Table des matières
Ouverture de la séance du 21 septembre 1791 par M. Thouret, président, lors de la séance du 21 septembre 1791[Déroulement des séances]p.123
Ouverture de la séance du 21 septembre 1791 par M. Thouret, président, lors de la séance du 21 septembre 1791[Déroulement des séances]p.123
Décret qui résilié le bail fait au sieur Husson, de divers domaines et droits domaniaux, lors de la séance du 21 septembre 1791[Décret]p.123
Décret qui résilié le bail fait au sieur Husson, de divers domaines et droits domaniaux, lors de la séance du 21 septembre 1791[Décret]p.123
Décret relatif à la liquidation des dettes des ci-devant pays d’Etats, lors de la séance du 21 septembre 1791[Décret]pp.129-131
Décret relatif à la liquidation des dettes des ci-devant pays d’Etats, lors de la séance du 21 septembre 1791[Décret]pp.129-131
Décret concernant la pension de la veuve du maréchal de Richelieu, lors de la séance du 21 septembre 1791[Décret]p.131
Décret concernant la pension de la veuve du maréchal de Richelieu, lors de la séance du 21 septembre 1791[Décret]p.131
Décret relatif à la remise aux Archives des registres et papiers des différents comités, lors de la séance du 21 septembre 1791[Décret]pp.131-132
Décret relatif à la remise aux Archives des registres et papiers des différents comités, lors de la séance du 21 septembre 1791[Décret]pp.131-132
Décret relatif aux honneurs publics à la mémoire de J.-J. Rousseau, lors de la séance du 21 septembre 1791[Décret]p.132
Décret relatif aux honneurs publics à la mémoire de J.-J. Rousseau, lors de la séance du 21 septembre 1791[Décret]p.132
Décret concernant les citations devant les bureaux de conciliation de la ville de Paris, lors de la séance du 21 septembre 1791[Décret]p.132
Décret concernant les citations devant les bureaux de conciliation de la ville de Paris, lors de la séance du 21 septembre 1791[Décret]p.132
Discussion sur le décret concernant les citations devant les bureaux de conciliation de la ville de Paris, lors de la séance du 21 septembre 1791[Discussion]pp.132-133
Discussion sur le décret concernant les citations devant les bureaux de conciliation de la ville de Paris, lors de la séance du 21 septembre 1791[Discussion]pp.132-133
Décret relatif à l’établissement des commissaires de police dans les villes, lors de la séance du 21 septembre 1791[Décret]pp.133-134
Décret relatif à l’établissement des commissaires de police dans les villes, lors de la séance du 21 septembre 1791[Décret]pp.133-134
Lettre du ministère de l'Intérieur à propos de la collection des ports de France de Joseph Vernet, lors de la séance du 21 septembre 1791[Lettre]p.134
Lettre du ministère de l'Intérieur à propos de la collection des ports de France de Joseph Vernet, lors de la séance du 21 septembre 1791[Lettre]p.134
Décret relatif à la police municipale de la ville de Paris, lors de la séance du 21 septembre 1791[Décret]p.134
Décret relatif à la police municipale de la ville de Paris, lors de la séance du 21 septembre 1791[Décret]p.134
Décret concernant les ci-devant avocats aux conseils pour l’exercice des fonctions d’avoués, lors de la séance du 21 septembre 1791[Décret]p.134
Décret concernant les ci-devant avocats aux conseils pour l’exercice des fonctions d’avoués, lors de la séance du 21 septembre 1791[Décret]p.134
Lecture d'une adresse du sieur Deleyre, lors de la séance du 21 septembre 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.135
Lecture d'une adresse du sieur Deleyre, lors de la séance du 21 septembre 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.135
Rapport par M. Duport relatif à l’établissement d’officiers de paix dans la ville de Paris, lors de la séance du 21 septembre 1791[Rapport]p.135
Rapport par M. Duport relatif à l’établissement d’officiers de paix dans la ville de Paris, lors de la séance du 21 septembre 1791[Rapport]p.135
Amendement à l'article 4 par M. Chabroud, lors de la séance du 21 septembre 1791[Amendement]p.135
Amendement à l'article 4 par M. Chabroud, lors de la séance du 21 septembre 1791[Amendement]p.135
Discussion sur l'article 9 du décret relatif à l’établissement d’officiers de paix dans la ville de Paris, lors de la séance du 21 septembre 1791[Discussion]p.136
Discussion sur l'article 9 du décret relatif à l’établissement d’officiers de paix dans la ville de Paris, lors de la séance du 21 septembre 1791[Discussion]p.136
Deux motions d'ordre de M. Goupil-Préfeln sur les titres proscrits par la constitution et sur l'absentéisme en assemblée, lors de la séance du 21 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.136
