Table des matières
Discussion du décret supprimant les impôts perçus à l’entrée des villes, lors de la séance du 19 février 1791[Discussion]pp.291-292
Discussion du décret supprimant les impôts perçus à l’entrée des villes, lors de la séance du 19 février 1791[Discussion]pp.291-292
Adoption du décret supprimant les impôts perçus à l’entrée des villes, lors de la séance du 19 février 1791[Décret]pp.292-293
Adoption du décret supprimant les impôts perçus à l’entrée des villes, lors de la séance du 19 février 1791[Décret]pp.292-293
Fin de la séance du 19 février 1791[Déroulement des séances]p.293
Fin de la séance du 19 février 1791[Déroulement des séances]p.293
Infos
Référence bibliographique
Adoption du décret supprimant les impôts perçus à l’entrée des villes.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 291-293.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
291
Dernière page
293
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
Modifié le
