Albert Ruelle, Nicolas Haussmann, Jacques François Charles Monnot, Robert Thomas Lindet, Charles Albert Pottier, Claude Pierre Dornier, Pierre Pomponne Amédée Pocholle. Levée de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794). 1971. p. 558.