Deux motions d'ordre de M. Goupil-Préfeln sur les titres proscrits par la constitution et sur l'absentéisme en assemblée, lors de la séance du 21 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.136
Réponse de M. Chabroud et Le Chapelier aux deux motions d'ordre de M. Goupil-Préfeln, lors de la séance du 21 septembre 1791[Déroulement des séances]pp.136-137
Réponse de M. Chabroud et Le Chapelier aux deux motions d'ordre de M. Goupil-Préfeln, lors de la séance du 21 septembre 1791[Déroulement des séances]pp.136-137
Décret concernant l’administration de la marine, lors de la séance du 21 septembre 1791[Décret]pp.137-140
Décret concernant l’administration de la marine, lors de la séance du 21 septembre 1791[Décret]pp.137-140
Décret d’application pour l’administration de la marine, lors de la séance du 21 septembre 1791[Décret]pp.140-143
Décret d’application pour l’administration de la marine, lors de la séance du 21 septembre 1791[Décret]pp.140-143
Amendement de M. Malouet et sous-amendement adoptés relatifs au décret d’application pour l’administration de la marine, lors de la séance du 21 septembre 1791[Amendement]pp.142-143
Amendement de M. Malouet et sous-amendement adoptés relatifs au décret d’application pour l’administration de la marine, lors de la séance du 21 septembre 1791[Amendement]pp.142-143
Décret relatif à la liquidation des dettes des corps et compagnies supprimés, lors de la séance du 21 septembre 1791[Décret]pp.144-146
Décret relatif à la liquidation des dettes des corps et compagnies supprimés, lors de la séance du 21 septembre 1791[Décret]pp.144-146
Décret relatif aux gages des ci-devant titulaires d’offices de judicature ou de finance, lors de la séance du 21 septembre 1791[Décret]pp.146-147
Décret relatif aux gages des ci-devant titulaires d’offices de judicature ou de finance, lors de la séance du 21 septembre 1791[Décret]pp.146-147
Décret relatif aux lieutenances générales, lieutenances du roi et majorités, lors de la séance du 21 septembre 1791[Décret]p.147
Décret relatif aux lieutenances générales, lieutenances du roi et majorités, lors de la séance du 21 septembre 1791[Décret]p.147
Décret relatif à la liquidation des offices supprimés avant le 1er mai 1789, lors de la séance du 21 septembre 1791[Décret]p.147
Décret relatif à la liquidation des offices supprimés avant le 1er mai 1789, lors de la séance du 21 septembre 1791[Décret]p.147
Projet de décret relatif aux oppositions formées sur les compagnies des ci-devant fermiers généraux et autres compagnies de finances, lors de la séance du 21 septembre 1791[Projet de décret]p.147
Projet de décret relatif aux oppositions formées sur les compagnies des ci-devant fermiers généraux et autres compagnies de finances, lors de la séance du 21 septembre 1791[Projet de décret]p.147
Discussion sur le projet de décret relatif aux oppositions formées sur les compagnies des ci-devant fermiers généraux et autres compagnies de finances, lors de la séance du 21 septembre 1791[Discussion]p.147
Discussion sur le projet de décret relatif aux oppositions formées sur les compagnies des ci-devant fermiers généraux et autres compagnies de finances, lors de la séance du 21 septembre 1791[Discussion]p.147
Ordre du jour : suite de la discussion du projet de décret sur les notaires[Déroulement des séances]p.147
Ordre du jour : suite de la discussion du projet de décret sur les notaires[Déroulement des séances]p.147
Décret sur les notaires, article 16 de la 2ème section, lors de la séance du 21 septembre 1791[Décret]pp.147-148
Décret sur les notaires, article 16 de la 2ème section, lors de la séance du 21 septembre 1791[Décret]pp.147-148
Adoption des articles 1 et 2 du titre IV du décret sur les notaires, lors de la séance du 21 septembre 1791[Décret]p.148
Adoption des articles 1 et 2 du titre IV du décret sur les notaires, lors de la séance du 21 septembre 1791[Décret]p.148
Discussion sur l'article 13 du titre IV du décret sur les notaires, lors de la séance du 21 septembre 1791[Discussion]p.149
Discussion sur l'article 13 du titre IV du décret sur les notaires, lors de la séance du 21 septembre 1791[Discussion]p.149
Levée de séance, lors de la séance du 21 septembre 1791[Déroulement des séances]p.149
Levée de séance, lors de la séance du 21 septembre 1791[Déroulement des séances]p.149
Infos
Référence bibliographique
Séance du matin.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 123-149.
Langue
Français
Nombre de pages
27
Première page
123
Dernière page
149
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/43a97ddd-0162-4999-8265-467fea165028/manifest
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