Pièces annexes

Table des matières

I. Annexes au n° 50. Correspondance et arrêtés relatifs à la commune du Buispp.137-140

Adresse de la commune du Buis au représentant Boisset, relative à son arrêté qui déclare la ville en état de rébellion, en annexe de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.137-139

Arrêté du représentant Boisset, en mission dans la Drôme, rapportant l'article de son arrêté du 18 septembre qui déclare la ville de Buis en état de rébellion, en annexe de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.139

Joseph-Antoine Boisset

Extrait des délibérations de la société populaire du Buis (Drôme) relatif à l'arrêté pris par le représentant du peuple Boisset, déclarant la ville en état de rébellion, en annexe de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.139-140

Extrait des délibérations du conseil général de la commune du Buis (Drôme) relatif à la pétition pour solliciter un rapport sur l'arrêté pris par le représentant du peuple Boisset, déclarant la ville en état de rébellion, en annexe de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.140

Extrait des délibérations de la société populaire de Valence qui, par arrêté, donne son soutien aux deux députés de la commune de Buis partis pour exposer leur pétition à la Convention, en annexe de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.140

II Citoyen Cagué, médecin à Reims. Propose de dater les époques antérieures, par rapport à la fondation de la République et d’instituer un carême civique de deux jours par décadepp.141-142

Lettre du citoyen Cagué, médecin à Reims, qui propose de dater les époques antérieures, par rapport à la fondation de la République, en annexe de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[Lettre]pp.141-142

Renvoi au comité d'instruction publique de la lettre du citoyen Cagué, médecin à Reims, qui propose de dater les époques antérieures, par rapport à la fondation de la République, en annexe de la séance du 16 ventôse an II (5 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.142

III. Société populaire de Montagne-du-Bon-Air. Se félicite de la réunion de la commune du Pecqp.142

Adresse de la société populaire de Montagne-du-Bon-Air (Seine-et-Oise), qui se félicite de la réunion de la commune du Pecq, en annexe de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.142

Renvoi au comité de division de l'adresse de la société populaire de Montagne-du-Bon-Air (Seine-et-Oise), qui se félicite de la réunion de la commune du Pecq, en annexe de la séance du 16 ventôse an II (5 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.142

IV. Ministre de la Justice. Réclamations sur le décret du 16 nivôse relatif aux criéesp.142

Lettre du citoyen Gohier, ministre de la Justice, adressée au comité de législation concernant les réclamations sur le décret du 16 nivôse relatif aux criées, en annexe de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[Discours et production des ministres]p.142

V. Ministre de l’Intérieur. Décrets envoyés dans les départements p.143

Décrets envoyés aux départements par le ministre de l'Intérieur au 15 ventôse, en annexe de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)[État et compte]p.143

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Référence bibliographique

Pièces annexes. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. pp. 137-143.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

137

Dernière page

143

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6ea7523a-8d12-44a5-aa88-a1929d996cfc/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:18