Table des matières
Lecture du procès-verbal de la séance du 13 mai 1791 et renvoi de la discussion à ce sujet, lors de la séance du 14 mai 1791[Déroulement des séances]p.63
Lecture du procès-verbal de la séance du 13 mai 1791 et renvoi de la discussion à ce sujet, lors de la séance du 14 mai 1791[Déroulement des séances]p.63
Renvoi au comité colonial d'une adresse du commerce de Bordeaux au sujet des colonies, lors de la séance du 14 mai 1791[Renvoi aux comités]p.63
Renvoi au comité colonial d'une adresse du commerce de Bordeaux au sujet des colonies, lors de la séance du 14 mai 1791[Renvoi aux comités]p.63
Annonce par M. le Président du retour de M. Aubry, évêque du département de la Meuse, lors de la séance du 14 mai 1791[Déroulement des séances]p.63
Annonce par M. le Président du retour de M. Aubry, évêque du département de la Meuse, lors de la séance du 14 mai 1791[Déroulement des séances]p.63
Décret relatif au traitement des ministres, lors de la séance du 14 mai 1791[Décret]p.63
Décret relatif au traitement des ministres, lors de la séance du 14 mai 1791[Décret]p.63
Décret autorisant des réparations à l’hôtel de Bourmont, lors de la séance du 14 mai 1791[Décret]pp.63-64
Décret autorisant des réparations à l’hôtel de Bourmont, lors de la séance du 14 mai 1791[Décret]pp.63-64
Décret autorisant le directoire de Nancy à siéger à l’hôtel de l’Intendance, lors de la séance du 14 mai 1791[Décret]p.64
Décret autorisant le directoire de Nancy à siéger à l’hôtel de l’Intendance, lors de la séance du 14 mai 1791[Décret]p.64
Décret concernant les bureaux des droits des traites à Sarreguemines, lors de la séance du 14 mai 1791[Décret]p.64
Décret concernant les bureaux des droits des traites à Sarreguemines, lors de la séance du 14 mai 1791[Décret]p.64
Ajournement du projet de décret tendant à transporter à Bayonne l'assemblée électorale qui devait se tenir à Ustaritz pour procéder au remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui ont refusé de prêter le serment prescrit par la loi, lors de la séance du 14 mai 1791[Déroulement des séances]p.65
Ajournement du projet de décret tendant à transporter à Bayonne l'assemblée électorale qui devait se tenir à Ustaritz pour procéder au remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui ont refusé de prêter le serment prescrit par la loi, lors de la séance du 14 mai 1791[Déroulement des séances]p.65
Lettre des commissaires des hommes de couleur et discours à la barre, lors de la séance du 14 mai 1791[Lettre]p.65
Lettre des commissaires des hommes de couleur et discours à la barre, lors de la séance du 14 mai 1791[Lettre]p.65
Discussion au sujet de la pétition dans la lettre de M. Raymond au nom des cinq commissaires de couleur, lors de la séance du 14 mai 1791[Discussion]pp.65-66
Discussion au sujet de la pétition dans la lettre de M. Raymond au nom des cinq commissaires de couleur, lors de la séance du 14 mai 1791[Discussion]pp.65-66
Demande de M. de Montlosier de lire une adresse adressée à l'Assemblée et refus par cette dernière, lors de la séance du 14 mai 1791[Déroulement des séances]p.66
Demande de M. de Montlosier de lire une adresse adressée à l'Assemblée et refus par cette dernière, lors de la séance du 14 mai 1791[Déroulement des séances]p.66
Ordre du jour de la séance du 14 mai 1791 : suite de la discussion du projet de décret du comité des colonies, de Constitution, de marine et d' agriculture et de commerce sur l'initiative à accorder aux assemblées coloniales dans la formation des lois qui doivent régir les colonies et sur l'état civil des gens de couleur[Déroulement des séances]p.69
Ordre du jour de la séance du 14 mai 1791 : suite de la discussion du projet de décret du comité des colonies, de Constitution, de marine et d' agriculture et de commerce sur l'initiative à accorder aux assemblées coloniales dans la formation des lois qui doivent régir les colonies et sur l'état civil des gens de couleur[Déroulement des séances]p.69
Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 14 mai 1791[Discussion]pp.69-74Grégoire Baptiste Henri, AbbéGombert MartinMonneron Jean-LouisMalouet Pierre VictorLavenue RaymondAndré Antoine Balthazar d'La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deRoederer Pierre LouisBoussay Jacques-François de Menou, baron deDefermon des Chapelières JacquesDupont Martin FrançoisMougins de Roquefort Jean JosephGaultier de Biauzat Jean-FrançoisBegouën Jacques FrançoisBarnave AntoineReynaud de Villeverd Jean-François, comte deMaury Jean SiffreinMoreau de Saint-Méry Louis ElieTuault de la Bouverie Joseph Golven
Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 14 mai 1791[Discussion]pp.69-74
Grégoire Baptiste Henri, AbbéGombert MartinMonneron Jean-LouisMalouet Pierre VictorLavenue RaymondAndré Antoine Balthazar d'La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deRoederer Pierre LouisBoussay Jacques-François de Menou, baron deDefermon des Chapelières JacquesDupont Martin FrançoisMougins de Roquefort Jean JosephGaultier de Biauzat Jean-FrançoisBegouën Jacques FrançoisBarnave AntoineReynaud de Villeverd Jean-François, comte deMaury Jean SiffreinMoreau de Saint-Méry Louis ElieTuault de la Bouverie Joseph Golven
Suite de la discussion de l'article 2 (ancien article 14) du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 14 mai 1791[Discussion]pp.74-75
Suite de la discussion de l'article 2 (ancien article 14) du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 14 mai 1791[Discussion]pp.74-75
