Table des matières
Renvoi aux comité de commerce et d'agriculture des propositions du sieur Lardé, mécanicien, lors de la séance du 19 février 1791[Renvoi aux comités]p.279
Renvoi aux comité de commerce et d'agriculture des propositions du sieur Lardé, mécanicien, lors de la séance du 19 février 1791[Renvoi aux comités]p.279
Renvoi au comité de salubrité de la pétition du sieur Bellepèche, botaniste, concernant la guérison des attaques d'épilepsie, lors de la séance du 19 février 1791[Renvoi aux comités]p.279
Renvoi au comité de salubrité de la pétition du sieur Bellepèche, botaniste, concernant la guérison des attaques d'épilepsie, lors de la séance du 19 février 1791[Renvoi aux comités]p.279
Hommage du sieur Jansen à l'Assemblée de deux brochures, une sur la culture du tabac en France et l'autre sur la conservation des arts en France, lors de la séance du 19 février 1791[Don patriotique et hommage]p.279
Hommage du sieur Jansen à l'Assemblée de deux brochures, une sur la culture du tabac en France et l'autre sur la conservation des arts en France, lors de la séance du 19 février 1791[Don patriotique et hommage]p.279
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce de la lettre de M. le Brun de Condamine concernant l'invention d'un instrument pour le battage des blés, lors de la séance du 19 février 1791[Renvoi aux comités]p.279
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce de la lettre de M. le Brun de Condamine concernant l'invention d'un instrument pour le battage des blés, lors de la séance du 19 février 1791[Renvoi aux comités]p.279
Pétition Leblanc-Gily relative à M. d’André, lors de la séance du 19 février 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.279-280
Pétition Leblanc-Gily relative à M. d’André, lors de la séance du 19 février 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.279-280
Lettre de M. Joubert, juge de paix à Noirmoutiers, lors de la séance du 19 février 1791[Lettre]p.280
Lettre de M. Joubert, juge de paix à Noirmoutiers, lors de la séance du 19 février 1791[Lettre]p.280
Intervention de M. Lavie concernant la lettre de M. Joubert, juge de paix à Noirmoutiers, lors de la séance du 19 février 1791[Déroulement des séances]p.280
Intervention de M. Lavie concernant la lettre de M. Joubert, juge de paix à Noirmoutiers, lors de la séance du 19 février 1791[Déroulement des séances]p.280
Renvoi au comité des domaines de la lettre et du mémoire du sieur Jean-Jacques Russeau, lors de la séance du 19 février 1791[Renvoi aux comités]p.280
Renvoi au comité des domaines de la lettre et du mémoire du sieur Jean-Jacques Russeau, lors de la séance du 19 février 1791[Renvoi aux comités]p.280
Demande de M. Bouche d'un rapport du comité ecclésiastique sur le sort des paroisses supprimées, lors de la séance du 19 février 1791[Déroulement des séances]pp.280-281
Demande de M. Bouche d'un rapport du comité ecclésiastique sur le sort des paroisses supprimées, lors de la séance du 19 février 1791[Déroulement des séances]pp.280-281
Amendement à l'article 2 du décret sur l’administration des haras, lors de la séance du 19 février 1791[Amendement]p.281
Amendement à l'article 2 du décret sur l’administration des haras, lors de la séance du 19 février 1791[Amendement]p.281
Lecture d'une lettre du maire de Paris sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 19 février 1791[Lettre]p.281
Lecture d'une lettre du maire de Paris sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 19 février 1791[Lettre]p.281
Lettre du président et procureur syndic du département de la Haute-Vienne adressée à l'Assemblée nationale, lors de la séance du 19 février 1791[Lettre]p.281
Lettre du président et procureur syndic du département de la Haute-Vienne adressée à l'Assemblée nationale, lors de la séance du 19 février 1791[Lettre]p.281
Renvoi aux comités des finances, de commerce et d'agriculture de la lettre du procureur syndic du département de l'Aude adressée à l'Assemblée nationale, lors de la séance du 19 février 1791[Renvoi aux comités]p.281
Renvoi aux comités des finances, de commerce et d'agriculture de la lettre du procureur syndic du département de l'Aude adressée à l'Assemblée nationale, lors de la séance du 19 février 1791[Renvoi aux comités]p.281
Dénonciation sur une demande d’extradition présentée par le gouvernement impérial, lors de la séance du 19 février 1791[Rapport]pp.281-282
Dénonciation sur une demande d’extradition présentée par le gouvernement impérial, lors de la séance du 19 février 1791[Rapport]pp.281-282
Discussion du décret sur une demande d’extradition présentée par le gouvernement impérial, lors de la séance du 19 février 1791[Discussion]pp.282-284
Discussion du décret sur une demande d’extradition présentée par le gouvernement impérial, lors de la séance du 19 février 1791[Discussion]pp.282-284
