Table des matières
Adoption d'une motion de M. Camus chargeant le Président de se rendre chez le roi à propos du décret du 27 novembre 1790, lors de la séance du 23 décembre 1790[Motion et motion d'ordre]p.630
Adoption d'une motion de M. Camus chargeant le Président de se rendre chez le roi à propos du décret du 27 novembre 1790, lors de la séance du 23 décembre 1790[Motion et motion d'ordre]p.630
Décret sur la liquidation du rachat des rentes ci-devant seigneuriales, lors de la séance du 23 décembre 1790[Décret]pp.630-631
Décret sur la liquidation du rachat des rentes ci-devant seigneuriales, lors de la séance du 23 décembre 1790[Décret]pp.630-631
Décret affectant l’hôtel du gouverneur à Longwy, au logement du district, lors de la séance du 23 décembre 1790[Décret]p.631
Décret affectant l’hôtel du gouverneur à Longwy, au logement du district, lors de la séance du 23 décembre 1790[Décret]p.631
Décret pour la nomination du receveur du district de Saint-Pons, lors de la séance du 23 décembre 1790[Décret]p.631
Décret pour la nomination du receveur du district de Saint-Pons, lors de la séance du 23 décembre 1790[Décret]p.631
Rapport par M. Voidel sur les menées contre-révolutionnaires à la frontière du Var, lors de la séance du 23 décembre 1790[Rapport]pp.631-632
Rapport par M. Voidel sur les menées contre-révolutionnaires à la frontière du Var, lors de la séance du 23 décembre 1790[Rapport]pp.631-632
Démission de M. Des fossez, remplacé par M. Duroyer, lors de la séance du 23 décembre 1790[Déroulement des séances]p.632
Démission de M. Des fossez, remplacé par M. Duroyer, lors de la séance du 23 décembre 1790[Déroulement des séances]p.632
Décret sur le transfert d’accusés dans les prisons de Pons, lors de la séance du 23 décembre 1790[Décret]pp.632-633
Décret sur le transfert d’accusés dans les prisons de Pons, lors de la séance du 23 décembre 1790[Décret]pp.632-633
Décret sur le visa des contraintes à décerner par les receveurs des districts, lors de la séance du 23 décembre 1790[Décret]p.633
Décret sur le visa des contraintes à décerner par les receveurs des districts, lors de la séance du 23 décembre 1790[Décret]p.633
Annonce de la déclaration du roi par M. le Président à propos de la Constitution et de plusieurs décrets, lors de la séance du 23 décembre 1790[Arrêt, correspondance et discours du Roi]p.633
Annonce de la déclaration du roi par M. le Président à propos de la Constitution et de plusieurs décrets, lors de la séance du 23 décembre 1790[Arrêt, correspondance et discours du Roi]p.633
Suite de la discussion sur le projet de décret concernant la maréchaussée (gendarmerie), lors de la séance du 23 décembre 1790[Discussion]pp.633-634
Suite de la discussion sur le projet de décret concernant la maréchaussée (gendarmerie), lors de la séance du 23 décembre 1790[Discussion]pp.633-634
Lettres du ministre des finances à propos de la nomination par le roi de M. Dufresne-Saint-Léon au poste de commissaire de la direction, lors de la séance du 23 décembre 1790[Discours et production des ministres]p.634
Lettres du ministre des finances à propos de la nomination par le roi de M. Dufresne-Saint-Léon au poste de commissaire de la direction, lors de la séance du 23 décembre 1790[Discours et production des ministres]p.634
Retour de congé de M. Jallet, lors de la séance du 23 décembre 1790[Déroulement des séances]p.637
Retour de congé de M. Jallet, lors de la séance du 23 décembre 1790[Déroulement des séances]p.637
Lecture du procès verbal de la séance du 22 décembre 1790, lors de la séance du 23 décembre 1790[Déroulement des séances]p.637
Lecture du procès verbal de la séance du 22 décembre 1790, lors de la séance du 23 décembre 1790[Déroulement des séances]p.637
Réponse du roi sur le retard apporté à la sanction du décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 23 décembre 1790[Arrêt, correspondance et discours du Roi]p.638
Réponse du roi sur le retard apporté à la sanction du décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 23 décembre 1790[Arrêt, correspondance et discours du Roi]p.638
Discussion au sujet de la réponse du roi sur le retard apporté à la sanction du décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 23 décembre 1790[Discussion]pp.638-642Cottin Jacques EdmeColaud de la Salcette Jacques BernardinChasset Charles AntoineCamus Armand GastonLe Chapelier Isaac René GuyMuguet de Nanthou François FelixGaultier de Biauzat Jean-FrançoisAndré Antoine Balthazar d'Barnave AntoineMaury Jean SiffreinDuquesnoy Adrien CyprienCorroller du Moustoir Louis JacquesToulongeon Emmanuel François, vicomte deLanjuinais Jean DenisBabey Pierre Marie Athanase
Discussion au sujet de la réponse du roi sur le retard apporté à la sanction du décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 23 décembre 1790[Discussion]pp.638-642
Cottin Jacques EdmeColaud de la Salcette Jacques BernardinChasset Charles AntoineCamus Armand GastonLe Chapelier Isaac René GuyMuguet de Nanthou François FelixGaultier de Biauzat Jean-FrançoisAndré Antoine Balthazar d'Barnave AntoineMaury Jean SiffreinDuquesnoy Adrien CyprienCorroller du Moustoir Louis JacquesToulongeon Emmanuel François, vicomte deLanjuinais Jean DenisBabey Pierre Marie Athanase
Rapport par M. Herwin sur la machine hydraulique du sieur Augier, lors de la séance du 23 décembre 1790[Rapport]p.642
Rapport par M. Herwin sur la machine hydraulique du sieur Augier, lors de la séance du 23 décembre 1790[Rapport]p.642
Intervention de M. Boussion sur le décret concernant la machine hydraulique du sieur Augier, lors de la séance du 23 décembre 1790[Déroulement des séances]p.642
Intervention de M. Boussion sur le décret concernant la machine hydraulique du sieur Augier, lors de la séance du 23 décembre 1790[Déroulement des séances]p.642
Adoption d'une motion sur le décret concernant la machine hydraulique du sieur Augier, lors de la séance du 23 décembre 1790[Motion et motion d'ordre]p.642
Adoption d'une motion sur le décret concernant la machine hydraulique du sieur Augier, lors de la séance du 23 décembre 1790[Motion et motion d'ordre]p.642
Infos
Référence bibliographique
23 décembre 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 630-642.
Langue
Français
Nombre de pages
13
Première page
630
Dernière page
642
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/85473df1-325b-442d-8f3a-74bcf9832102/manifest
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