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Décret sur la circonscription des paroisses de la ville de Beauvais, lors de la séance du 17 mars 1791[Décret]pp.143-144
Décret sur la circonscription des paroisses de la ville de Beauvais, lors de la séance du 17 mars 1791[Décret]pp.143-144
Renvoi au comité des finances et au commissaire de la caisse de l'extraordinaire de documents émanant des administrateurs de la caisse d'escompte, lors de la séance du 17 mars 1791[Renvoi aux comités]p.144
Renvoi au comité des finances et au commissaire de la caisse de l'extraordinaire de documents émanant des administrateurs de la caisse d'escompte, lors de la séance du 17 mars 1791[Renvoi aux comités]p.144
Infos
Référence bibliographique
Décret sur la circonscription des paroisses de la ville de Beauvais.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 143-144.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
143
Dernière page
144
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
Modifié le
