Table des matières
2. Félicitations par : (a) Société populaire de Barraton ; (b) Département de l’Indre ; (c) Société populaire de Belleville ; (d) Société populaire de Châlons-sur-Marne ; (e) Commune de Dun-sur-Loire ; (f) Société populaire de Bayonne ; (g) Société populaire d’Aulnay-sur-Mer ; (h) Société populaire de Beauvais ; (i) Gendarmerie de Boulogne ; (j) Agent national province de Baugency ; (k) Société populaire de Roullet ; (l) commune de Belfort ; (m) Section des Arcis ; (n) District de Nérac ; (o) Commune de Villeneuve-la-Montagnepp.367-372
2. Félicitations par : (a) Société populaire de Barraton ; (b) Département de l’Indre ; (c) Société populaire de Belleville ; (d) Société populaire de Châlons-sur-Marne ; (e) Commune de Dun-sur-Loire ; (f) Société populaire de Bayonne ; (g) Société populaire d’Aulnay-sur-Mer ; (h) Société populaire de Beauvais ; (i) Gendarmerie de Boulogne ; (j) Agent national province de Baugency ; (k) Société populaire de Roullet ; (l) commune de Belfort ; (m) Section des Arcis ; (n) District de Nérac ; (o) Commune de Villeneuve-la-Montagnepp.367-372
Adresse des brigadiers et gendarmes de la gendarmerie nationale de Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais) qui s'indignent de l'attentat contre les représentants et invitent la Convention à rester à son poste, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.370
Adresse des brigadiers et gendarmes de la gendarmerie nationale de Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais) qui s'indignent de l'attentat contre les représentants et invitent la Convention à rester à son poste, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.370
Discours de la députation de la section des Arcis qui félicite la Convention sur les victoires des armées de la République et réponse du Président, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.372-373
Discours de la députation de la section des Arcis qui félicite la Convention sur les victoires des armées de la République et réponse du Président, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.372-373
Renvoi à la commission d'instruction publique du procès-verbal de la fête célébrée pour les victoires de Fleurus dans la commune d'Avre-Libre (Somme), qui contient des couplets composés par un des membres de la société populaire, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)[Renvoi aux comités]p.375
Renvoi à la commission d'instruction publique du procès-verbal de la fête célébrée pour les victoires de Fleurus dans la commune d'Avre-Libre (Somme), qui contient des couplets composés par un des membres de la société populaire, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)[Renvoi aux comités]p.375
Adresse de la société populaire de Decize-le-Rocher qui exprime son indignation pour l'attentat contre Collot-d'Herbois et Robespierre et témoigne du civisme des républicains de Bellevue-les-Bains, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.376-377
Adresse de la société populaire de Decize-le-Rocher qui exprime son indignation pour l'attentat contre Collot-d'Herbois et Robespierre et témoigne du civisme des républicains de Bellevue-les-Bains, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.376-377
Rapport fait par le représentant Le Carpentier, envoyé en mission dans le département de la Manche, relatif à la fête célébrée à Grainville, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.377-380
Rapport fait par le représentant Le Carpentier, envoyé en mission dans le département de la Manche, relatif à la fête célébrée à Grainville, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.377-380
Renvoi aux comités des marchés, de salut public et d'agriculture, ainsi qu'à la commission des revenus nationaux de l'adresse de la société populaire de Ligny-sur-Senin (Yonne) qui félicite la Convention, s'indigne de l'attentat contre les représentants et envoie des dons, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)[Renvoi aux comités]pp.380-381
