Table des matières
Rapport de M. Lebrun pour le comité des finances sur diverses dépenses relatives à l'arriéré des départements, lors de la séance du 12 mars 1791[Rapport]pp.42-43
Rapport de M. Lebrun pour le comité des finances sur diverses dépenses relatives à l'arriéré des départements, lors de la séance du 12 mars 1791[Rapport]pp.42-43
Décret présenté par de M. Lebrun pour le comité des finances sur diverses dépenses relatives à l'arriéré des départements, lors de la séance du 12 mars 1791[Décret]p.43
Décret présenté par de M. Lebrun pour le comité des finances sur diverses dépenses relatives à l'arriéré des départements, lors de la séance du 12 mars 1791[Décret]p.43
Discussion sur le projet de décret sur diverses dépenses relatives à l'arriéré des départements, lors de la séance du 12 mars 1791[Discussion]pp.43-44Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBouteville-Dumetz Gislain-LouisLebrun Charles FrançoisRewbell Jean FrançoisMartineau Louis SimonNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLe Chapelier Isaac René Guy
Discussion sur le projet de décret sur diverses dépenses relatives à l'arriéré des départements, lors de la séance du 12 mars 1791[Discussion]pp.43-44
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBouteville-Dumetz Gislain-LouisLebrun Charles FrançoisRewbell Jean FrançoisMartineau Louis SimonNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLe Chapelier Isaac René Guy
Motion concernant la présentation des projets de décrets contenant demande d'argent relative aux dépenses courantes, lors de la séance du 12 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.45
Motion concernant la présentation des projets de décrets contenant demande d'argent relative aux dépenses courantes, lors de la séance du 12 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.45
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. Lebrun et décret sur les dépenses arriérées.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 42-45.
Langue
Français
Nombre de pages
4
Première page
42
Dernière page
45
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
Modifié le
