Table des matières
Lecture du bulletin médical du roi, lors de la séance du 12 mars 1791[Déroulement des séances]p.38
Lecture du bulletin médical du roi, lors de la séance du 12 mars 1791[Déroulement des séances]p.38
Lecture d'une note de M. Montmorin, ministre des affaires étrangères, annonçant la prestation du serment civique de M. Aubert, M. Bonneau et M. Moissonnier, lors de la séance du 12 mars 1791[Discours et production des ministres]p.38
Lecture d'une note de M. Montmorin, ministre des affaires étrangères, annonçant la prestation du serment civique de M. Aubert, M. Bonneau et M. Moissonnier, lors de la séance du 12 mars 1791[Discours et production des ministres]p.38
Discussion concernant la prestation du serment à la constitution civile de M. le cardinal de Bernis et un recensement des agents publics et privés à l'étranger, lors de la séance du 12 mars 1791[Discussion]pp.38-39
Discussion concernant la prestation du serment à la constitution civile de M. le cardinal de Bernis et un recensement des agents publics et privés à l'étranger, lors de la séance du 12 mars 1791[Discussion]pp.38-39
Le Président annonce les députés faisant parti de la députation désignée pour se rendre chez le roi, lors de la séance du 12 mars 1791[Déroulement des séances]p.39
Le Président annonce les députés faisant parti de la députation désignée pour se rendre chez le roi, lors de la séance du 12 mars 1791[Déroulement des séances]p.39
Rapport de M. de Curt, au nom des comités des domaines et de la marine, sur les biens affectés et à affecter au service de la marine, lors de la séance du 12 mars 1791[Rapport]pp.39-41
Rapport de M. de Curt, au nom des comités des domaines et de la marine, sur les biens affectés et à affecter au service de la marine, lors de la séance du 12 mars 1791[Rapport]pp.39-41
Amendement de M. Goupilleau sur l'article 3 du projet de décret sur les biens à affecter au service de la marine, lors de la séance du 12 mars 1791[Amendement]p.42
Amendement de M. Goupilleau sur l'article 3 du projet de décret sur les biens à affecter au service de la marine, lors de la séance du 12 mars 1791[Amendement]p.42
Décret présenté par M. Curt concernant les biens à affecter au service de la marine, lors de la séance du 12 mars 1791[Décret]p.42
Décret présenté par M. Curt concernant les biens à affecter au service de la marine, lors de la séance du 12 mars 1791[Décret]p.42
Rapport de M. Lebrun pour le comité des finances sur diverses dépenses relatives à l'arriéré des départements, lors de la séance du 12 mars 1791[Rapport]pp.42-43
Rapport de M. Lebrun pour le comité des finances sur diverses dépenses relatives à l'arriéré des départements, lors de la séance du 12 mars 1791[Rapport]pp.42-43
Décret présenté par de M. Lebrun pour le comité des finances sur diverses dépenses relatives à l'arriéré des départements, lors de la séance du 12 mars 1791[Décret]p.43
Décret présenté par de M. Lebrun pour le comité des finances sur diverses dépenses relatives à l'arriéré des départements, lors de la séance du 12 mars 1791[Décret]p.43
Discussion sur le projet de décret sur diverses dépenses relatives à l'arriéré des départements, lors de la séance du 12 mars 1791[Discussion]pp.43-44Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBouteville-Dumetz Gislain-LouisLebrun Charles FrançoisRewbell Jean FrançoisMartineau Louis SimonNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLe Chapelier Isaac René Guy
Discussion sur le projet de décret sur diverses dépenses relatives à l'arriéré des départements, lors de la séance du 12 mars 1791[Discussion]pp.43-44
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBouteville-Dumetz Gislain-LouisLebrun Charles FrançoisRewbell Jean FrançoisMartineau Louis SimonNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLe Chapelier Isaac René Guy
Motion concernant la présentation des projets de décrets contenant demande d'argent relative aux dépenses courantes, lors de la séance du 12 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.45
Motion concernant la présentation des projets de décrets contenant demande d'argent relative aux dépenses courantes, lors de la séance du 12 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.45
Discussion du projet de décret des comités de Constitution et d'aliénation sur les successions ab intestat, lors de la séance du 12 mars 1791[Discussion]pp.45-47
