Barbeau du Barran, Joseph-Nicolas (1761-1816)
Député du Gers à la Convention nationale (Montagne)
Autres sources
Décret, sur le rapport de Dubarran au nom du comité de sûreté générale, relatif à l'accusation contre Osselin, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Décret]p.654
Rapport de Dubarran, au nom du comité de sûreté générale, relatif à l'affaire Osselin, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Rapport]pp.654-656
Projet de décret de Dubarran, au nom du comité de sûreté générale, relatif à l'affaire Osselin, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Projet de décret]p.656
Résumé du rapport, présenté par Barreau du Barran au nom du comité de sûreté générale, sur la lettre du représentant Osselin, décrété d'accusation, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Rapport]pp.66-67
Passage à l'ordre du jour sur la lettre d'Osselin, décrété d'accusation, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.67
Procès-verbal du comité de sûreté et de surveillance de la Convention, relative à l'arrestation de la citoyenne Charry, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Rapport]pp.75-76
Rapport, présenté par Du Barran au nom du comité de sûreté générale, sur l'affaire du représentant Osselin, décrété d'accusation et détenu à la Conciergerie, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Rapport]p.76
Compte-rendu du Journal des Débats et des Décrets de la discussion engagée sur la motion de Barère tendant à rapporter le décret du 20 brumaire, en annexe de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]pp.118-119
Décret d'accusation, présenté par Du Barran au nom du comité de sûreté générale, contre le représentant Osselin, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Décret]pp.368-369
Décret, présenté par Dubarran au nom du comité de sûreté générale, renvoyant plusieurs prévenus, envoyés de Commune-Affranchie, devant le tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 2 frimaire an II (22 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Décret]p.630
Rapport, présenté par Dubarran au nom du comité de sûreté générale, relatif au renvoi devant le tribunal révolutionnaire de plusieurs prévenus de Commune-Affranchie, lors de la séance du 2 frimaire an II (22 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Rapport]pp.630-631
Décret, sur le rapport de Dubarran, rapportant le décret du 20 brumaire en faveur de Dubosc, administrateur du département de Rhône et Loire, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Décret]p.53
Résumé, dans le Journal des Débats et des Décrets, du rapport de Dubarran, au nom du comité de sûreté générale, relatif au décret en faveur du citoyen Dubosc, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Rapport]p.53
Décret, sur un rapport du comité des finances, interprétatif du décret du 24 septembre dernier, concernant les comptes, à rendre par les ci-devant fermiers et régisseurs généraux, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Décret]p.53
Compte rendu dans le Moniteur universel de la discussion autour de la lettre du représentant Roux-Fazillac annonçant l'arrestation des citoyens d'Alzac et Izarn de Valady, en annexe de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Déroulement des séances]p.327
Décret, présenté par Barbeau du Barran au nom des comités de sûreté générale et de salut public réunis, cassant un arrêté du comité central de surveillance de l’Allier et ordonnant la mise en liberté des citoyens Lucas et Débonnaire, lors de la séance du 24 frimaire an II (14 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Décret]p.450
Décret, sur le rapport de Voulland au nom du comité de sûreté générale, approuvant la dénonciation de Durand, ancien maire de Montpellier, à l'accusateur public près le tribunal révolutionnaire de Paris, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Décret]pp.673-674
Procès-verbal de l'interrogatoire du citoyen Durand, ancien maire de Montpellier, par Dubarran et Voulland, du comité de sûreté général et de surveillance, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Lettre]pp.675-677
Rapport du comité central de Montpellier aux assemblées primaires par le maire Durand, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.682-684
Circulaire du comité de sûreté générale aux administrateurs des districts, en annexe de la séance du 17 nivôse an II (6 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Lettre]pp.64-65
Rapport, présenté par Dubarran au nom des comités de salut public et de sûreté générale, relatif à la conduite du citoyen Bernard, représentant des Bouches-du-Rhône, lors de l'insurrection fédéraliste, lors de la séance du 26 nivôse an II (15 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Rapport]pp.359-361