Renvoi aux comités des marchés, de salut public et d'agriculture, ainsi qu'à la commission des revenus nationaux de l'adresse de la société populaire de Ligny-sur-Senin (Yonne) qui félicite la Convention, s'indigne de l'attentat contre les représentants et envoie des dons, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)[Renvoi aux comités]pp.380-381
26. Félicitations par : (a) Société populaire de Plaisance ; (b) Société populaire d’Itteville ; (c) Société populaire de Clamecy ; (d) Municipalité et Société populaire de La Motte ; (e) Comité révolutionnaire section du nord de la commune de Langres ; (f) Municipalité de Roquesteron ; (g) Comité révolutionnaire de La Montagne ; (h) Commission des Armes de Commune d’Armes ; (i) Société populaire de Paulhaguet ; (j) Société populaire de Guéret ;(k) Société populaire de Port-sur-Meurthe ; (l) Société populaire de Mère-Libre ; (m) Société populaire de Mont-Mamert ; (n) Société populaire de Champeix ; (o) Société populaire de Cotignac ; (p) Société populaire de Crosne ; (q) Société populaire de Marans ; (r) Comité révolutionnaire de Lannion ; (s) Municipalité de Pont-Audemer ; (t) Société populaire de La Bastide de Sérou ; (u) Société populaire de Val-Libre ; (v) Société populaire de Beaucher ; (w) Société populaire d’Andresy ; (x) Société populaire de La Ferté-sur-Ourcq ; (y) Société populaire de Bourges ; (z) Société populaire de St. Chély ; (a') Département des Hautes-Alpes ; (b') District de Mont-Salin ; (c ') Commune et Société populaire de Nonancourt ; (d') Société populaire de Charlieu ; (e') Société populaire de Louhans ; (f') Société populaire de Moncontour ; (g') Société populaire de Montagne-sur-Aisne ; (h') Société populaire de Figeac ; (i') Société populaire de Pont-au-Murpp.381-382
26. Félicitations par : (a) Société populaire de Plaisance ; (b) Société populaire d’Itteville ; (c) Société populaire de Clamecy ; (d) Municipalité et Société populaire de La Motte ; (e) Comité révolutionnaire section du nord de la commune de Langres ; (f) Municipalité de Roquesteron ; (g) Comité révolutionnaire de La Montagne ; (h) Commission des Armes de Commune d’Armes ; (i) Société populaire de Paulhaguet ; (j) Société populaire de Guéret ;(k) Société populaire de Port-sur-Meurthe ; (l) Société populaire de Mère-Libre ; (m) Société populaire de Mont-Mamert ; (n) Société populaire de Champeix ; (o) Société populaire de Cotignac ; (p) Société populaire de Crosne ; (q) Société populaire de Marans ; (r) Comité révolutionnaire de Lannion ; (s) Municipalité de Pont-Audemer ; (t) Société populaire de La Bastide de Sérou ; (u) Société populaire de Val-Libre ; (v) Société populaire de Beaucher ; (w) Société populaire d’Andresy ; (x) Société populaire de La Ferté-sur-Ourcq ; (y) Société populaire de Bourges ; (z) Société populaire de St. Chély ; (a') Département des Hautes-Alpes ; (b') District de Mont-Salin ; (c ') Commune et Société populaire de Nonancourt ; (d') Société populaire de Charlieu ; (e') Société populaire de Louhans ; (f') Société populaire de Moncontour ; (g') Société populaire de Montagne-sur-Aisne ; (h') Société populaire de Figeac ; (i') Société populaire de Pont-au-Murpp.381-382
Lecture d'une nomenclature de différents directoires, de départements, de districts, de communes, de sociétés populaires et de conseils-généraux, qui félicitent la Convention sur ses travaux et l'invitent à rester à son poste, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)[Déroulement des séances]pp.381-382
Lecture d'une nomenclature de différents directoires, de départements, de districts, de communes, de sociétés populaires et de conseils-généraux, qui félicitent la Convention sur ses travaux et l'invitent à rester à son poste, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)[Déroulement des séances]pp.381-382
