Table des matières
1. Département d’Eure-et-Loir, Commune de Sedan, tribunal du District de Confolens, agent national de l’île d’Aix, Commune d’Ingrandes, Municipalité de Lauzerte et de Ris, District de Mondoubleau, Département du Tarn, tribunal de Rostrenen ; Commune de Lignières, Florac, et Rouen, Sociétés populaires de Hesdin, Grossœuvre, Gaille-Fontaine, Saint-Savin, Tarascon, Mas-d’Azil, Clairac, Cazaubon, Autun, La Roumieu, Sorts, Couches, Roquebrune, Heuchin et Tarascon-de-l’Ariège. Félicitations, dépouilles d’églises, extraction du salpêtrepp.538-546
1. Département d’Eure-et-Loir, Commune de Sedan, tribunal du District de Confolens, agent national de l’île d’Aix, Commune d’Ingrandes, Municipalité de Lauzerte et de Ris, District de Mondoubleau, Département du Tarn, tribunal de Rostrenen ; Commune de Lignières, Florac, et Rouen, Sociétés populaires de Hesdin, Grossœuvre, Gaille-Fontaine, Saint-Savin, Tarascon, Mas-d’Azil, Clairac, Cazaubon, Autun, La Roumieu, Sorts, Couches, Roquebrune, Heuchin et Tarascon-de-l’Ariège. Félicitations, dépouilles d’églises, extraction du salpêtrepp.538-546
Adresse de la société populaire d'Hesdin (Pas-de-Calais) qui félicite la Convention sur les mesures sages et vigoureuses employées pour découvrir les scélérats et annonce la pleine activité de l'atelier de salpêtre, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.542
Adresse de la société populaire d'Hesdin (Pas-de-Calais) qui félicite la Convention sur les mesures sages et vigoureuses employées pour découvrir les scélérats et annonce la pleine activité de l'atelier de salpêtre, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.542
Adresse de la société populaire de Cazaubon (Gers) qui invite la Convention à rester à son poste jusqu'à l'entier affermissement de la République et témoigne des sacrifices faits par la commune pour la patrie, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.544
Adresse de la société populaire de Cazaubon (Gers) qui invite la Convention à rester à son poste jusqu'à l'entier affermissement de la République et témoigne des sacrifices faits par la commune pour la patrie, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.544
Adresse de la société populaire de Roumieu (Gers) qui félicite la Convention sur son décret qui brise les chaînes de l'esclavage et donne liberté aux hommes de couleur et l'invite à rester à son poste, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.544-545
Adresse de la société populaire de Roumieu (Gers) qui félicite la Convention sur son décret qui brise les chaînes de l'esclavage et donne liberté aux hommes de couleur et l'invite à rester à son poste, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.544-545
Adresse de la société populaire de Sorts (Gard) qui témoigne de sa plus vive reconnaissance à la Convention en raison de tout ce qu'elle a fait pour le maintien, le salut et la gloire de la République, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.545
Adresse de la société populaire de Sorts (Gard) qui témoigne de sa plus vive reconnaissance à la Convention en raison de tout ce qu'elle a fait pour le maintien, le salut et la gloire de la République, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.545
Adresse de la société populaire de Couches (Saône-et-Loire) qui remercie la Convention pour la découverte des conspirations, annonce l'activité dans la fabrication de salpêtre et des dons patriotiques, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.545
Adresse de la société populaire de Couches (Saône-et-Loire) qui remercie la Convention pour la découverte des conspirations, annonce l'activité dans la fabrication de salpêtre et des dons patriotiques, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.545
Discours des citoyens Dallot et Pillet, commissaires pour surveiller le transport de l'argenterie dans la Lozère, qui annoncent des dons patriotiques et le dévouement de tous les citoyens du département, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.547
Discours des citoyens Dallot et Pillet, commissaires pour surveiller le transport de l'argenterie dans la Lozère, qui annoncent des dons patriotiques et le dévouement de tous les citoyens du département, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.547
Résumé de la lettre de Goupilleau, représentant en mission auprès de l'armée du Nord, qui envoie les dons patriotiques des citoyens Fourier, Danvi et Goupi, défenseurs de la patrie au 10e bataillon de la Seine-Inférieure, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.550
Résumé de la lettre de Goupilleau, représentant en mission auprès de l'armée du Nord, qui envoie les dons patriotiques des citoyens Fourier, Danvi et Goupi, défenseurs de la patrie au 10e bataillon de la Seine-Inférieure, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.550
Renvoi au comité d'instruction publique du don du citoyen Boinvilliers, instituteur à Versailles, qui fait hommage de la deuxième édition de son "Code de morale et de politique" et d'un autre intitulé "Le manuel des républicains", lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.551
Renvoi au comité d'instruction publique du don du citoyen Boinvilliers, instituteur à Versailles, qui fait hommage de la deuxième édition de son "Code de morale et de politique" et d'un autre intitulé "Le manuel des républicains", lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.551
Décret, présenté par Ramel au nom du comité des finances, touchant la correspondance à destination de l’étranger, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Décret]pp.553-554
Décret, présenté par Ramel au nom du comité des finances, touchant la correspondance à destination de l’étranger, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Décret]pp.553-554
Décret, présenté par Ramel au nom du comité des finances, autorisant le Mont-Terrible à mettre des commissaires à la disposition des communes pour établir les rôles d’impôt, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Décret]p.554
Décret, présenté par Ramel au nom du comité des finances, autorisant le Mont-Terrible à mettre des commissaires à la disposition des communes pour établir les rôles d’impôt, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Décret]p.554
Décret, présenté par Lozeau au nom du comité d'aliénation, fixant le passage à l'ordre du jour sur la pétition du citoyen Boucherat, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Décret]p.554
