Table des matières
Lecture du procès-verbal de la séance du 13 mai 1791 et renvoi de la discussion à ce sujet, lors de la séance du 14 mai 1791[Déroulement des séances]p.63
Lecture du procès-verbal de la séance du 13 mai 1791 et renvoi de la discussion à ce sujet, lors de la séance du 14 mai 1791[Déroulement des séances]p.63
Renvoi au comité colonial d'une adresse du commerce de Bordeaux au sujet des colonies, lors de la séance du 14 mai 1791[Renvoi aux comités]p.63
Renvoi au comité colonial d'une adresse du commerce de Bordeaux au sujet des colonies, lors de la séance du 14 mai 1791[Renvoi aux comités]p.63
Annonce par M. le Président du retour de M. Aubry, évêque du département de la Meuse, lors de la séance du 14 mai 1791[Déroulement des séances]p.63
Annonce par M. le Président du retour de M. Aubry, évêque du département de la Meuse, lors de la séance du 14 mai 1791[Déroulement des séances]p.63
Décret relatif au traitement des ministres, lors de la séance du 14 mai 1791[Décret]p.63
Décret relatif au traitement des ministres, lors de la séance du 14 mai 1791[Décret]p.63
Décret autorisant des réparations à l’hôtel de Bourmont, lors de la séance du 14 mai 1791[Décret]pp.63-64
Décret autorisant des réparations à l’hôtel de Bourmont, lors de la séance du 14 mai 1791[Décret]pp.63-64
Décret autorisant le directoire de Nancy à siéger à l’hôtel de l’Intendance, lors de la séance du 14 mai 1791[Décret]p.64
Décret autorisant le directoire de Nancy à siéger à l’hôtel de l’Intendance, lors de la séance du 14 mai 1791[Décret]p.64
Décret concernant les bureaux des droits des traites à Sarreguemines, lors de la séance du 14 mai 1791[Décret]p.64
Décret concernant les bureaux des droits des traites à Sarreguemines, lors de la séance du 14 mai 1791[Décret]p.64
Ajournement du projet de décret tendant à transporter à Bayonne l'assemblée électorale qui devait se tenir à Ustaritz pour procéder au remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui ont refusé de prêter le serment prescrit par la loi, lors de la séance du 14 mai 1791[Déroulement des séances]p.65
Ajournement du projet de décret tendant à transporter à Bayonne l'assemblée électorale qui devait se tenir à Ustaritz pour procéder au remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui ont refusé de prêter le serment prescrit par la loi, lors de la séance du 14 mai 1791[Déroulement des séances]p.65
Lettre des commissaires des hommes de couleur et discours à la barre, lors de la séance du 14 mai 1791[Lettre]p.65
Lettre des commissaires des hommes de couleur et discours à la barre, lors de la séance du 14 mai 1791[Lettre]p.65
Discussion au sujet de la pétition dans la lettre de M. Raymond au nom des cinq commissaires de couleur, lors de la séance du 14 mai 1791[Discussion]pp.65-66
Discussion au sujet de la pétition dans la lettre de M. Raymond au nom des cinq commissaires de couleur, lors de la séance du 14 mai 1791[Discussion]pp.65-66
Demande de M. de Montlosier de lire une adresse adressée à l'Assemblée et refus par cette dernière, lors de la séance du 14 mai 1791[Déroulement des séances]p.66
Demande de M. de Montlosier de lire une adresse adressée à l'Assemblée et refus par cette dernière, lors de la séance du 14 mai 1791[Déroulement des séances]p.66
Ordre du jour de la séance du 14 mai 1791 : suite de la discussion du projet de décret du comité des colonies, de Constitution, de marine et d' agriculture et de commerce sur l'initiative à accorder aux assemblées coloniales dans la formation des lois qui doivent régir les colonies et sur l'état civil des gens de couleur[Déroulement des séances]p.69
Ordre du jour de la séance du 14 mai 1791 : suite de la discussion du projet de décret du comité des colonies, de Constitution, de marine et d' agriculture et de commerce sur l'initiative à accorder aux assemblées coloniales dans la formation des lois qui doivent régir les colonies et sur l'état civil des gens de couleur[Déroulement des séances]p.69
Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 14 mai 1791[Discussion]pp.69-74Grégoire Baptiste Henri, AbbéGombert MartinMonneron Jean-LouisMalouet Pierre VictorLavenue RaymondAndré Antoine Balthazar d'La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deRoederer Pierre LouisBoussay Jacques-François de Menou, baron deDefermon des Chapelières JacquesDupont Martin FrançoisMougins de Roquefort Jean JosephGaultier de Biauzat Jean-FrançoisBegouën Jacques FrançoisBarnave AntoineReynaud de Villeverd Jean-François, comte deMaury Jean SiffreinMoreau de Saint-Méry Louis ElieTuault de la Bouverie Joseph Golven
Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 14 mai 1791[Discussion]pp.69-74
Grégoire Baptiste Henri, AbbéGombert MartinMonneron Jean-LouisMalouet Pierre VictorLavenue RaymondAndré Antoine Balthazar d'La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deRoederer Pierre LouisBoussay Jacques-François de Menou, baron deDefermon des Chapelières JacquesDupont Martin FrançoisMougins de Roquefort Jean JosephGaultier de Biauzat Jean-FrançoisBegouën Jacques FrançoisBarnave AntoineReynaud de Villeverd Jean-François, comte deMaury Jean SiffreinMoreau de Saint-Méry Louis ElieTuault de la Bouverie Joseph Golven
Suite de la discussion de l'article 2 (ancien article 14) du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 14 mai 1791[Discussion]pp.74-75
Suite de la discussion de l'article 2 (ancien article 14) du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 14 mai 1791[Discussion]pp.74-75
Appel nominal sur la délibération de la première partie de l'article 2 (ancien article 14) du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 14 mai 1791[Appel nominal]p.75
Appel nominal sur la délibération de la première partie de l'article 2 (ancien article 14) du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 14 mai 1791[Appel nominal]p.75
Infos
Référence bibliographique
Séance du matin.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 63-75.
Langue
Français
Nombre de pages
13
Première page
63
Dernière page
75
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f05b6cb0-2663-4460-b657-fe6f5ea3c7dc/manifest
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