Discussion du projet de décret des comités de Constitution et d'aliénation sur les successions ab intestat, lors de la séance du 12 mars 1791[Discussion]pp.45-47
Adoption de l'article 2 du décret concernant l'ordre des successions ab intestat, lors de la séance du 12 mars 1791[Décret]p.47
Adoption de l'article 2 du décret concernant l'ordre des successions ab intestat, lors de la séance du 12 mars 1791[Décret]p.47
Discussion sur l'article 2 du décret concernant l'ordre des successions ab intestat, lors de la séance du 12 mars 1791[Discussion]pp.47-50Lambert de Frondeville Thomas Louis CésarAchard de Bonvouloir Luc RenéPrieur de la Marne Pierre LouisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisThouret Jacques GuillaumeMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deAndré Antoine Balthazar d'Darnaudat Louis JeanDubois-Crancé Edmond LouisDupont de Nemours Pierre SamuelAngo Louis HectorLe Chapelier Isaac René GuyMerlin de Douai Philippe AntoineBeaudrap de Sotteville Pierre François deVieillard Pierre JacquesGaultier de Biauzat Jean-FrançoisTuault de la Bouverie Joseph GolvenDes Roys Claude Etienne, comteGarat Aîné DominiqueNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Discussion sur l'article 2 du décret concernant l'ordre des successions ab intestat, lors de la séance du 12 mars 1791[Discussion]pp.47-50
Lambert de Frondeville Thomas Louis CésarAchard de Bonvouloir Luc RenéPrieur de la Marne Pierre LouisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisThouret Jacques GuillaumeMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deAndré Antoine Balthazar d'Darnaudat Louis JeanDubois-Crancé Edmond LouisDupont de Nemours Pierre SamuelAngo Louis HectorLe Chapelier Isaac René GuyMerlin de Douai Philippe AntoineBeaudrap de Sotteville Pierre François deVieillard Pierre JacquesGaultier de Biauzat Jean-FrançoisTuault de la Bouverie Joseph GolvenDes Roys Claude Etienne, comteGarat Aîné DominiqueNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Demande de renvoyer le rapport sur la liquidation des offices ministériels prévu dans la même séance après son impression, lors de la séance du 12 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.50
Demande de renvoyer le rapport sur la liquidation des offices ministériels prévu dans la même séance après son impression, lors de la séance du 12 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.50
Lecture de la lettre du directoire du département de Paris concernant les détenus arrêtés le 28 février dernier, lors de la séance du 12 mars 1791[Déroulement des séances]p.50
Lecture de la lettre du directoire du département de Paris concernant les détenus arrêtés le 28 février dernier, lors de la séance du 12 mars 1791[Déroulement des séances]p.50
Motion décrétant de passer à l'ordre du jour, lors de la séance du 12 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.50
Motion décrétant de passer à l'ordre du jour, lors de la séance du 12 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.50
M. le Président invite les membres à procéder à la nomination d'un président et de trois secrétaires, lors de la séance du 12 mars 1791[Déroulement des séances]p.50
M. le Président invite les membres à procéder à la nomination d'un président et de trois secrétaires, lors de la séance du 12 mars 1791[Déroulement des séances]p.50
Adresse de la société des amis de la Constitution établie dans la ville d'Uzès à propos des troubles éclatés le mois précédent, lors de la séance du 12 mars 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.51
Adresse de la société des amis de la Constitution établie dans la ville d'Uzès à propos des troubles éclatés le mois précédent, lors de la séance du 12 mars 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.51
Renvoi aux comités des rapports et des recherches de l'adresse de la société des amis de la Constitution établie à Uzès, lors de la séance du 12 mars 1791[Renvoi aux comités]p.51
Renvoi aux comités des rapports et des recherches de l'adresse de la société des amis de la Constitution établie à Uzès, lors de la séance du 12 mars 1791[Renvoi aux comités]p.51
Demande de congé de M. Achard de Bonvouloir, lors de la séance du 12 mars 1791[Demande de congés]p.51
Demande de congé de M. Achard de Bonvouloir, lors de la séance du 12 mars 1791[Demande de congés]p.51
