et de justices de paix lors de la séance du 15 décembre 1790[Décret]p.484
Demande de congé de M. de Saint-Simon lors de la séance du 15 décembre 1790[Demande de congés]p.484
Demande de congé de M. de Saint-Simon lors de la séance du 15 décembre 1790[Demande de congés]p.484
Suite de la discussion du rapport des comités de constitution et de judicature sur la suppression des offices ministériels lors de la séance du 15 décembre 1790[Discussion]pp.484-485
Suite de la discussion du rapport des comités de constitution et de judicature sur la suppression des offices ministériels lors de la séance du 15 décembre 1790[Discussion]pp.484-485
Projet de décret de M. Regnaud sur la suppression des offices ministériels lors de la séance du 15 décembre 1790[Projet de décret]p.485
Projet de décret de M. Regnaud sur la suppression des offices ministériels lors de la séance du 15 décembre 1790[Projet de décret]p.485
Reprise de la discussion sur la suppression des offices ministériels et sur le projet de décret de M. Regnaud lors de la séance du 15 décembre 1790[Discussion]p.485
Reprise de la discussion sur la suppression des offices ministériels et sur le projet de décret de M. Regnaud lors de la séance du 15 décembre 1790[Discussion]p.485
Projet de décret de M. de Mirabeau sur la suppression des offices ministériels lors de la séance du 15 décembre 1790[Projet de décret]pp.485-486
Projet de décret de M. de Mirabeau sur la suppression des offices ministériels lors de la séance du 15 décembre 1790[Projet de décret]pp.485-486
Reprise de la discussion sur la suppression des offices ministériels et sur le projet de décret présenté par M. de Mirabeau lors de la séance du 15 décembre 1790[Discussion]pp.486-487Le Chapelier Isaac René GuyDinocheau Jacques SamuelChabroud CharlesCroix Charles Lidewine Marie deRewbell Jean FrançoisDefermon des Chapelières JacquesLucas Jean-Baptiste JosephMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisMartineau Louis SimonDémeunier Jean NicolasAndré Antoine Balthazar d'Pétion de Villeneuve Jérome
Reprise de la discussion sur la suppression des offices ministériels et sur le projet de décret présenté par M. de Mirabeau lors de la séance du 15 décembre 1790[Discussion]pp.486-487
Le Chapelier Isaac René GuyDinocheau Jacques SamuelChabroud CharlesCroix Charles Lidewine Marie deRewbell Jean FrançoisDefermon des Chapelières JacquesLucas Jean-Baptiste JosephMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisMartineau Louis SimonDémeunier Jean NicolasAndré Antoine Balthazar d'Pétion de Villeneuve Jérome
Décrets présentés par M. Menou pour le comité d'aliénation concernant des ventes de domaines nationaux et de diverses municipalités lors de la séance du 15 décembre 1790[Décret]pp.487-490
Décrets présentés par M. Menou pour le comité d'aliénation concernant des ventes de domaines nationaux et de diverses municipalités lors de la séance du 15 décembre 1790[Décret]pp.487-490
Clôture de la séance du 15 décembre 1790[Déroulement des séances]p.490
Clôture de la séance du 15 décembre 1790[Déroulement des séances]p.490
Exécution du cadastre général et provisoire de la France, texte de M. Aubry en marge de la discussion sur la contribution foncière en annexe de la séance du 15 décembre 1790[Mémoire]pp.493-497
Exécution du cadastre général et provisoire de la France, texte de M. Aubry en marge de la discussion sur la contribution foncière en annexe de la séance du 15 décembre 1790[Mémoire]pp.493-497
Infos
Référence bibliographique
15 décembre 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 482-507.
Langue
Français
Nombre de pages
26
Première page
482
Dernière page
507
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/85473df1-325b-442d-8f3a-74bcf9832102/manifest
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