Adresse du conseil général de la commune de Sedan qui fait passer le procès-verbal qui constate l'envoi des dépouilles recueillies dans plusieurs églises et chapelles de la commune, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)

1. Département d’Eure-et-Loir, Commune de Sedan, tribunal du District de Confolens, agent national de l’île d’Aix, Commune d’Ingrandes, Municipalité de Lauzerte et de Ris, District de Mondoubleau, Département du Tarn, tribunal de Rostrenen ; Commune de Lignières, Florac, et Rouen, Sociétés populaires de Hesdin, Grossœuvre, Gaille-Fontaine, Saint-Savin, Tarascon, Mas-d’Azil, Clairac, Cazaubon, Autun, La Roumieu, Sorts, Couches, Roquebrune, Heuchin et Tarascon-de-l’Ariège. Félicitations, dépouilles d’églises, extraction du salpêtre

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Référence bibliographique

Adresse du conseil général de la commune de Sedan qui fait passer le procès-verbal qui constate l'envoi des dépouilles recueillies dans plusieurs églises et chapelles de la commune, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794). 1971. p. 538.

Langue principale

Français

Nombre de pages

Première page

538

Dernière page

538

Typologie documentaire

Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

Modifié le

11 octobre 2024 à 03:56