Table des matières
Renvoi au comité ecclésiastique de la décision de conserver dans la réunion des maisons religieuses celles de Bailleul, Hazebrouck et Cassel, lors de la séance du 24 mai 1791[Renvoi aux comités]p.345
Renvoi au comité ecclésiastique de la décision de conserver dans la réunion des maisons religieuses celles de Bailleul, Hazebrouck et Cassel, lors de la séance du 24 mai 1791[Renvoi aux comités]p.345
Élections de M. Bureaux de Pusy à la Présidence de l'Assemblée, de cinq commissaires nommés pour la fabrication des assignats et de six commissaires pour l'inspections des bureaux de liquidation, lors de la séance du 24 mai 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.345
Élections de M. Bureaux de Pusy à la Présidence de l'Assemblée, de cinq commissaires nommés pour la fabrication des assignats et de six commissaires pour l'inspections des bureaux de liquidation, lors de la séance du 24 mai 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.345
Motion de Rewbell concernant son élection à commissaire pour l'inspection des bureaux de liquidation, lors de la séance du 24 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.345
Motion de Rewbell concernant son élection à commissaire pour l'inspection des bureaux de liquidation, lors de la séance du 24 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.345
Prise de fonctions de M. Bureaux de Pusy, élu président de l'Assemblée, lors de la séance du 24 mai 1791[Déroulement des séances]p.345
Prise de fonctions de M. Bureaux de Pusy, élu président de l'Assemblée, lors de la séance du 24 mai 1791[Déroulement des séances]p.345
Décret, proposé par M. Vismes au nom du comité des domaines, relatif à la décharge des quittances de finances présentées à la liquidation, lors de la séance du 24 mai 1791[Décret]p.346
Décret, proposé par M. Vismes au nom du comité des domaines, relatif à la décharge des quittances de finances présentées à la liquidation, lors de la séance du 24 mai 1791[Décret]p.346
Rapport de M. Chabroud, au nom du comité militaire, sur l'affaire du régiment Royal-Comtois et la sentence du conseil de guerre de 1773, lors de la séance du 24 mai 1791[Rapport]pp.346-355
Rapport de M. Chabroud, au nom du comité militaire, sur l'affaire du régiment Royal-Comtois et la sentence du conseil de guerre de 1773, lors de la séance du 24 mai 1791[Rapport]pp.346-355
Discussion concernant le rapport de M. Chabroud relatif à l'affaire du régiment Royal-Comtois et ajournement du projet de décret, lors de la séance du 24 mai 1791[Discussion]p.355
Discussion concernant le rapport de M. Chabroud relatif à l'affaire du régiment Royal-Comtois et ajournement du projet de décret, lors de la séance du 24 mai 1791[Discussion]p.355
Adresses et délibérations de la ville de Bordeaux relatives au décret rendu le 14 mai 1791 au sujet des colonies, lors de la séance du 24 mai 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.357-360
Adresses et délibérations de la ville de Bordeaux relatives au décret rendu le 14 mai 1791 au sujet des colonies, lors de la séance du 24 mai 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.357-360
Discussion suite à la lecture des adresses et des délibérations de la ville de Bordeaux relative au décret rendu le 14 mai sur les colonies, lors de la séance du 24 mai 1791[Discussion]pp.360-361
Discussion suite à la lecture des adresses et des délibérations de la ville de Bordeaux relative au décret rendu le 14 mai sur les colonies, lors de la séance du 24 mai 1791[Discussion]pp.360-361
Renvoi au pouvoir exécutif de la motion de M. Lavie demandant la levé de l'embargo sur les bâtiments prêts à partir pour l'Amérique, lors de la séance du 24 mai 1791[Déroulement des séances]p.361
Renvoi au pouvoir exécutif de la motion de M. Lavie demandant la levé de l'embargo sur les bâtiments prêts à partir pour l'Amérique, lors de la séance du 24 mai 1791[Déroulement des séances]p.361
Lettre de M. Thévenard, ministre de la marine, adressant à l'Assemblée deux lettres sur l'ordre et la discipline dans les équipages et les troupes, lors de la séance du 24 mai 1791[Discours et production des ministres]p.361
Lettre de M. Thévenard, ministre de la marine, adressant à l'Assemblée deux lettres sur l'ordre et la discipline dans les équipages et les troupes, lors de la séance du 24 mai 1791[Discours et production des ministres]p.361
Lecture des deux lettres envoyées par le ministre de la marine sur l'ordre et la discipline dans les équipages et les troupes, lors de la séance du 24 mai 1791[Déroulement des séances]p.361
