Table des matières
Lecture d'une lettre du ministre de l'intérieur concernant la nomination par le roi de commissaires chargés de surveiller la fabrication des monnaies, lors de la séance du 13 mai 1791[Discours et production des ministres]p.29
Lecture d'une lettre du ministre de l'intérieur concernant la nomination par le roi de commissaires chargés de surveiller la fabrication des monnaies, lors de la séance du 13 mai 1791[Discours et production des ministres]p.29
Renvoi au comité de secours d'une lettre du maire de Versailles à propos de la demande d'aide des parents d'une femme ayant mis au monde 3 garçons à la fois, lors de la séance du 13 mai 1791[Renvoi aux comités]p.29
Renvoi au comité de secours d'une lettre du maire de Versailles à propos de la demande d'aide des parents d'une femme ayant mis au monde 3 garçons à la fois, lors de la séance du 13 mai 1791[Renvoi aux comités]p.29
Adoption d'un décret relatif à la conservation de l'église de Font-Sanise, lors de la séance du 13 mai 1791[Décret]p.29
Adoption d'un décret relatif à la conservation de l'église de Font-Sanise, lors de la séance du 13 mai 1791[Décret]p.29
Décret relatif à la circonscription de diverses paroisses, lors de la séance du 13 mai 1791[Décret]pp.29-30
Décret relatif à la circonscription de diverses paroisses, lors de la séance du 13 mai 1791[Décret]pp.29-30
Décret annulant la nomination d’un juge du district de Thouars, lors de la séance du 13 mai 1791[Décret]p.30
Décret annulant la nomination d’un juge du district de Thouars, lors de la séance du 13 mai 1791[Décret]p.30
Décret portant création de justices de paix et de tribunaux de commerce, lors de la séance du 13 mai 1791[Décret]p.30
Décret portant création de justices de paix et de tribunaux de commerce, lors de la séance du 13 mai 1791[Décret]p.30
Rapport par M. Dupont (de Nemours) et projet de décret sur la caisse de Poissy, lors de la séance du 13 mai 1791[Rapport]p.31
Rapport par M. Dupont (de Nemours) et projet de décret sur la caisse de Poissy, lors de la séance du 13 mai 1791[Rapport]p.31
Discussion du projet de décret sur la caisse de Poissy, lors de la séance du 13 mai 1791[Discussion]p.31
Discussion du projet de décret sur la caisse de Poissy, lors de la séance du 13 mai 1791[Discussion]p.31
Adoption du décret sur la caisse de Poissy, lors de la séance du 13 mai 1791[Décret]p.31
Adoption du décret sur la caisse de Poissy, lors de la séance du 13 mai 1791[Décret]p.31
Discussion autour de l'observation de M. Camus, sur les impositions, qui est renvoyé au comité d'imposition, lors de la séance du 13 mai 1791[Renvoi aux comités]pp.31-32
Discussion autour de l'observation de M. Camus, sur les impositions, qui est renvoyé au comité d'imposition, lors de la séance du 13 mai 1791[Renvoi aux comités]pp.31-32
Décret portant liquidation de parties de la dette arriérée, lors de la séance du 13 mai 1791[Décret]pp.32-41
Décret portant liquidation de parties de la dette arriérée, lors de la séance du 13 mai 1791[Décret]pp.32-41
Ordre du jour de la séance du 13 mai 1791 : suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution, de la marine, d'agriculture et de commerce et des colonies réunis, sur l'initiative à accorder aux assemblées coloniales dans la formation des lois qui doivent régir les colonies et sur l’état civil des gens de couleur[Déroulement des séances]p.41
Ordre du jour de la séance du 13 mai 1791 : suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution, de la marine, d'agriculture et de commerce et des colonies réunis, sur l'initiative à accorder aux assemblées coloniales dans la formation des lois qui doivent régir les colonies et sur l’état civil des gens de couleur[Déroulement des séances]p.41
Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791[Déroulement des séances]pp.41-61Pétion de Villeneuve JéromeDufour de Pradt DominiqueBéthisy de Mézières Henri Benoit deAndré Antoine Balthazar d'Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deMalouet Pierre VictorGrégoire Baptiste Henri, AbbéCurt Louis deLavie Marc DavidTuault de la Bouverie Joseph GolvenBarnave AntoineLanjuinais Jean DenisRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneReynaud de Villeverd Jean-François, comte deRoussillou Pierre AugustinGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisBarrère de Vieuzac BertrandMoreau de Saint-Méry Louis ElieLe Bois Desguays Jacques FrançoisBouchotte Pierre PaulGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deBegouën Jacques FrançoisDupont de Nemours Pierre SamuelMaury Jean SiffreinLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deCazalès Jacques Antoine deMonneron Jean-LouisMartineau Louis SimonLegrand JéromeMadier de Montjau Noel JosephRoederer Pierre LouisLucas Jean-Baptiste JosephRewbell Jean FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de
Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791[Déroulement des séances]pp.41-61
Pétion de Villeneuve JéromeDufour de Pradt DominiqueBéthisy de Mézières Henri Benoit deAndré Antoine Balthazar d'Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deMalouet Pierre VictorGrégoire Baptiste Henri, AbbéCurt Louis deLavie Marc DavidTuault de la Bouverie Joseph GolvenBarnave AntoineLanjuinais Jean DenisRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneReynaud de Villeverd Jean-François, comte deRoussillou Pierre AugustinGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisBarrère de Vieuzac BertrandMoreau de Saint-Méry Louis ElieLe Bois Desguays Jacques FrançoisBouchotte Pierre PaulGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deBegouën Jacques FrançoisDupont de Nemours Pierre SamuelMaury Jean SiffreinLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deCazalès Jacques Antoine deMonneron Jean-LouisMartineau Louis SimonLegrand JéromeMadier de Montjau Noel JosephRoederer Pierre LouisLucas Jean-Baptiste JosephRewbell Jean FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de
Discussion de l'article 1er du décret sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791[Discussion]pp.61-62Barnave AntoinePoutrain Louis AlexandreCazalès Jacques Antoine deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisDémeunier Jean NicolasLegrand JéromeBuzot François-NicolasMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deAndré Antoine Balthazar d'
Discussion de l'article 1er du décret sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791[Discussion]pp.61-62
Barnave AntoinePoutrain Louis AlexandreCazalès Jacques Antoine deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisDémeunier Jean NicolasLegrand JéromeBuzot François-NicolasMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deAndré Antoine Balthazar d'
Adoption de l'article 1er du décret sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791[Décret]p.62
Adoption de l'article 1er du décret sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791[Décret]p.62
Discussion de l'article 2 (ancien article 14) du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791[Discussion]pp.62-63
Discussion de l'article 2 (ancien article 14) du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791[Discussion]pp.62-63
Infos
Référence bibliographique
13 mai 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 29-63.
Langue
Français
Nombre de pages
35
Première page
29
Dernière page
63
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f05b6cb0-2663-4460-b657-fe6f5ea3c7dc/manifest
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