Table des matières
Lecture du procès-verbal de la séance du 22 avril 1790, lors de la séance du 23 avril 1790[Déroulement des séances]p.263
Lecture du procès-verbal de la séance du 22 avril 1790, lors de la séance du 23 avril 1790[Déroulement des séances]p.263
Demande de rectification par M. Bouche du rapport du comité de liquidation touchant l'administration du garde-meuble depuis 1774, lors de la séance du 23 avril 1790[Déroulement des séances]p.263
Demande de rectification par M. Bouche du rapport du comité de liquidation touchant l'administration du garde-meuble depuis 1774, lors de la séance du 23 avril 1790[Déroulement des séances]p.263
Amendement de M. Lemercier sur l'article 14 du décret sur la réformation de la justice criminelle, lors de la séance du 23 avril 1790[Amendement]pp.263-264
Amendement de M. Lemercier sur l'article 14 du décret sur la réformation de la justice criminelle, lors de la séance du 23 avril 1790[Amendement]pp.263-264
Adresses des communes de Loudun et d'Antioque, lors de la séance du 23 avril 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.264
Adresses des communes de Loudun et d'Antioque, lors de la séance du 23 avril 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.264
Don patriotique d'une brochure sur la contribution patriotique, lors de la séance du 23 avril 1790[Don patriotique et hommage]p.264
Don patriotique d'une brochure sur la contribution patriotique, lors de la séance du 23 avril 1790[Don patriotique et hommage]p.264
Mise à l'ordre du jour des prochaines séances d'un projet de loi sur le port d'armes, lors de la séance du 23 avril 1790[Déroulement des séances]p.264
Mise à l'ordre du jour des prochaines séances d'un projet de loi sur le port d'armes, lors de la séance du 23 avril 1790[Déroulement des séances]p.264
Décret modifiant les circonscriptions des districts de Guingamp et de Saint-Brieuc, lors de la séance du 23 avril 1790[Décret]p.264
Décret modifiant les circonscriptions des districts de Guingamp et de Saint-Brieuc, lors de la séance du 23 avril 1790[Décret]p.264
Projet de décret du comité de constitution sur quelques difficultés élevées contre l'élection de la municipalité d'Arbois, lors de la séance du 23 avril 1790[Projet de décret]p.264
Projet de décret du comité de constitution sur quelques difficultés élevées contre l'élection de la municipalité d'Arbois, lors de la séance du 23 avril 1790[Projet de décret]p.264
Décret sur l'élection de la municipalité d'Arbois, lors de la séance du 23 avril 1790[Décret]p.264
Décret sur l'élection de la municipalité d'Arbois, lors de la séance du 23 avril 1790[Décret]p.264
Rapports de M. Vernier, au nom du comité des finances, sur les emprunts consentis aux ville de Nevers, Troyes, Limoges et Montesquiou, lors de la séance du 23 avril 1790[Rapport]p.264
Rapports de M. Vernier, au nom du comité des finances, sur les emprunts consentis aux ville de Nevers, Troyes, Limoges et Montesquiou, lors de la séance du 23 avril 1790[Rapport]p.264
Décrets relatifs aux emprunts consentis aux villes de Nevers, Troyes, Limoges et Montesquieu, lors de la séance du 23 avril 1790[Décret]p.265
Décrets relatifs aux emprunts consentis aux villes de Nevers, Troyes, Limoges et Montesquieu, lors de la séance du 23 avril 1790[Décret]p.265
Rapport de M. l'abbé Gouttes, au nom du comité des finances, sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 23 avril 1790[Rapport]p.265
Rapport de M. l'abbé Gouttes, au nom du comité des finances, sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 23 avril 1790[Rapport]p.265
Projet de décret contenu dans le rapport de M. l'abbé Gouttes sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 23 avril 1790[Projet de décret]p.265
Projet de décret contenu dans le rapport de M. l'abbé Gouttes sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 23 avril 1790[Projet de décret]p.265
Motion de M. Roussillon demandant l'ajournement de la discussion sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 23 avril 1790[Motion et motion d'ordre]p.271
Motion de M. Roussillon demandant l'ajournement de la discussion sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 23 avril 1790[Motion et motion d'ordre]p.271