27. Indignation à propos de l’attentat contre les représentants, félicitations pour le décret du 18 floréal, protestations de civisme par : Départements : des Hautes-Alpes, du Lot, de l’Aveyron ; Districts : de Valognes, de Castellane, de Nérac, de Marvejols, de Mont-Unité, de Rouen, de Vannes, d’Embrun, de la campagne de Commune -Affranchie, de Brest, d’Auch, de Pont-Croix, de Montbéliard, de Lavaur, d’Arles, de Carcassonne, de la Nesle, de Montmédy, de Mauléon ; Tribunaux : du district d’Oloron, de Périgueux, de Valence, de Villefranche-sur-Saône, de St. Girons, de Béziers, de Tarascon, de Lons-le-Saunier ; tribunal criminel du département d’Indre-et -Loire, justice de paix de Rozan, tribunal du district de Grasse ; Communes : de Montbrun, de St. Quentin, de Senlis, de Castres, de Donzy, de Beaumont, de St. Bris, Section de la Fraternité à Reims, commune de Nérac, de Montereau, d’Ivry-la-Hauteur, de Lodève, de Paimpol, de Fréjus, commune et Société populaire d’Etoile, de Colombe, de Clamecy, de Laon, de Fonde Carcassonne, de Montpellier, de Mont-Polite, de Brives, autorités constituées du Bourget, municipalité de Maixent, commune d’Amboise, de Bénévent ; Comités révolutionnaires : de Commune-sur-Aujon, de Sancerre, de Tell-le-Grand, de Meulan, de Mont-Adour, de Nice, de Grenade, d’Epinal, de Donnemarie, de Châtillon, de Laval, d’Indre-Libre, de Cormeilles, de Tour, de Sennecy-le-Grand ; de Mont-Unité, de Mouzon-Meuze, de Gap, de Corbigny ; Sociétés populaires : d’Annot, de Braisul, du Chesne-la-Réunion, de Florensac, de Fleurance, de Neuville-de-Reognac, de Thiviers, de Solliès, de Largentière, d’Anioul, de Dinan, de Condat-Montagne, de Ciré, de Monferran, de Mauléon, de Nantua, d’Orléans, de Mirecourt, de Basse, d’Antrain, d’Avesnes, de Chaumont, de Chavannes, de Jard-la-Montagne, de Tournon, de Vire, de Villandraut, de Perpignan, de Mazamet, de Marat-les-Forêts, de Mollèges, de Lavaur, d’Elme, dé Neuvy-sur-Bouzanne, de Batan, d’Ambinas, de Gravelines, de Cassel, de Montfort-le-Brutus, de Châtillon-sur-Chalaronne, de Lacaune, de Cambremer, d’Agen, de Bayonne, de Cap-Brutus, de Draguignan, de Mousquet, de Pont-Audemer, de Gien, de Goinville, de Romans, d’Uzel, de La Douze, Société populaire et commune de Mer, Société populaire de Nieppe, d’Agde, de Vignolles, de Moirax, de Bailleul, de Lons-le-Saunier, de Beaurepaire, d’Abrescheviller, d’Arny, du Puy, de Couches, de Précy, de Ganges, d’Aignay, de Laon, Société populaire et commune de Fressin, Société populaire de Perpignan, de Nant, de Loudun, de Louzien, de Moulins-la-République, de Tonneins-la-Montagne, de Vallon-sur-Ardèche, de Val-Libre, de Lhaire, de Saint-Laurent, de Sisteron, de Penne-sur-Lot, de Nogaro, de Nuits, de Nérac, de Montagne-sur-Sorgues, de Maignelay, de Lourdes, de Longwy, de Libreval, de Jarras, d’Hagetmau, d’Eully, de Chateldon, de Chilleurs, de Châtillon-sur-Seine, de Boissette, de Bouzon-ville, de Cette, d’Estang, de La Forêt, de Lignières, de Montsoreau, de Morlaix, de Monflanquin, du Monastier, de Mousseaux-sur-Seine, de Mirande, de Martigues, de Neiligenevein, de Nice, d’Orange, de La Beraudière, de Pont-de-Vaux, de La Roche-Sauveur, de Rieux, de Sauveterre, de Salon, de Saint-Maur, de Saint-Lizier, de Sorde, de Servian, de Trévoux, de Vauclaire, de Vallon-sur-Ardèche, de Forcalquier, de Fos, de Gabian, d’Essonne, de Digne, de Duclair, de Cauterets, de Coutras, de Caussade, de Crecy, de Bédarieux, de Billom, d’Aubusson, d’Agout-Rousseau, d’Aignay, d’Apt, Société populaire et commune d’Astaffort, Société populaire d’Amboise réunie au 11e régiment de hussards, Société populaire d’Oust, de Fourquevaux, de Montmorillon, de Victurnien, de Thomas-de-Lonac, d’Oloron, de Parly, de Gap, de Lunel, de Samatan, de Cazères, de Mont-Gimois, de Saint Elix, de Ste Geneviève, d’Abezy, de Mazargues-Terroir, d’Aurillac, de Cormeilles, de Privât, de Sarvaquet, de Colsab, de Villeneuve-lès-Avignonpp.382-384