Décret, présenté par Lozeau au nom du comité d'aliénation, fixant le passage à l'ordre du jour sur la pétition du citoyen Boucherat, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Décret]p.554
Décret, présenté par Musset au nom du comité d'aliénation, relatif à la dévolution de la maison nationale des Filles-Saint-Thomas, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Décret]p.554
Décret, présenté par Musset au nom du comité d'aliénation, relatif à la dévolution de la maison nationale des Filles-Saint-Thomas, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Décret]p.554
Décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, relatif à la comptabilité de la salle, des comités et de l’imprimerie de la Convention, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Décret]p.555
Décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, relatif à la comptabilité de la salle, des comités et de l’imprimerie de la Convention, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Décret]p.555
Rapport, présenté par Pons (de Verdun) au nom du comité de législation, concernant les pétitions des citoyens qui n'ont jamais quitté leur commune mais se retrouvent insérés dans la liste des émigrés, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Rapport]p.555
Rapport, présenté par Pons (de Verdun) au nom du comité de législation, concernant les pétitions des citoyens qui n'ont jamais quitté leur commune mais se retrouvent insérés dans la liste des émigrés, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Rapport]p.555
Discussion sur le rapport de Pons (de Verdun) concernant ces citoyens qui, n'ayant pas quitté leur commune, se sont retrouvé inscrit dans la liste des émigrés et qui ont présenté des pétitions, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Discussion]pp.555-556
Discussion sur le rapport de Pons (de Verdun) concernant ces citoyens qui, n'ayant pas quitté leur commune, se sont retrouvé inscrit dans la liste des émigrés et qui ont présenté des pétitions, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Discussion]pp.555-556
Décret, présenté par Pons (de Verdun) au nom du comité de législation, qui évoque les réclamations portées contre la liste des émigrés et ordonne une révision générale des lois sur l’émigration, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Décret]p.556
Décret, présenté par Pons (de Verdun) au nom du comité de législation, qui évoque les réclamations portées contre la liste des émigrés et ordonne une révision générale des lois sur l’émigration, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Décret]p.556
Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, concernant la pétition de la citoyenne Gilles-Vaast, veuve Cerisier, qui demande des secours, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Rapport]p.556
Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, concernant la pétition de la citoyenne Gilles-Vaast, veuve Cerisier, qui demande des secours, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Rapport]p.556
Décret, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Gilles Vaast, veuve Cerisier, une somme de 300 livres à titre de secours, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Décret]pp.556-557
Décret, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Gilles Vaast, veuve Cerisier, une somme de 300 livres à titre de secours, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Décret]pp.556-557
Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, relatif à la pétition de la citoyenne Maincourt, veuve Donzenel, capitaine de bataillon, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Rapport]p.557
Rapport, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, relatif à la pétition de la citoyenne Maincourt, veuve Donzenel, capitaine de bataillon, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Rapport]p.557
Décret, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Maincourt, veuve de guerre, la somme de 1000 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Décret]p.557
Décret, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Maincourt, veuve de guerre, la somme de 1000 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Décret]p.557
Motion, présentée par Bourdon (de l'Oise), sur le trait d'héroïsme de l'Infanterie de l'Armée des Ardennes, demandant les honneurs de la Convention, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Motion et motion d'ordre]p.557
Motion, présentée par Bourdon (de l'Oise), sur le trait d'héroïsme de l'Infanterie de l'Armée des Ardennes, demandant les honneurs de la Convention, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Motion et motion d'ordre]p.557
Discussion sur la motion présentée par Bourdon (de l'Oise) qui demande les honneurs de la Convention pour l'Infanterie de l'Armée des Ardennes, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Discussion]pp.557-558
Discussion sur la motion présentée par Bourdon (de l'Oise) qui demande les honneurs de la Convention pour l'Infanterie de l'Armée des Ardennes, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Discussion]pp.557-558
Levée de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.558
Levée de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.558
Rapport de Goupilleau sur le trait de bravoure de l'Armée du Nord, en annexe de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Rapport]p.558
Rapport de Goupilleau sur le trait de bravoure de l'Armée du Nord, en annexe de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Rapport]p.558
Rapport de Goupilleau, relatif au don fait par le 1er bataillon du 36e régiment cantonné au Piémont et annoncé par la lettre de leur chef, en annexe de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Rapport]pp.558-559
Rapport de Goupilleau, relatif au don fait par le 1er bataillon du 36e régiment cantonné au Piémont et annoncé par la lettre de leur chef, en annexe de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Rapport]pp.558-559
Infos
Référence bibliographique
Séance du 13 floréal an II (2 mai 1794 ).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794). 1971. pp. 538-560.
Langue
Français
Nombre de pages
23
Première page
538
Dernière page
560
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bd24a548-148d-493f-a4ed-4de8fe6fcbc8/manifest
Modifié le
