Table des matières
Décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, relatif à la comptabilité de la salle, des comités et de l’imprimerie de la Convention, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Décret]p.555
Décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, relatif à la comptabilité de la salle, des comités et de l’imprimerie de la Convention, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)[Décret]p.555
Infos
Référence bibliographique
34. Décret relatif à la comptabilité de la salle, des comités et de l’imprimerie la Convention.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794). 1971. p. 555.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
555
Dernière page
555
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bd24a548-148d-493f-a4ed-4de8fe6fcbc8/manifest
Modifié le