Renvoi au comité de sûreté générale du témoignage d'un citoyen, au nom de la société populaire de Toulouse, qui fait part des services du général Dupuy à la patrie et sollicite un décret sur les calomniateurs, lors de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Renvoi au comité de sûreté générale du témoignage d'un citoyen, au nom de la société populaire de Toulouse, qui fait part des services du général Dupuy à la patrie et sollicite un décret sur les calomniateurs, lors de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. p. 124.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
124
Dernière page
124
Type
Renvoi aux comités
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6ea7523a-8d12-44a5-aa88-a1929d996cfc/manifest
Modifié le