Lettre de la municipalité de Vannes, département du Morbihan, concernant les abus des prêtres sur des citoyens le 13 février 1791, lors de la séance du 19 février 1791[Lettre]p.284
Lettre de la municipalité de Vannes, département du Morbihan, concernant les abus des prêtres sur des citoyens le 13 février 1791, lors de la séance du 19 février 1791[Lettre]p.284
Dénonciation d’une lettre de M. de Bonnal, évêque de Clermont, lors de la séance du 19 février 1791[Discussion]pp.284-285
Dénonciation d’une lettre de M. de Bonnal, évêque de Clermont, lors de la séance du 19 février 1791[Discussion]pp.284-285
Ordre du jour de la séance du 19 février 1791 : discussion sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791[Déroulement des séances]p.285
Ordre du jour de la séance du 19 février 1791 : discussion sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791[Déroulement des séances]p.285
Discussion sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 19 février 1791[Discussion]pp.285-291Lavenue RaymondRochebrune Amable de Brugier, baron deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deAnson Pierre HubertCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deDefermon des Chapelières JacquesCazalès Jacques Antoine deMalouet Pierre VictorPinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesPrieur de la Marne Pierre LouisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deAndré Antoine Balthazar d'
Discussion sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 19 février 1791[Discussion]pp.285-291
Lavenue RaymondRochebrune Amable de Brugier, baron deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deAnson Pierre HubertCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deDefermon des Chapelières JacquesCazalès Jacques Antoine deMalouet Pierre VictorPinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesPrieur de la Marne Pierre LouisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deAndré Antoine Balthazar d'
Discussion du décret supprimant les impôts perçus à l’entrée des villes, lors de la séance du 19 février 1791[Discussion]pp.291-292
Discussion du décret supprimant les impôts perçus à l’entrée des villes, lors de la séance du 19 février 1791[Discussion]pp.291-292
Adoption du décret supprimant les impôts perçus à l’entrée des villes, lors de la séance du 19 février 1791[Décret]pp.292-293
Adoption du décret supprimant les impôts perçus à l’entrée des villes, lors de la séance du 19 février 1791[Décret]pp.292-293
Fin de la séance du 19 février 1791[Déroulement des séances]p.293
Fin de la séance du 19 février 1791[Déroulement des séances]p.293
Lettre du procureur du roi de Vannes au sujet des troubles de cette ville, lors de la séance du 19 février 1791[Lettre]pp.297-298
Lettre du procureur du roi de Vannes au sujet des troubles de cette ville, lors de la séance du 19 février 1791[Lettre]pp.297-298
Intervention de M. Coroller suite à la lecture de la lettre du procureur du roi de Vannes au sujet des troubles de cette ville, lors de la séance du 19 février 1791[Discussion]p.298
Intervention de M. Coroller suite à la lecture de la lettre du procureur du roi de Vannes au sujet des troubles de cette ville, lors de la séance du 19 février 1791[Discussion]p.298
Renvoi au comité des finances de la lettre des Invalides de l'Hôtel qui dénoncent un arrêt de la cour des aides, lors de la séance du 19 février 1791[Renvoi aux comités]p.298
Renvoi au comité des finances de la lettre des Invalides de l'Hôtel qui dénoncent un arrêt de la cour des aides, lors de la séance du 19 février 1791[Renvoi aux comités]p.298
Lettre du président de l'assemblée électorale du département du Puy-de-Dôme, lors de la séance du 19 février 1791[Lettre]pp.298-299
Lettre du président de l'assemblée électorale du département du Puy-de-Dôme, lors de la séance du 19 février 1791[Lettre]pp.298-299
Lettre du président de l'assemblée électorale du département de Saône-et-Loire à propos de la nomination de l'abbé Gouttes à l'évêché de cette ville, lors de la séance du 19 février 1791[Lettre]p.299
Lettre du président de l'assemblée électorale du département de Saône-et-Loire à propos de la nomination de l'abbé Gouttes à l'évêché de cette ville, lors de la séance du 19 février 1791[Lettre]p.299
Renvoi de la discussion sur le rapport par M. Alquier sur l’affaire de Nîmes, lors de la séance du 19 février 1791[Déroulement des séances]p.322
Renvoi de la discussion sur le rapport par M. Alquier sur l’affaire de Nîmes, lors de la séance du 19 février 1791[Déroulement des séances]p.322
Infos
Référence bibliographique
19 février 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 279-366.
Langue
Français
Nombre de pages
88
Première page
279
Dernière page
366
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
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