Table des matières
Ouverture de la séance et lecture des procès verbaux lors de la séance du 15 décembre 1790[Déroulement des séances]p.482
Ouverture de la séance et lecture des procès verbaux lors de la séance du 15 décembre 1790[Déroulement des séances]p.482
Renvoi au comité d'aliénation de la question de M. Bouche sur une prolongation des estimations des biens nationaux en Provence, lors de la séance du 15 décembre 1790[Renvoi aux comités]p.482
Renvoi au comité d'aliénation de la question de M. Bouche sur une prolongation des estimations des biens nationaux en Provence, lors de la séance du 15 décembre 1790[Renvoi aux comités]p.482
Rapport de M. Le Couteulx pour les comités des finances, d'imposition et de mendicité sur les hôpitaux de la ville de Rouen et lecture du projet de décret lors de la séance du 15 décembre 1790[Rapport]pp.482-483
Rapport de M. Le Couteulx pour les comités des finances, d'imposition et de mendicité sur les hôpitaux de la ville de Rouen et lecture du projet de décret lors de la séance du 15 décembre 1790[Rapport]pp.482-483
Discussion concernant le projet de décret pour les hôpitaux de Rouen lors de la séance du 15 décembre 1790[Discussion]p.483
Discussion concernant le projet de décret pour les hôpitaux de Rouen lors de la séance du 15 décembre 1790[Discussion]p.483
Décret concernant les hôpitaux de Rouen lors de la séance du 15 décembre 1790[Décret]p.483
Décret concernant les hôpitaux de Rouen lors de la séance du 15 décembre 1790[Décret]p.483
Infos
Référence bibliographique
Rapport et décret sur les hôpitaux de Rouen.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 482-483.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
482
Dernière page
483
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/85473df1-325b-442d-8f3a-74bcf9832102/manifest
Modifié le
