Table des matières
Lecture par Clauzel d'une lettre du ministre de l'Intérieur demandant la somme de 10 millions de livres pour secours provisoires aux départements intérieurs, lors de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)[Discours et production des ministres]p.35
Lecture par Clauzel d'une lettre du ministre de l'Intérieur demandant la somme de 10 millions de livres pour secours provisoires aux départements intérieurs, lors de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)[Discours et production des ministres]p.35
Rapport de Salengros, au nom du comité des secours publics, relatif à la pétition des citoyens Cordier, Morcret et Coffin, de la manufacture nationale d'armes de Maubeuge, lors de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)[Rapport]pp.36-37
Rapport de Salengros, au nom du comité des secours publics, relatif à la pétition des citoyens Cordier, Morcret et Coffin, de la manufacture nationale d'armes de Maubeuge, lors de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)[Rapport]pp.36-37
Décret, présenté par Salengros au nom du comité des secours publics, accordant 400 livres de secours chacun aux citoyens Cordier, Morcret et Coffin, de la manufacture nationale d'armes de Maubeuge, lors de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)[Décret]p.37
Décret, présenté par Salengros au nom du comité des secours publics, accordant 400 livres de secours chacun aux citoyens Cordier, Morcret et Coffin, de la manufacture nationale d'armes de Maubeuge, lors de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)[Décret]p.37
Pétition à la barre d'une députation de la société des Cordeliers (Paris) sollicitant la justice de la Convention pour les citoyens Vincent et Ronsin, et réponse du Président, lors de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.39
Pétition à la barre d'une députation de la société des Cordeliers (Paris) sollicitant la justice de la Convention pour les citoyens Vincent et Ronsin, et réponse du Président, lors de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.39
Décret, sur la motion de Collombel, de réintégration dans leurs fonctions de citoyens de Nancy acquittés, lors de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)[Décret]p.40
Décret, sur la motion de Collombel, de réintégration dans leurs fonctions de citoyens de Nancy acquittés, lors de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)[Décret]p.40
Décret, sur la motion de Bouquier, accordant un secours provisoire de 600 livres à la veuve Puech, lors de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)[Décret]p.40
Décret, sur la motion de Bouquier, accordant un secours provisoire de 600 livres à la veuve Puech, lors de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)[Décret]p.40
Motion d'Escudier demandant un décret d'accusation pour acte de rébellion contre Dalbarade, ministre de la Marine, lors de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.41-42
Motion d'Escudier demandant un décret d'accusation pour acte de rébellion contre Dalbarade, ministre de la Marine, lors de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.41-42
Discussion relative à la motion d'Escudier contre le ministre de la marine Dalbarade, lors de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)[Discussion]p.42
Discussion relative à la motion d'Escudier contre le ministre de la marine Dalbarade, lors de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)[Discussion]p.42
Motion adoptée de Goupilleau et Danton demandant à faire juger le prince de Talmont en priorité, lors de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.46
Motion adoptée de Goupilleau et Danton demandant à faire juger le prince de Talmont en priorité, lors de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.46
Lecture par Couthon, au nom du comité de salut public, d'une lettre du général Ferrand informant de succès militaires sur les Autrichiens et de réquisitions, lors de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.46
Lecture par Couthon, au nom du comité de salut public, d'une lettre du général Ferrand informant de succès militaires sur les Autrichiens et de réquisitions, lors de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.46
Nomination des citoyens Lesage-Senault, Pélissier, Bassal, Cordier et Bourgain au comité des pétitions et de correspondance, lors de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.47
Nomination des citoyens Lesage-Senault, Pélissier, Bassal, Cordier et Bourgain au comité des pétitions et de correspondance, lors de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.47
Admission du citoyen Joubert, député suppléant de l'Hérault, comme représentant du peuple à la Convention, lors de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.49
Admission du citoyen Joubert, député suppléant de l'Hérault, comme représentant du peuple à la Convention, lors de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.49
Intervention de Hentz en réaction à la pétition des sans-culottes de la commune d'Yvoy (Ardennes) se plaignant de la destitution des autorités constituées, lors de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)[Discussion]p.51