27. Indignation à propos de l’attentat contre les représentants, félicitations pour le décret du 18 floréal, protestations de civisme par : Départements : des Hautes-Alpes, du Lot, de l’Aveyron ; Districts : de Valognes, de Castellane, de Nérac, de Marvejols, de Mont-Unité, de Rouen, de Vannes, d’Embrun, de la campagne de Commune -Affranchie, de Brest, d’Auch, de Pont-Croix, de Montbéliard, de Lavaur, d’Arles, de Carcassonne, de la Nesle, de Montmédy, de Mauléon ; Tribunaux : du district d’Oloron, de Périgueux, de Valence, de Villefranche-sur-Saône, de St. Girons, de Béziers, de Tarascon, de Lons-le-Saunier ; tribunal criminel du département d’Indre-et -Loire, justice de paix de Rozan, tribunal du district de Grasse ; Communes : de Montbrun, de St. Quentin, de Senlis, de Castres, de Donzy, de Beaumont, de St. Bris, Section de la Fraternité à Reims, commune de Nérac, de Montereau, d’Ivry-la-Hauteur, de Lodève, de Paimpol, de Fréjus, commune et Société populaire d’Etoile, de Colombe, de Clamecy, de Laon, de Fonde Carcassonne, de Montpellier, de Mont-Polite, de Brives, autorités constituées du Bourget, municipalité de Maixent, commune d’Amboise, de Bénévent ; Comités révolutionnaires : de Commune-sur-Aujon, de Sancerre, de Tell-le-Grand, de Meulan, de Mont-Adour, de Nice, de Grenade, d’Epinal, de Donnemarie, de Châtillon, de Laval, d’Indre-Libre, de Cormeilles, de Tour, de Sennecy-le-Grand ; de Mont-Unité, de Mouzon-Meuze, de Gap, de Corbigny ; Sociétés populaires : d’Annot, de Braisul, du Chesne-la-Réunion, de Florensac, de Fleurance, de Neuville-de-Reognac, de Thiviers, de Solliès, de Largentière, d’Anioul, de Dinan, de Condat-Montagne, de Ciré, de Monferran, de Mauléon, de Nantua, d’Orléans, de Mirecourt, de Basse, d’Antrain, d’Avesnes, de Chaumont, de Chavannes, de Jard-la-Montagne, de Tournon, de Vire, de Villandraut, de Perpignan, de Mazamet, de Marat-les-Forêts, de Mollèges, de Lavaur, d’Elme, dé Neuvy-sur-Bouzanne, de Batan, d’Ambinas, de Gravelines, de Cassel, de Montfort-le-Brutus, de Châtillon-sur-Chalaronne, de Lacaune, de Cambremer, d’Agen, de Bayonne, de Cap-Brutus, de Draguignan, de Mousquet, de Pont-Audemer, de Gien, de Goinville, de Romans, d’Uzel, de La Douze, Société populaire et commune de Mer, Société populaire de Nieppe, d’Agde, de Vignolles, de Moirax, de Bailleul, de Lons-le-Saunier, de Beaurepaire, d’Abrescheviller, d’Arny, du Puy, de Couches, de Précy, de Ganges, d’Aignay, de Laon, Société populaire et commune de Fressin, Société populaire de Perpignan, de Nant, de Loudun, de Louzien, de Moulins-la-République, de Tonneins-la-Montagne, de Vallon-sur-Ardèche, de Val-Libre, de Lhaire, de Saint-Laurent, de Sisteron, de Penne-sur-Lot, de Nogaro, de Nuits, de Nérac, de Montagne-sur-Sorgues, de Maignelay, de Lourdes, de Longwy, de Libreval, de Jarras, d’Hagetmau, d’Eully, de Chateldon, de Chilleurs, de Châtillon-sur-Seine, de Boissette, de Bouzon-ville, de Cette, d’Estang, de La Forêt, de Lignières, de Montsoreau, de Morlaix, de Monflanquin, du Monastier, de Mousseaux-sur-Seine, de Mirande, de Martigues, de Neiligenevein, de Nice, d’Orange, de La Beraudière, de Pont-de-Vaux, de La Roche-Sauveur, de Rieux, de Sauveterre, de Salon, de Saint-Maur, de Saint-Lizier, de Sorde, de Servian, de Trévoux, de Vauclaire, de Vallon-sur-Ardèche, de Forcalquier, de Fos, de Gabian, d’Essonne, de Digne, de Duclair, de Cauterets, de Coutras, de Caussade, de Crecy, de Bédarieux, de Billom, d’Aubusson, d’Agout-Rousseau, d’Aignay, d’Apt, Société populaire et commune d’Astaffort, Société populaire d’Amboise réunie au 11e régiment de hussards, Société populaire d’Oust, de Fourquevaux, de Montmorillon, de Victurnien, de Thomas-de-Lonac, d’Oloron, de Parly, de Gap, de Lunel, de Samatan, de Cazères, de Mont-Gimois, de Saint Elix, de Ste Geneviève, d’Abezy, de Mazargues-Terroir, d’Aurillac, de Cormeilles, de Privât, de Sarvaquet, de Colsab, de Villeneuve-lès-Avignonpp.382-384