Décret, présenté par Dubarran au nom des comités de salut public et de sûreté générale, traduisant devant le Tribunal révolutionnaire le citoyen Marc Antoine Bernard, représentant des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 26 nivôse an II (15 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Décret]p.361
Lecture par Dubarran d'une lettre annonçant le don de 150 livres en assignats offert par des citoyens se trouvant à Neustadt, quartier général de l'armée de Moselle, lors de la séance du 4 pluviôse an II (23 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Déroulement des séances]p.573
Rapport de Dubarran relatif au jugement par le tribunal criminel du Gers des citoyens Barbotan et Negre, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Rapport]pp.126-129
Motion de Dubarran, au nom du comité de sûreté générale, demandant à charger le comité des assignats et monnaies de la surveillance des faux assignats, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Motion et motion d'ordre]p.204
Décret, sur la motion de Dubarran au nom du comité de sûreté générale, chargeant le comité des assignats et monnaies de la surveillance des fabricants de faux assignats, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Décret]p.204
Discours d'un membre de la députation de la société républicaine de Nontron (Dordogne) et réponse du Président Dubarran, lors de la séance du 17 pluviôse an II (5 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discours des députations ou de citoyens]p.323
Discours d'un membre de la députation d'Excideuil (Dordogne) et réponse du Président Dubarran, lors de la séance du 17 pluviôse an II (5 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discours des députations ou de citoyens]p.323
Réponse du Président à la députation de Tourny (Eure) et renvoi au comité de correspondance de la demande d'envoi du Bulletin, lors de la séance du 17 pluviôse an II (5 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Renvoi aux comités]p.324
Discours d'un membre de la société populaire de Bailly, district de Versailles, accompagnant un don de dépouilles d'église et réponse du Président, lors de la séance du 17 pluviôse an II (5 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.324-325
Pétition de Warnier, député de la société populaire de Rocroy, demandant l'envoi de commissaires pour juger le citoyen Jacquemart et réponse du Président, lors de la séance du 17 pluviôse an II (5 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.325-326
Motion sans suite de Thuriot protestant contre l'arrestation de trois députés de couleur et réponse du Président, lors de la séance du 17 pluviôse an II (5 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Motion et motion d'ordre]p.327
Levée de la séance du 17 pluviôse an II (5 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Déroulement des séances]p.341
Levée de la séance du 18 pluviôse an II (6 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Déroulement des séances]p.395
Levée de la séance du 19 pluviôse an II (7 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Déroulement des séances]p.446
Discours du citoyen César Télémaque, orateur de la députation composée par des citoyens de couleur venus remercier la Convention du décret qui abolit l'esclavage et réponse du Président, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.470-471
Discours des citoyens Monvel et Dufourny, porte paroles de la députation du Lycée des Arts, qui présentent les lauréats du concours de peinture et d'architecture et réponse du Président, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discours des députations ou de citoyens]p.474
Levée de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Déroulement des séances]p.476
Levée de la séance du 21 pluviôse an II (9 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Déroulement des séances]p.508
Résumé du discours des commissaires du tribunal militaire de l'armée des Ardennes, séant à Sedan, qui se plaint des calomnies répandues contre ce tribunal, et réponse du Président, en annexe de la séance du 21 pluviôse an II (9 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discours et production des ministres]p.509
Levée de la séance du 22 pluviôse an II (10 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Déroulement des séances]p.544
Discours de deux citoyens de Montbéliard qui demandent l'incorporation de leur district à la République française, et réponse du Président, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.573-575
Levée de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Déroulement des séances]p.588
Discours des citoyens de Villefranche qui se plaignent des vexations de Lapalus et du despotisme qu'il exerce contre les patriotes, et réponse du Président, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.635-636
Levée de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Déroulement des séances]p.654