Intervention de Hentz en réaction à la pétition des sans-culottes de la commune d'Yvoy (Ardennes) se plaignant de la destitution des autorités constituées, lors de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)[Discussion]p.51
Motion de Jeanbon Saint-André demandant le renvoi de la pétition des sans-culottes de la commune d'Yvoy (Ardennes) au comité de salut public, lors de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.51
Motion de Jeanbon Saint-André demandant le renvoi de la pétition des sans-culottes de la commune d'Yvoy (Ardennes) au comité de salut public, lors de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.51
Réponse du ministre de la Marine sur l'exécution du décret du 19 nivôse concernant le citoyen Trullé et intervention du président, lors de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)[Discours et production des ministres]pp.52-53
Réponse du ministre de la Marine sur l'exécution du décret du 19 nivôse concernant le citoyen Trullé et intervention du président, lors de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)[Discours et production des ministres]pp.52-53
Discussion relative à la réponse du ministre de la Marine sur la situation du citoyen Trullé, lors de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)[Discussion]pp.53-54
Discussion relative à la réponse du ministre de la Marine sur la situation du citoyen Trullé, lors de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)[Discussion]pp.53-54
38. Etat des dons (suite) : (a) citoyen Mauclair, de Mouzon ; (b) municipalité de Péronne ; (c) district de Montmorillon ; (d) société populaire de Dunkerque ; (e) société populaire de Nuits ; (f) citoyen Reverdy, de Mont-Ferme ; (g) juge de paix de Humerie ; (h) capitaine Lefranc ; (i) officiers municipaux de Saint Romain ; (j) citoyen Chambeau, de Cuvignon ; (k) citoyen Bonjour ; (1) citoyen Roger ; (m) citoyen Bravart ; (n) citoyen Lesueur, maire de Fransupp.54-55
38. Etat des dons (suite) : (a) citoyen Mauclair, de Mouzon ; (b) municipalité de Péronne ; (c) district de Montmorillon ; (d) société populaire de Dunkerque ; (e) société populaire de Nuits ; (f) citoyen Reverdy, de Mont-Ferme ; (g) juge de paix de Humerie ; (h) capitaine Lefranc ; (i) officiers municipaux de Saint Romain ; (j) citoyen Chambeau, de Cuvignon ; (k) citoyen Bonjour ; (1) citoyen Roger ; (m) citoyen Bravart ; (n) citoyen Lesueur, maire de Fransupp.54-55
Levée de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.55
Levée de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.55
Motion d'ordre du jour de Delacroix sur la proposition de Robert relative au brûlement du papier servant aux assignats à face royale, en annexe de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.56
Motion d'ordre du jour de Delacroix sur la proposition de Robert relative au brûlement du papier servant aux assignats à face royale, en annexe de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.56
Ajournement de la proposition de Charles Delacroix relative à la destruction des digues et chaussées entre les étangs, en annexe de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.56
Ajournement de la proposition de Charles Delacroix relative à la destruction des digues et chaussées entre les étangs, en annexe de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.56
Lettre du ministre de la Justice transmettant une copie du jugement du tribunal du Nord sur les citoyens Rudder et al., en annexe de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)[Discours et production des ministres]pp.57-58
Lettre du ministre de la Justice transmettant une copie du jugement du tribunal du Nord sur les citoyens Rudder et al., en annexe de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)[Discours et production des ministres]pp.57-58
Proclamation du représentant Faure sur le remplacement du citoyen Glasson-Brice, maire de Nancy, en annexe de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.59
Proclamation du représentant Faure sur le remplacement du citoyen Glasson-Brice, maire de Nancy, en annexe de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.59
Rapport du représentant Faure contre le citoyen Mauger, commissaire du pouvoir exécutif à Nancy, en annexe de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)[Rapport]pp.59-61
Rapport du représentant Faure contre le citoyen Mauger, commissaire du pouvoir exécutif à Nancy, en annexe de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)[Rapport]pp.59-61
État des décrets envoyés aux départements par le ministre de l'Intérieur au 10 pluviôse, en annexe de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)[État et compte]p.69
État des décrets envoyés aux départements par le ministre de l'Intérieur au 10 pluviôse, en annexe de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)[État et compte]p.69
Infos
Référence bibliographique
Séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. pp. 35-69.
Langue
Français
Nombre de pages
35
Première page
35
Dernière page
69
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ae487d6c-9b4a-4d68-9f3e-4640bd6f9234/manifest
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