Renvoi aux comités d'instruction publique et de division de la pétition de la commune de Turenne qui demande à changer son nom en Mont-Franc, lors de la séance du 30 brumaire an II (20 novembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi aux comités d'instruction publique et de division de la pétition de la commune de Turenne qui demande à changer son nom en Mont-Franc, lors de la séance du 30 brumaire an II (20 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793). 1911. p. 532.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
532
Dernière page
532
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le