Discours de la section de la Montagne qui sollicite la Convention à continuer la guerre, et réponse du Président, lors de la séance du 25 pluviôse an II (13 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discours des députations ou de citoyens]p.688
Levée de la séance du 25 pluviôse an II (13 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Déroulement des séances]p.693
Mise en application du décret accordant un sursis à la peine de mort du citoyen Chaudot, lors de la séance du 26 pluviôse an II (14 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Déroulement des séances]p.12
Levée de la séance du 26 pluviôse an II (14 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Déroulement des séances]p.41
Annonce par le Président du retour du représentant Chasles, en annexe de la séance du 26 pluviôse an II (14 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Déroulement des séances]p.41
Levée de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Déroulement des séances]p.82
Discours du citoyen Dairoux, au nom de la section de l'Unité, qui annonce le don d'un cavalier armé et équipé, et réponse du Président, lors de la séance du 28 pluviôse an II (16 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Discours des députations ou de citoyens]p.110
Levée de la séance du 28 pluviôse an II (16 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Déroulement des séances]p.125
Discours d'un citoyen de la commune de Grenoble, qui détaille les dons patriotiques, informe de l'exploitation des mines de fer et de la vente de biens d'émigrés, demande la conversion en assignats de l'argenterie pour les hôpitaux, et réponse du Président, lors de la séance du 29 pluviôse an II (17 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.150-152
Levée de la séance du 29 pluviôse an II (17 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Déroulement des séances]p.170
Ouverture de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794) et lecture de la correspondance
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Déroulement des séances]p.175
Discours et chants de la députation de la section des Gardes françaises (Paris) qui présente des dons patriotiques et du salpêtre, et réponse du Président, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.206-207
Levée de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Déroulement des séances]p.216
Levée de la séance du 1er ventôse an II (19 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Déroulement des séances]p.256
Levée de la séance extraordinaire du 1er ventôse an II (19 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Déroulement des séances]p.260
Occupation du fauteuil par Dubarran, ex-président, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Déroulement des séances]p.400
Adresse d'une députation des armées du Rhin et de Moselle présentant quatre drapeaux pris à l'ennemi et réponse du président, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.414-415
Rapport de Dubarran, au nom du comité de sûreté générale, relatif à la demande en liberté faite par le citoyen Nicolau, lors de la séance du 7 ventôse an II (25 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Rapport]pp.470-473
Non-lieu à délibérer sur la mise en liberté réclamée par le citoyen Nicolau, ancien administrateur du département de Paris, lors de la séance du 7 ventôse an II (25 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Projet de décret]p.473
Décret, présenté par Dubarran, refusant de délibérer sur la demande en liberté de Nicolau, administrateur du département de Paris, lors de la séance du 7 ventôse an II (25 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Déroulement des séances]p.473
Motion de Dubarran, au nom du comité de sûreté générale, demandant à insérer au bulletin le rapport du 7 ventôse an II dans l'affaire Nicolau, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Motion et motion d'ordre]p.538
Don de huit malles, produit d'une offrande de 94 communes du département du Gers, annoncé par le représentant Dubarran, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Don patriotique et hommage]p.155
Rapport, présenté par Dubarran au nom du comité de sûreté générale, relatif aux dénonciations portées contre le citoyen Boiron, député du département de Rhône-et-Loire, lors de la séance du 18 ventôse an II (8 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Rapport]pp.211-212
Rapport, présenté par Dubarran au nom du comité de sûreté générale, sur l'affaire du citoyen Palloy, entrepreneur de la démolition de la Bastille et actuellement détenu, lors de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Rapport]pp.486-487
Décret, présenté par Dubarran au nom du comité de sûreté générale, accordant la mise en liberté du citoyen Palloy et l'autorisant à poursuivre ses dénonciateurs, lors de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Décret]p.487