Lecture de diverses adresses des administrations de département, de district, des tribunaux criminels, civils et de police, des conseils-généraux de communes, des comités de surveillance et société populaires témoignent leur indignation sur l'horrible attentat contre Collot-d'Herbois et Robespierre, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)[Déroulement des séances]pp.382-384
Lecture de diverses adresses des administrations de département, de district, des tribunaux criminels, civils et de police, des conseils-généraux de communes, des comités de surveillance et société populaires témoignent leur indignation sur l'horrible attentat contre Collot-d'Herbois et Robespierre, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)[Déroulement des séances]pp.382-384
Rapport, présenté par Roger-Ducos au nom du comité des secours publics, relatif au civisme des habitants de Maubeuge, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)[Rapport]pp.384-385
Rapport, présenté par Roger-Ducos au nom du comité des secours publics, relatif au civisme des habitants de Maubeuge, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)[Rapport]pp.384-385
Décret, présenté par Roger-Ducos au nom du comité des secours publics, accordant des secours aux citoyennes Déléchaux, Jamain et Carrière, veuves de guerre, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)[Décret]p.385
Décret, présenté par Roger-Ducos au nom du comité des secours publics, accordant des secours aux citoyennes Déléchaux, Jamain et Carrière, veuves de guerre, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)[Décret]p.385
Décret, présenté par Mallarmé au nom du comité des finances, relatif aux certificats à produire pour toucher les créances, selon les termes du décret du 27 brumaire, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)[Décret]pp.385-386
Décret, présenté par Mallarmé au nom du comité des finances, relatif aux certificats à produire pour toucher les créances, selon les termes du décret du 27 brumaire, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)[Décret]pp.385-386
Décret, présenté par Bar au nom du comité de législation, destituant les juges du tribunal criminel du département de la Mayenne, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)[Décret]p.386
Décret, présenté par Bar au nom du comité de législation, destituant les juges du tribunal criminel du département de la Mayenne, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)[Décret]p.386
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Bar au nom du comité de législation, sur un référé du tribunal du district de Mayenne relatif à un jugement du 7 ventôse, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)[Décret]p.386
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Bar au nom du comité de législation, sur un référé du tribunal du district de Mayenne relatif à un jugement du 7 ventôse, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)[Décret]p.386
Décret, présenté par Monnel, stipulant que celui concernant le citoyen Philippe de Nancy portera la date du 14 messidor, et non celle du 15, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)[Décret]p.387
Décret, présenté par Monnel, stipulant que celui concernant le citoyen Philippe de Nancy portera la date du 14 messidor, et non celle du 15, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)[Décret]p.387
Nomination, présenté par Monnel au nom du comité des décrets, des citoyens Boisson et Garnot en tant que représentants du peuple par la province du Nord de Saint-Domingue, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.387
