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Référence bibliographique
Du Royer de Bournonville Charles Louis, Des Fossés Charles Jean, vicomte. Démission de M. Des fossez, remplacé par M. Duroyer, lors de la séance du 23 décembre 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. p. 632.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
632
Dernière page
632
Type
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/85473df1-325b-442d-8f3a-74bcf9832102/manifest
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