Table des matières
Adresse du comité de surveillance de Nyons qui félicite la Convention sur les triomphes de la République et envoie le procès-verbal de la fête célébrée à l'occasion de la reprise de Toulon, lors de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.115-116
Adresse du comité de surveillance de Nyons qui félicite la Convention sur les triomphes de la République et envoie le procès-verbal de la fête célébrée à l'occasion de la reprise de Toulon, lors de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.115-116
Motion de Reverchon demandant l'insertion au bulletin de l'adresse des citoyens de Villefranche-sur-Saône, lors de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.119
Motion de Reverchon demandant l'insertion au bulletin de l'adresse des citoyens de Villefranche-sur-Saône, lors de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.119
Renvoi, motivé par la motion de Ramel, au représentant du peuple en mission dans le département de l'Allier de la pétition du citoyen Lapeintre, lors de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[Déroulement des séances]p.120
Renvoi, motivé par la motion de Ramel, au représentant du peuple en mission dans le département de l'Allier de la pétition du citoyen Lapeintre, lors de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[Déroulement des séances]p.120
Motion de Merlin (de Thionville) qui demande que la Convention s'occupe des indigents et que le comité des secours présente un rapport en matière, lors de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.120-121
Motion de Merlin (de Thionville) qui demande que la Convention s'occupe des indigents et que le comité des secours présente un rapport en matière, lors de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.120-121
Motion de Thuriot qui demande qu'il soit mise à disposition du ministre de l'Intérieur une somme de 50000 livres pour placer les indigents de Paris dans des hospices, lors de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.121
Motion de Thuriot qui demande qu'il soit mise à disposition du ministre de l'Intérieur une somme de 50000 livres pour placer les indigents de Paris dans des hospices, lors de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.121
Intervention de Ducos, membre du comité des secours publics, motivée par les motions de Merlin (de Thionville) et Thuriot, concernant les secours aux indigents, lors de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[Discussion]p.121
Intervention de Ducos, membre du comité des secours publics, motivée par les motions de Merlin (de Thionville) et Thuriot, concernant les secours aux indigents, lors de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[Discussion]p.121
Motion de Duhem qui appuie la motion de Thuriot et demande qu'il soit mise à disposition du ministre de l'Intérieur une somme de 500000 livres pour s'occuper de tous les indigents de la République, lors de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.121
Motion de Duhem qui appuie la motion de Thuriot et demande qu'il soit mise à disposition du ministre de l'Intérieur une somme de 500000 livres pour s'occuper de tous les indigents de la République, lors de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.121
Décret, motivé par la motion de Thuriot, accordant au ministre de l'Intérieur une somme de 500000 livres pour venir au secours des indigents de la République, lors de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[Décret]p.121
Décret, motivé par la motion de Thuriot, accordant au ministre de l'Intérieur une somme de 500000 livres pour venir au secours des indigents de la République, lors de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[Décret]p.121
Rapport, présenté par Carrier, sur les succès du général Huché à Cholet, motivé par les lettres du général Turreau, lors de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[Rapport]p.123
Rapport, présenté par Carrier, sur les succès du général Huché à Cholet, motivé par les lettres du général Turreau, lors de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[Rapport]p.123
Intervention de Goupilleau (de Montaigu) sur le rapport de Carrier concernant l'emprisonnement du brigand Charette, lors de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[Discussion]p.123
Intervention de Goupilleau (de Montaigu) sur le rapport de Carrier concernant l'emprisonnement du brigand Charette, lors de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[Discussion]p.123
Compte rendu, présenté par le représentant Chasles, relatif à sa mission, lors de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[Rapport]pp.124-125
Compte rendu, présenté par le représentant Chasles, relatif à sa mission, lors de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[Rapport]pp.124-125
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif aux manoeuvres des ennemis du bien public, lors de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[Rapport]pp.126-129
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif aux manoeuvres des ennemis du bien public, lors de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[Rapport]pp.126-129
Décret, présenté par Barère au nom du comité du salut public, enjoignant à l'accusateur public du Tribunal révolutionnaire d’informer sur les pamphlets distribués dans Paris, lors de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[Décret]p.129
Décret, présenté par Barère au nom du comité du salut public, enjoignant à l'accusateur public du Tribunal révolutionnaire d’informer sur les pamphlets distribués dans Paris, lors de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[Décret]p.129
Dénonciation de Tallien contre les complices du libraire Froullé, condamné à mort et exécuté, lors de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[Discussion]pp.129-130
Dénonciation de Tallien contre les complices du libraire Froullé, condamné à mort et exécuté, lors de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[Discussion]pp.129-130
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif aux sabres ayant 30 pouces de lame et au-dessus, lors de la séance du 16 ventôse an II 6 mars 1794)[Décret]pp.131-132
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif aux sabres ayant 30 pouces de lame et au-dessus, lors de la séance du 16 ventôse an II 6 mars 1794)[Décret]pp.131-132
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, nommant les citoyens Liévain, Rémy et Moreau en tant que commissaires pour les transports et convois militaires, lors de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[Décret]p.132
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, nommant les citoyens Liévain, Rémy et Moreau en tant que commissaires pour les transports et convois militaires, lors de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[Décret]p.132
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, rapportant celui qui déclarait la commune de Buis (Drôme) en état de rébellion, lors de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[Décret]p.133
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, rapportant celui qui déclarait la commune de Buis (Drôme) en état de rébellion, lors de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[Décret]p.133
Renvoi au comité de salut public de la lettre des représentants Lacoste et Baudot, qui demandent leur rappel à la Convention, en annexe de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.134
Renvoi au comité de salut public de la lettre des représentants Lacoste et Baudot, qui demandent leur rappel à la Convention, en annexe de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.134
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire du Mans au sujet du rapport de Philippeaux, en annexe de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.134
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire du Mans au sujet du rapport de Philippeaux, en annexe de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.134
Arrêté du représentant Boisset, en mission dans la Drôme, rapportant l'article de son arrêté du 18 septembre qui déclare la ville de Buis en état de rébellion, en annexe de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.139
Arrêté du représentant Boisset, en mission dans la Drôme, rapportant l'article de son arrêté du 18 septembre qui déclare la ville de Buis en état de rébellion, en annexe de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.139
Extrait des délibérations du conseil général de la commune du Buis (Drôme) relatif à la pétition pour solliciter un rapport sur l'arrêté pris par le représentant du peuple Boisset, déclarant la ville en état de rébellion, en annexe de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.140
Extrait des délibérations du conseil général de la commune du Buis (Drôme) relatif à la pétition pour solliciter un rapport sur l'arrêté pris par le représentant du peuple Boisset, déclarant la ville en état de rébellion, en annexe de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.140
Infos
Référence bibliographique
Séance du 16 ventôse an II (matin) (6 mars 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. pp. 109-143.
Langue
Français
Nombre de pages
35
Première page
109
Dernière page
143
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6ea7523a-8d12-44a5-aa88-a1929d996cfc/manifest
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