Discussion de la motion de M. Roussillon sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 23 avril 1790[Discussion]p.271
Discussion de la motion de M. Roussillon sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 23 avril 1790[Discussion]p.271
Décret prévoyant un rapport des comités d'impositions, d'agriculture et de commerce sur l'impôt et le tabac, lors de la séance du 23 avril 1790[Décret]p.271
Décret prévoyant un rapport des comités d'impositions, d'agriculture et de commerce sur l'impôt et le tabac, lors de la séance du 23 avril 1790[Décret]p.271
Adoption des cinq premiers articles du décret sur la gabelle, lors de la séance du 23 avril 1790[Décret]pp.271-272
Adoption des cinq premiers articles du décret sur la gabelle, lors de la séance du 23 avril 1790[Décret]pp.271-272
Discussion sur l'article 6 du projet de décret sur la gabelle, lors de la séance du 23 avril 1790[Discussion]p.272
Discussion sur l'article 6 du projet de décret sur la gabelle, lors de la séance du 23 avril 1790[Discussion]p.272
Renvoi aux comités des finances, d'agriculture et de commerce de l'article 6 et 7 du projet de décret sur la gabelle, lors de la séance du 23 avril 1790[Renvoi aux comités]p.272
Renvoi aux comités des finances, d'agriculture et de commerce de l'article 6 et 7 du projet de décret sur la gabelle, lors de la séance du 23 avril 1790[Renvoi aux comités]p.272
Demande de congé de M. Picard de La Pointe, lors de la séance du 23 avril 1790[Demande de congés]p.273
Demande de congé de M. Picard de La Pointe, lors de la séance du 23 avril 1790[Demande de congés]p.273
Demande d'un rapport du comité des finances sur le payement de rentes de l'Hôtel de Ville, lors de la séance du 23 avril 1790[Déroulement des séances]p.273
Demande d'un rapport du comité des finances sur le payement de rentes de l'Hôtel de Ville, lors de la séance du 23 avril 1790[Déroulement des séances]p.273
Proposition de M. Tronchet, rapporteur du comité de féodalité, concernant la division du titre IV du projet de décret sur les droits féodaux, lors de la séance du 23 avril 1790[Déroulement des séances]p.273
Proposition de M. Tronchet, rapporteur du comité de féodalité, concernant la division du titre IV du projet de décret sur les droits féodaux, lors de la séance du 23 avril 1790[Déroulement des séances]p.273
Texte des cinq premiers articles du projet de décret du comité féodal, titre IV, sur le mode et le taux du rachat des droits féodaux, lors de la séance du 23 avril 1790[Projet de décret]p.273
Texte des cinq premiers articles du projet de décret du comité féodal, titre IV, sur le mode et le taux du rachat des droits féodaux, lors de la séance du 23 avril 1790[Projet de décret]p.273
Discussion des trois premiers articles du projet de décret du comité féodal, titre IV, sur le mode et le taux du rachat des droits féodaux, lors de la séance du 23 avril 1790[Discussion]pp.274-275
Discussion des trois premiers articles du projet de décret du comité féodal, titre IV, sur le mode et le taux du rachat des droits féodaux, lors de la séance du 23 avril 1790[Discussion]pp.274-275
Discussion de l'article 4 du projet de décret du comité féodal, titre IV, sur le mode et le taux du rachat des droits féodaux, lors de la séance du 23 avril 1790[Discussion]p.275
Discussion de l'article 4 du projet de décret du comité féodal, titre IV, sur le mode et le taux du rachat des droits féodaux, lors de la séance du 23 avril 1790[Discussion]p.275
Adoption de l'article 5 du projet de décret du comité féodal, titre IV, sur le mode et le taux du rachat des droits féodaux, lors de la séance du 23 avril 1790[Déroulement des séances]p.276
Adoption de l'article 5 du projet de décret du comité féodal, titre IV, sur le mode et le taux du rachat des droits féodaux, lors de la séance du 23 avril 1790[Déroulement des séances]p.276
Infos
Référence bibliographique
23 avril 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 263-276.
Langue
Français
Nombre de pages
14
Première page
263
Dernière page
276
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e53dec50-beca-46b9-9ddb-8f34eb1eccf8/manifest
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