Nomination, présenté par Monnel au nom du comité des décrets, des citoyens Boisson et Garnot en tant que représentants du peuple par la province du Nord de Saint-Domingue, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.387
Décret, présenté par Bordas motivé par une pétition, accordant au citoyen Saugnier chasseur au 10e régiment des chasseurs à cheval et blessé, la somme de 600 livres à titre de secours, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)[Décret]p.387
Décret, présenté par Bordas motivé par une pétition, accordant au citoyen Saugnier chasseur au 10e régiment des chasseurs à cheval et blessé, la somme de 600 livres à titre de secours, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)[Décret]p.387
Décret, présenté par Roger-Ducos, relatif aux indemnités pour pertes causées par l’invasion, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)[Décret]p.387
Décret, présenté par Roger-Ducos, relatif aux indemnités pour pertes causées par l’invasion, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)[Décret]p.387
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, annulant un jugement contre le citoyen Contant, notaire à Bar-sur-Ornain et le renvoyant au tribunal criminel de la Moselle, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)[Décret]pp.387-388
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, annulant un jugement contre le citoyen Contant, notaire à Bar-sur-Ornain et le renvoyant au tribunal criminel de la Moselle, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)[Décret]pp.387-388
Rapport de Jeanbon Saint-André sur l'expédition de l'armée navale qui a eu lieu du 9 au 13 prairial et fait part de différents traits de bravoure et d'héroïsme de la marine française, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)[Rapport]pp.388-391
Rapport de Jeanbon Saint-André sur l'expédition de l'armée navale qui a eu lieu du 9 au 13 prairial et fait part de différents traits de bravoure et d'héroïsme de la marine française, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)[Rapport]pp.388-391
Rapport, présenté par le représentant Barère au nom du comité de salut public, relatif à la prise d'Ostende, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)[Rapport]pp.391-393
Rapport, présenté par le représentant Barère au nom du comité de salut public, relatif à la prise d'Ostende, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)[Rapport]pp.391-393
Décret, motivé par le rapport de Barère au nom du comité de salut public, intimant aux armées ennemies de se rendre dans un délai de 24 heures, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)[Décret]p.393
Décret, motivé par le rapport de Barère au nom du comité de salut public, intimant aux armées ennemies de se rendre dans un délai de 24 heures, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)[Décret]p.393
Levée de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.393
Levée de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.393
Intervention du représentant Charlier, qui annonce l'ouverture d'une souscription pour la construction d'un vaisseau dans le département de la Marne, en annexe de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)[Discussion]p.394
Intervention du représentant Charlier, qui annonce l'ouverture d'une souscription pour la construction d'un vaisseau dans le département de la Marne, en annexe de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)[Discussion]p.394
Infos
Référence bibliographique
Séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1980. pp. 367-395.
Langue
Français
Nombre de pages
29
Première page
367
Dernière page
395
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/5bc4e6d3-b2b1-4a9a-b7b2-69541a88cc21/manifest
Modifié le
