Table des matières
Lettre des représentants Laignelot et Lequinio, en mission à Rochefort, qui envoient un drapeau aristocratique saisi chez un aristocrate et annoncent la condamnation du capitaine Jacquelin, lors de la séance du 30 brumaire an II (20 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.528-529
Lettre des représentants Laignelot et Lequinio, en mission à Rochefort, qui envoient un drapeau aristocratique saisi chez un aristocrate et annoncent la condamnation du capitaine Jacquelin, lors de la séance du 30 brumaire an II (20 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.528-529
Lettre de l'administrateur provisoire des domaines nationaux qui fait part à la Convention de la proposition des sans-culottes du district de Tarascon de changer leurs propriété avec des biens d'émigres, lors de la séance du 30 brumaire an II (20 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.529
Lettre de l'administrateur provisoire des domaines nationaux qui fait part à la Convention de la proposition des sans-culottes du district de Tarascon de changer leurs propriété avec des biens d'émigres, lors de la séance du 30 brumaire an II (20 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.529
Lettre du représentant Taillefer, en mission dans l'Aveyron, le Cantal et le Lot, par laquelle il se plaint des calomnies répandues contre lui et fait part des opérations dans ces départements, lors de la séance du 30 brumaire an II (20 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.530-531
Lettre du représentant Taillefer, en mission dans l'Aveyron, le Cantal et le Lot, par laquelle il se plaint des calomnies répandues contre lui et fait part des opérations dans ces départements, lors de la séance du 30 brumaire an II (20 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.530-531
Intervention de Milhaud relativement à la députation du Cantal et au brave volontaire qui est admis à la séance, lors de la séance du 30 brumaire an II (20 novembre 1793)[Discussion]p.545
Intervention de Milhaud relativement à la députation du Cantal et au brave volontaire qui est admis à la séance, lors de la séance du 30 brumaire an II (20 novembre 1793)[Discussion]p.545
Motion de Milhaud demandant de l'avancement pour le brave volontaire de la députation du Cantal blessé au combat, lors de la séance du 30 brumaire an II (20 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.545
Motion de Milhaud demandant de l'avancement pour le brave volontaire de la députation du Cantal blessé au combat, lors de la séance du 30 brumaire an II (20 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.545
Discours de la députation de la section de l'Unité qui présente des dons patriotiques et jure n'avoir d'autre culte que celui de la raison, et réponse du Président, lors de la séance du 30 brumaire an II (20 novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]p.548
Discours de la députation de la section de l'Unité qui présente des dons patriotiques et jure n'avoir d'autre culte que celui de la raison, et réponse du Président, lors de la séance du 30 brumaire an II (20 novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]p.548
Réactions de plusieurs membres au discours patriotique prononcé par les citoyens de la section de l'Unité, qui sera imprimé et envoyé à tous les départements, lors de la séance du 30 brumaire an II (20 novembre 1793)[Discussion]p.549
Réactions de plusieurs membres au discours patriotique prononcé par les citoyens de la section de l'Unité, qui sera imprimé et envoyé à tous les départements, lors de la séance du 30 brumaire an II (20 novembre 1793)[Discussion]p.549
Décret, présenté par Gossuin au nom des comités de la guerre et des finances, accordant une gratification aux troupes de la République, lors de la séance du 30 brumaire an II (20 novembre 1793)[Décret]p.551
Décret, présenté par Gossuin au nom des comités de la guerre et des finances, accordant une gratification aux troupes de la République, lors de la séance du 30 brumaire an II (20 novembre 1793)[Décret]p.551
Levée de la séance du 30 brumaire an II (20 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.554
Levée de la séance du 30 brumaire an II (20 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.554
Motion de Montaut demandant le renvoi au comité de sûreté générale de l'affaire qui devait être rapporté par Julien (de Toulouse) qui est en fuite, en annexe de la séance du 30 brumaire an II (20 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.555
Motion de Montaut demandant le renvoi au comité de sûreté générale de l'affaire qui devait être rapporté par Julien (de Toulouse) qui est en fuite, en annexe de la séance du 30 brumaire an II (20 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.555
Infos
Référence bibliographique
Séance du 30 brumaire an II (Mercredi 20 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1911. pp. 525-558.
Langue
Français
Nombre de pages
34
Première page
525
Dernière page
558
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/66d69299-8154-4ed0-bef7-5dc99854fb30/manifest
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