33. Décret déclarant représentant du peuple français les citoyens Boisson et Garnot, de St. Domingue (Rapporteur : Monnel)
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Nomination, présenté par Monnel au nom du comité des décrets, des citoyens Boisson et Garnot en tant que représentants du peuple par la province du Nord de Saint-Domingue, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.387
Nomination, présenté par Monnel au nom du comité des décrets, des citoyens Boisson et Garnot en tant que représentants du peuple par la province du Nord de Saint-Domingue, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.387
Infos
Référence bibliographique
33. Décret déclarant représentant du peuple français les citoyens Boisson et Garnot, de St. Domingue (Rapporteur : Monnel).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1980. p. 387.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
387
Dernière page
387
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/5bc4e6d3-b2b1-4a9a-b7b2-69541a88cc21/manifest
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