Table des matières
Suite de la discussion sur le projet de décret concernant la maréchaussée (gendarmerie), lors de la séance du 23 décembre 1790[Discussion]pp.633-634
Suite de la discussion sur le projet de décret concernant la maréchaussée (gendarmerie), lors de la séance du 23 décembre 1790[Discussion]pp.633-634
Lettres du ministre des finances à propos de la nomination par le roi de M. Dufresne-Saint-Léon au poste de commissaire de la direction, lors de la séance du 23 décembre 1790[Discours et production des ministres]p.634
Lettres du ministre des finances à propos de la nomination par le roi de M. Dufresne-Saint-Léon au poste de commissaire de la direction, lors de la séance du 23 décembre 1790[Discours et production des ministres]p.634
Retour de congé de M. Jallet, lors de la séance du 23 décembre 1790[Déroulement des séances]p.637
Retour de congé de M. Jallet, lors de la séance du 23 décembre 1790[Déroulement des séances]p.637
Infos
Référence bibliographique
Suite de la discussion sur le projet de décret concernant la maréchaussée (gendarmerie) .
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 633-637.
Langue
Français
Nombre de pages
5
Première page
633
Dernière page
637
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/85473df1-325b-442d-8f3a-74bcf9832102/manifest
Modifié le
