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Rapports de M. Vernier, au nom du comité des finances, sur les emprunts consentis aux ville de Nevers, Troyes, Limoges et Montesquiou, lors de la séance du 23 avril 1790[Rapport]p.264
Rapports de M. Vernier, au nom du comité des finances, sur les emprunts consentis aux ville de Nevers, Troyes, Limoges et Montesquiou, lors de la séance du 23 avril 1790[Rapport]p.264
Décrets relatifs aux emprunts consentis aux villes de Nevers, Troyes, Limoges et Montesquieu, lors de la séance du 23 avril 1790[Décret]p.265
Décrets relatifs aux emprunts consentis aux villes de Nevers, Troyes, Limoges et Montesquieu, lors de la séance du 23 avril 1790[Décret]p.265
Infos
Référence bibliographique
Décrets relatifs aux villes de Nevers, Troyes, Limoges et Montesquieu.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 264-265.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
264
Dernière page
265
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e53dec50-beca-46b9-9ddb-8f34eb1eccf8/manifest
Modifié le