Lecture des deux lettres envoyées par le ministre de la marine sur l'ordre et la discipline dans les équipages et les troupes, lors de la séance du 24 mai 1791[Déroulement des séances]p.361
Rapport de M. de Menou, au nom du comité diplomatique, de constitution et d'Avignon, sur la pétition d'Avignon et du comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791[Rapport]pp.361-364
Rapport de M. de Menou, au nom du comité diplomatique, de constitution et d'Avignon, sur la pétition d'Avignon et du comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791[Rapport]pp.361-364
Projet de décret de M. de Menou, au nom du comité diplomatique, de constitution et d'Avignon, sur la pétition d'Avignon et du comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791[Projet de décret]p.364
Projet de décret de M. de Menou, au nom du comité diplomatique, de constitution et d'Avignon, sur la pétition d'Avignon et du comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791[Projet de décret]p.364
Lettre de M. Delessart, ministre de l'intérieur, annonçant la lettre des citoyens d'Avignon lui ont demandé de remettre au roi, lors de la séance du 24 mai 1791[Discours et production des ministres]p.364
Lettre de M. Delessart, ministre de l'intérieur, annonçant la lettre des citoyens d'Avignon lui ont demandé de remettre au roi, lors de la séance du 24 mai 1791[Discours et production des ministres]p.364
Lettre des citoyens d'Avignon pour le roi, demandant la réunion d'Avignon à la France, lors de la séance du 24 mai 1791[Lettre]p.364
Lettre des citoyens d'Avignon pour le roi, demandant la réunion d'Avignon à la France, lors de la séance du 24 mai 1791[Lettre]p.364
Discussion concernant le rapport de M. de Menou relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791[Discussion]pp.365-368
Discussion concernant le rapport de M. de Menou relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791[Discussion]pp.365-368
Discours de M. l'Abbé Maury relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791[Discussion]pp.368-380
Discours de M. l'Abbé Maury relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791[Discussion]pp.368-380
Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791[Discussion]pp.381-382Virieu François Henri, comte deBureaux de Pusy Jean XavierDupont de Bigorre Pierre CharlesPrieur de la Marne Pierre LouisDufraisse-Duchey Amable GilbertMadier de Montjau Noel JosephAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Crillon François Félix Berton des Balbes, comte deRabaud de Saint Etienne Jean-PaulMalouet Pierre VictorClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deVerchère de Reffye Hugues FrançoisFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deTreilhard Jean-BaptisteLambert de Frondeville Thomas Louis CésarCazalès Jacques Antoine deBoussay Jacques-François de Menou, baron deSalle Jean BaptisteMontlosier François Dominique de Reynaud, comte de
Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791[Discussion]pp.381-382
Virieu François Henri, comte deBureaux de Pusy Jean XavierDupont de Bigorre Pierre CharlesPrieur de la Marne Pierre LouisDufraisse-Duchey Amable GilbertMadier de Montjau Noel JosephAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Crillon François Félix Berton des Balbes, comte deRabaud de Saint Etienne Jean-PaulMalouet Pierre VictorClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deVerchère de Reffye Hugues FrançoisFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deTreilhard Jean-BaptisteLambert de Frondeville Thomas Louis CésarCazalès Jacques Antoine deBoussay Jacques-François de Menou, baron deSalle Jean BaptisteMontlosier François Dominique de Reynaud, comte de
Rejet de l'article 1er du décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791[Déroulement des séances]p.382
Rejet de l'article 1er du décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791[Déroulement des séances]p.382
Discours non prononcé de M. Barrère de Vieuzac sur la réunion d'Avignon à la France, en annexe de la séance du 24 mai 1791[Discours non prononcés]pp.382-384
Discours non prononcé de M. Barrère de Vieuzac sur la réunion d'Avignon à la France, en annexe de la séance du 24 mai 1791[Discours non prononcés]pp.382-384
Infos
Référence bibliographique
Séance du matin.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 345-384.
Langue
Français
Nombre de pages
40
Première page
345
Dernière page
384
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f05b6cb0-2663-4460-b657-fe6f5ea3c7dc/manifest
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