Table des matières
Décret réglant le mode de payement des secours annuels accordés à des maisons religieuses, lors de la séance du 17 mars 1791[Décret]p.139
Décret réglant le mode de payement des secours annuels accordés à des maisons religieuses, lors de la séance du 17 mars 1791[Décret]p.139
Etat présentant le résultat des liquidations opérées et projet de décret à ce sujet, lors de la séance du 17 mars 1791[État et compte]pp.139-142
Etat présentant le résultat des liquidations opérées et projet de décret à ce sujet, lors de la séance du 17 mars 1791[État et compte]pp.139-142
Discussion du projet de décret sur le résultat des liquidations opérées, lors de la séance du 17 mars 1791[Discussion]p.142
Discussion du projet de décret sur le résultat des liquidations opérées, lors de la séance du 17 mars 1791[Discussion]p.142
Discussion relative aux officiers dont la capitation n’était pas retenue sur les gages, lors de la séance du 17 mars 1791[Discussion]p.142
Discussion relative aux officiers dont la capitation n’était pas retenue sur les gages, lors de la séance du 17 mars 1791[Discussion]p.142
Discussion sur la liquidation des créances du sieur Jean Morel, lors de la séance du 17 mars 1791[Discussion]p.143
Discussion sur la liquidation des créances du sieur Jean Morel, lors de la séance du 17 mars 1791[Discussion]p.143
Lettre de M. l'abbé Jallet concernant la prestation de serment des fonctionnaires publics ecclésiastiques du district de Melle, lors de la séance du 17 mars 1791[Lettre]p.143
Lettre de M. l'abbé Jallet concernant la prestation de serment des fonctionnaires publics ecclésiastiques du district de Melle, lors de la séance du 17 mars 1791[Lettre]p.143
Décision d'envoyer une députation à la célébration du Te Deum pour le rétablissement du roi, lors de la séance du 17 mars 1791[Déroulement des séances]p.143
Décision d'envoyer une députation à la célébration du Te Deum pour le rétablissement du roi, lors de la séance du 17 mars 1791[Déroulement des séances]p.143
Décret sur la circonscription des paroisses de la ville de Beauvais, lors de la séance du 17 mars 1791[Décret]pp.143-144
Décret sur la circonscription des paroisses de la ville de Beauvais, lors de la séance du 17 mars 1791[Décret]pp.143-144
Renvoi au comité des finances et au commissaire de la caisse de l'extraordinaire de documents émanant des administrateurs de la caisse d'escompte, lors de la séance du 17 mars 1791[Renvoi aux comités]p.144
Renvoi au comité des finances et au commissaire de la caisse de l'extraordinaire de documents émanant des administrateurs de la caisse d'escompte, lors de la séance du 17 mars 1791[Renvoi aux comités]p.144
Décret déléguant à la municipalité de Paris les fonctions pour l’aliénation des domaines nationaux, lors de la séance du 17 mars 1791[Décret]pp.144-145
Décret déléguant à la municipalité de Paris les fonctions pour l’aliénation des domaines nationaux, lors de la séance du 17 mars 1791[Décret]pp.144-145
Articles 3 et 4 du projet de décret du comité de contributions publiques sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 17 mars 1791[Projet de décret]pp.145-146
Articles 3 et 4 du projet de décret du comité de contributions publiques sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 17 mars 1791[Projet de décret]pp.145-146
Discussion des articles 3 et 4 du projet de décret du comité de contributions publiques sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 17 mars 1791[Discussion]pp.146-148Foucault de Lardimalie Louis, marquis deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deDefermon des Chapelières JacquesAubry-Dubochet Pierre FrançoisDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisRoederer Pierre LouisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deRamel de Nogaret Dominique Vincent
Discussion des articles 3 et 4 du projet de décret du comité de contributions publiques sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 17 mars 1791[Discussion]pp.146-148
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deDefermon des Chapelières JacquesAubry-Dubochet Pierre FrançoisDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisRoederer Pierre LouisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deRamel de Nogaret Dominique Vincent
Motion de M. Dufraisse sur l'article 4 du décret du comité de contributions publiques sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 17 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.148
Motion de M. Dufraisse sur l'article 4 du décret du comité de contributions publiques sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 17 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.148
Admission de l'évèque d'Auch à la barre pour la séance du soir, lors de la séance du 17 mars 1791[Déroulement des séances]p.148
Admission de l'évèque d'Auch à la barre pour la séance du soir, lors de la séance du 17 mars 1791[Déroulement des séances]p.148
Discussion des articles 5 et 6 du décret du comité de contributions publiques sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 17 mars 1791[Discussion]pp.148-150Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Dauchy Luc Jacques EdouardTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deDupont Martin FrançoisLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deLegrand JéromeFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deDosfant Jean AntoineDefermon des Chapelières JacquesLachèze Murel Pierre Joseph deRamel de Nogaret Dominique VincentBoissy d'Anglas François Antoine deMalès GabrielRoederer Pierre LouisCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deSallé de Chou Etienne FrançoisGaultier de Biauzat Jean-François
Discussion des articles 5 et 6 du décret du comité de contributions publiques sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 17 mars 1791[Discussion]pp.148-150
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Dauchy Luc Jacques EdouardTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deDupont Martin FrançoisLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deLegrand JéromeFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deDosfant Jean AntoineDefermon des Chapelières JacquesLachèze Murel Pierre Joseph deRamel de Nogaret Dominique VincentBoissy d'Anglas François Antoine deMalès GabrielRoederer Pierre LouisCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deSallé de Chou Etienne FrançoisGaultier de Biauzat Jean-François
Adoption des article 5 et 6 du décret du comité de contributions publiques sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 17 mars 1791[Décret]p.150
Adoption des article 5 et 6 du décret du comité de contributions publiques sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 17 mars 1791[Décret]p.150
Adoption de l'article 7 du décret du comité de contributions publiques sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 17 mars 1791[Décret]pp.150-151
Adoption de l'article 7 du décret du comité de contributions publiques sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 17 mars 1791[Décret]pp.150-151
Adoption de l'article 8 du décret du comité de contributions publiques sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 17 mars 1791[Décret]p.151
Adoption de l'article 8 du décret du comité de contributions publiques sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 17 mars 1791[Décret]p.151
Discussion de l'article 8 du décret du comité de contributions publiques sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 17 mars 1791[Discussion]p.151
Discussion de l'article 8 du décret du comité de contributions publiques sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 17 mars 1791[Discussion]p.151
Annonce de l'ordre du jour des prochaines séances, lors de la séance du 17 mars 1791[Déroulement des séances]p.151
Annonce de l'ordre du jour des prochaines séances, lors de la séance du 17 mars 1791[Déroulement des séances]p.151
Annonce par M. de Custine de la prestation de serment des ecclésiastiques fonctionnaires publics de Strasbourg, lors de la séance du 17 mars 1791[Déroulement des séances]p.151
Annonce par M. de Custine de la prestation de serment des ecclésiastiques fonctionnaires publics de Strasbourg, lors de la séance du 17 mars 1791[Déroulement des séances]p.151
Infos
Référence bibliographique
Séance du matin.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 138-151.
Langue
Français
Nombre de pages
14
Première page
138
Dernière page
151
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
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