Rapport par M. Duport et décret relatif à l’établissement d’officiers de paix dans la ville de Paris
Table des matières
Rapport par M. Duport relatif à l’établissement d’officiers de paix dans la ville de Paris, lors de la séance du 21 septembre 1791[Rapport]p.135
Rapport par M. Duport relatif à l’établissement d’officiers de paix dans la ville de Paris, lors de la séance du 21 septembre 1791[Rapport]p.135
Amendement à l'article 4 par M. Chabroud, lors de la séance du 21 septembre 1791[Amendement]p.135
Amendement à l'article 4 par M. Chabroud, lors de la séance du 21 septembre 1791[Amendement]p.135
Discussion sur l'article 9 du décret relatif à l’établissement d’officiers de paix dans la ville de Paris, lors de la séance du 21 septembre 1791[Discussion]p.136
Discussion sur l'article 9 du décret relatif à l’établissement d’officiers de paix dans la ville de Paris, lors de la séance du 21 septembre 1791[Discussion]p.136
Deux motions d'ordre de M. Goupil-Préfeln sur les titres proscrits par la constitution et sur l'absentéisme en assemblée, lors de la séance du 21 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.136
Deux motions d'ordre de M. Goupil-Préfeln sur les titres proscrits par la constitution et sur l'absentéisme en assemblée, lors de la séance du 21 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.136
Réponse de M. Chabroud et Le Chapelier aux deux motions d'ordre de M. Goupil-Préfeln, lors de la séance du 21 septembre 1791[Déroulement des séances]pp.136-137
Réponse de M. Chabroud et Le Chapelier aux deux motions d'ordre de M. Goupil-Préfeln, lors de la séance du 21 septembre 1791[Déroulement des séances]pp.136-137
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. Duport et décret relatif à l’établissement d’officiers de paix dans la ville de Paris.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 135-137.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
135
Dernière page
137
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/43a97ddd-0162-4999-8265-467fea165028/manifest
Modifié le