Appel nominal sur la délibération de la première partie de l'article 2 (ancien article 14) du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 14 mai 1791[Appel nominal]p.75
Appel nominal sur la délibération de la première partie de l'article 2 (ancien article 14) du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 14 mai 1791[Appel nominal]p.75
Renvoi aux comités des rapports et des recherches de la lettre des juges du tribunal séant à Saverne concernant le curé Bettenhoffen, lors de la séance du 14 mai 1791[Renvoi aux comités]p.76
Renvoi aux comités des rapports et des recherches de la lettre des juges du tribunal séant à Saverne concernant le curé Bettenhoffen, lors de la séance du 14 mai 1791[Renvoi aux comités]p.76
Intervention d'un membre, député du département du Tarn, concernant le renvoi aux comités de judicature et d'agriculture d'une motion sur une loi qui ne contraignît plus les habitants de la campagne et les artisans dans les villes, à recevoir des séquestrations, lors de la séance du 14 mai 1791[Déroulement des séances]p.76
Intervention d'un membre, député du département du Tarn, concernant le renvoi aux comités de judicature et d'agriculture d'une motion sur une loi qui ne contraignît plus les habitants de la campagne et les artisans dans les villes, à recevoir des séquestrations, lors de la séance du 14 mai 1791[Déroulement des séances]p.76
Adoption d'un décret sur la paye du maréchaussée du Clermontois relatif au décret du 24 décembre 1790 sur à la division de la gendarmerie nationale, lors de la séance du 14 mai 1791[Décret]p.76
Adoption d'un décret sur la paye du maréchaussée du Clermontois relatif au décret du 24 décembre 1790 sur à la division de la gendarmerie nationale, lors de la séance du 14 mai 1791[Décret]p.76
Motion de M. de Boufflers sur l'hommage à l'Assemblée de M. Deseine, sourd-muet, d'un buste en plâtre de Mirabeau, lors de la séance du 14 mai 1791[Don patriotique et hommage]p.76
Motion de M. de Boufflers sur l'hommage à l'Assemblée de M. Deseine, sourd-muet, d'un buste en plâtre de Mirabeau, lors de la séance du 14 mai 1791[Don patriotique et hommage]p.76
Mondification aux articles 10, 12 et 13 de la loi sur les inventions et découvertes, lors de la séance du 14 mai 1791[Décret]p.76
Mondification aux articles 10, 12 et 13 de la loi sur les inventions et découvertes, lors de la séance du 14 mai 1791[Décret]p.76
Réponse de M. le Président à la pétition de la municipalité de Paris au sujet d'une loi qui ordonne qu'à l'avenir les déclarations de naissance, de mariage et de mort soient reçues par des officiers civils, lors de la séance du 14 mai 1791[Déroulement des séances]p.78
Réponse de M. le Président à la pétition de la municipalité de Paris au sujet d'une loi qui ordonne qu'à l'avenir les déclarations de naissance, de mariage et de mort soient reçues par des officiers civils, lors de la séance du 14 mai 1791[Déroulement des séances]p.78
Discussion de la pétition de la municipalité de Paris concernant une loi qui ordonne qu'à l'avenir les déclarations de naissance, de mariage et de mort soient reçues par des officiers civils, lors de la séance du 14 mai 1791[Discussion]pp.78-79
Discussion de la pétition de la municipalité de Paris concernant une loi qui ordonne qu'à l'avenir les déclarations de naissance, de mariage et de mort soient reçues par des officiers civils, lors de la séance du 14 mai 1791[Discussion]pp.78-79
Adoption des articles 10 et 11 du titre II du décret sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventeurs, lors de la séance du 14 mai 1791[Décret]p.79
Adoption des articles 10 et 11 du titre II du décret sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventeurs, lors de la séance du 14 mai 1791[Décret]p.79
Adoption du titre III, dans sa totalité, du décret sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventeurs, lors de la séance du 14 mai 1791[Décret]p.79
Adoption du titre III, dans sa totalité, du décret sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventeurs, lors de la séance du 14 mai 1791[Décret]p.79
Adoption des modèles de brevet du décret sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventeurs, lors de la séance du 14 mai 1791[Décret]pp.79-80
Adoption des modèles de brevet du décret sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventeurs, lors de la séance du 14 mai 1791[Décret]pp.79-80
Adoption du tarif des droits à payer selon le décret sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventeurs, lors de la séance du 14 mai 1791[Décret]p.80
Adoption du tarif des droits à payer selon le décret sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventeurs, lors de la séance du 14 mai 1791[Décret]p.80
Rapport par M. Jouye-des-Roches sur le remboursement des offices des justices seigneuriales, lors de la séance du 14 mai 1791[Rapport]pp.80-86
Rapport par M. Jouye-des-Roches sur le remboursement des offices des justices seigneuriales, lors de la séance du 14 mai 1791[Rapport]pp.80-86
Motion sans suite de M. Goupil-Préfln du projet de décret sur le remboursement des offices des justices seigneuriales, lors de la séance du 14 mai 1791[Déroulement des séances]p.87
Motion sans suite de M. Goupil-Préfln du projet de décret sur le remboursement des offices des justices seigneuriales, lors de la séance du 14 mai 1791[Déroulement des séances]p.87
Infos
Référence bibliographique
14 mai 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 63-87.
Langue
Français
Nombre de pages
25
Première page
63
Dernière page
87
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f05b6cb0-2663-4460-b657-fe6f5ea3c7dc/manifest
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