Résultat du scrutin pour l'élection du président et des secrétaires de l'assemblée, lors de la séance du 12 mars 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.51
Résultat du scrutin pour l'élection du président et des secrétaires de l'assemblée, lors de la séance du 12 mars 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.51
Motion de M. Voidel demandant qu'il soit fait une liste certifiée et par états séparés des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui ont prêté ou refusé de prêter serment à la constitution civile dans tous les départements, lors de la séance du 12 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.52
Motion de M. Voidel demandant qu'il soit fait une liste certifiée et par états séparés des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui ont prêté ou refusé de prêter serment à la constitution civile dans tous les départements, lors de la séance du 12 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.52
Proposition de M. de Bois-Rouvary d'insérer à la liste des ecclésiastiques qui ont prêté ou pas serment à la constitution civile le nom de tous ceux qui ont mis des restrictions à leur serment, lors de la séance du 12 mars 1791[Amendement]p.52
Proposition de M. de Bois-Rouvary d'insérer à la liste des ecclésiastiques qui ont prêté ou pas serment à la constitution civile le nom de tous ceux qui ont mis des restrictions à leur serment, lors de la séance du 12 mars 1791[Amendement]p.52
Décret présenté par M. Lebrton, au nom du comté ecclésiastique, concernant la nouvelle circonscription des paroisses dans la ville de Vannes, lors de la séance du 12 mars 1791[Décret]p.52
Décret présenté par M. Lebrton, au nom du comté ecclésiastique, concernant la nouvelle circonscription des paroisses dans la ville de Vannes, lors de la séance du 12 mars 1791[Décret]p.52
Rapport de M. Camus, au nom du comité des pensions, sur la demande d’une pension formée de M. de Latude, lors de la séance du 12 mars 1791[Rapport]pp.52-53
Rapport de M. Camus, au nom du comité des pensions, sur la demande d’une pension formée de M. de Latude, lors de la séance du 12 mars 1791[Rapport]pp.52-53
Discussion concernant la demande d’une pension formée pour M. de Latude présentée par M. Camus, lors de la séance du 12 mars 1791[Discussion]p.53
Discussion concernant la demande d’une pension formée pour M. de Latude présentée par M. Camus, lors de la séance du 12 mars 1791[Discussion]p.53
Intervention de M. Foucault concernant l'incident qui lui est arrivé le soir même aux Tuileries et l'inviolabilité des députés de l'assemblée, lors de la séance du 12 mars 1791[Déroulement des séances]pp.53-54
Intervention de M. Foucault concernant l'incident qui lui est arrivé le soir même aux Tuileries et l'inviolabilité des députés de l'assemblée, lors de la séance du 12 mars 1791[Déroulement des séances]pp.53-54
Discussion concernant l'intervention de M. Foucault et son incident aux Tuileries, lors de la séance du 12 mars 1791[Discussion]p.54
Discussion concernant l'intervention de M. Foucault et son incident aux Tuileries, lors de la séance du 12 mars 1791[Discussion]p.54
Rapport de M. d'Estourmel pour les comités diplomatique et des domaines sur l'affaire du Clermontois, lors de la séance du 12 mars 1791[Rapport]pp.54-55
Rapport de M. d'Estourmel pour les comités diplomatique et des domaines sur l'affaire du Clermontois, lors de la séance du 12 mars 1791[Rapport]pp.54-55
M. de Menou remplace M. de Noailles à la présidence de la séance, lors de la séance du 12 mars 1791[Déroulement des séances]p.55
M. de Menou remplace M. de Noailles à la présidence de la séance, lors de la séance du 12 mars 1791[Déroulement des séances]p.55
Intervention de M. Bengy de Puyvallée dans le cadre de la discussion sur l'affaire du Clermontois, lors de la séance du 12 mars[Discussion]pp.55-64
Intervention de M. Bengy de Puyvallée dans le cadre de la discussion sur l'affaire du Clermontois, lors de la séance du 12 mars[Discussion]pp.55-64
Clôture de la séance du 12 mars 1791[Déroulement des séances]p.64
Clôture de la séance du 12 mars 1791[Déroulement des séances]p.64
Infos
Référence bibliographique
12 mars 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 38-64.
Langue
Français
Nombre de pages
27
Première page
38
Dernière page
64
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