Rapport, présenté par Dubarran au nom du comité de sûreté générale, sur l'arrestation à Maubeuge de divers officiers du 1er régiment de cavalerie et du 68e d'infanterie, lors de la séance du 3 germinal an II (23 mars 1794)
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Rapport]pp.260-261
Décret, présenté par Dubarran au nom du comité de sûreté générale, fixant le sort des officiers du 1er régiment de cavalerie et du 68e régiment d’infanterie arrêtés à Maubeuge pour incivisme, lors de la séance du 3 germinal an II (23 mars 1794)
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Décret]p.261
Rapport, présenté par Dubarran au nom du comité de sûreté générale, sur la procédure intentée contre Lherbon, sa femme et Durand, lors de la séance du 17 floréal an II (6 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Rapport]p.99
Décret, présenté par Dubarran au nom du comité de sûreté générale, appelant devant le comité de sûreté générale les procédures du tribunal criminel de l’Aisne contre Lherbon, sa femme et Durand, lors de la séance du 17 floréal an II (6 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Décret]pp.99-100
Un congé est accordé au citoyen Gantois, lors de la séance du 7 prairial an II (26 mai 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Demande de congés]pp.16-17
Rapport de Dubarran sur les suppléants à la Convention, lors de la séance du 23 prairial an II, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Rapport]pp.521-525
Décret chargeant le comité des décrets d’appeler un suppléant pour remplacer le citoyen Dario, du département de Haute-Garonne, non admis à la Convention. (Rapporteur : Dubarran), lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Décret]pp.525-526
Rapport, présenté par Dubarran au nom du comité de sûreté général, qui expose le trait de civisme du citoyen Collin, administrateur des douanes, lors de la séance du 8 messidor an II (26 juin 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Rapport]pp.197-198
Décret, présenté par Dubarran au nom du comité de sûreté générale, portant mention honorable du civisme du citoyen Collin, administrateur des douanes, lors de la séance du 8 messidor an II (26 juin 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Décret]p.198
Renvoi aux comités de sûreté générale et de salut public de l'adresse de la société populaire, de la municipalité, du conseil général et du comité de surveillance révolutionnaire de Gagny (Seine-et-Oise) qui protestent de leur dévouement, lors de la séance du 10 thermidor an II (28 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Renvoi aux comités]p.605
Discussion et deux amendements concernant la mise en exécution des condamnations des traîtres, lors de la séance du 10 thermidor an II (28 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Discussion]pp.606-607
Décret, présenté par le représentant Du Barran au nom des comités de salut public et de sûreté générale, ordonnant l'exécution des traîtres Dumas, Hanriot, Lavalette et Boulager, lors de la séance du 10 thermidor an II (28 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Décret]p.607
Interventions des représentants Du Barran et Granet concernant le dévouement à la Convention de toutes les sections de Paris, lors de la séance du 10 thermidor an II (28 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Discussion]p.611
Rapport du représentant Dubarran, au nom des comités de salut public, de sûreté générale et des décrets, sur les fausses et calomnieuses inculpations portées contre le citoyen Alard, député suppléant du département de Haute-Garonne, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Rapport]pp.103-106
Décret, présenté par le représentant Dubarran, au nom des comités de salut public, de sûreté générale et des décrets, ordonnant l’admission aux fonctions de représentant du peuple français du citoyen Alard, député suppléant du département de la Haute-Garonne, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Décret]p.106
Reprise de la discussion relative à l’accusation de Le Cointre (de Versailles), lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Discussion]pp.107-109
Rapport par le représentant Dubarran sur l'assassinat de Tallien, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Rapport]p.60
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des trois comités réunis de Salut public, de Sûreté générale et de Législation, sur les sociétés populaires, lors de la séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Discussion]pp.204-215
Romme GilbertThuriot Jacques AlexisDubois-Crancé Edmond LouisBarbeau du Barran Joseph-NicolasPelet JeanThibaudeau Antoine ClaireGirot de Pouzol Jean-BaptisteMerlin de Thionville Antoine ChristopheLevasseur RenéRewbell Jean FrançoisDuhem Pierre JosephClauzel Jean-BaptisteLejeune Sylvain PhalierBourdon François-LouisCrassous de Médeuil Joseph AugustinBentabole Pierre Louis
