Résumé du discours des commissaires du tribunal militaire de l'armée des Ardennes, séant à Sedan, qui se plaint des calomnies répandues contre ce tribunal, et réponse du Président, en annexe de la séance du 21 pluviôse an II (9 février 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Joseph-Nicolas Barbeau du Barran. Résumé du discours des commissaires du tribunal militaire de l'armée des Ardennes, séant à Sedan, qui se plaint des calomnies répandues contre ce tribunal, et réponse du Président, en annexe de la séance du 21 pluviôse an II (9 février 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. p. 509.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
509
Dernière page
509
Type
Discours et production des ministres
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ae487d6c-9b4a-4d68-9f3e-4640bd6f9234/manifest
Modifié le
