Table des matières
Lecture du procès-verbal de la séance du 13 mai 1791 et renvoi de la discussion à ce sujet, lors de la séance du 14 mai 1791[Déroulement des séances] p.63icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Lavie Marc David  [Auteur] 
Renvoi au comité colonial d'une adresse du commerce de Bordeaux au sujet des colonies, lors de la séance du 14 mai 1791[Renvoi aux comités] p.63icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Lavie Marc David  [Auteur] 
Annonce par M. le Président du retour de M. Aubry, évêque du département de la Meuse, lors de la séance du 14 mai 1791[Déroulement des séances] p.63icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Hommage à l'Assemblée de M. Arnould, sous-directeur de la balance du commerce, de divers ouvrages imprimés de sa composition, lors de la séance du 14 mai 1791[Don patriotique et hommage] p.63icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Décret relatif au traitement des ministres, lors de la séance du 14 mai 1791[Décret] p.63icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand

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Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
63
Dernière page
63
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